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Déliberation - Liste DES Deliberations du 29 AOUT 2023 SITE
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune de Labastide-Saint-Sernin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 29 AOUT 2023 SITE)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
M a i r i e d e L a b a s t i d e S a i n t S e r n i n
C O N S E I L M U N I C I P A L
SÉANCE du 29 AOÛT 2023
= = = = = = = = = = = = = = = = = = = = = =
PRÉSENTS : MM. SARRAU – ROUGÉ - Mme PILON - MM. SOULASSOL - ROY – ANTIPOT - Mme PUBILL – M. TETREL - Mmes MARTIN - CERTAIN – MOIZAN - VICENT - MM. ANDREASSIAN - ROBERT - Mmes CHAMBREUIL et TABONET MAURY.
Excusés/Pouvoirs : Mme GERAUD a donné pouvoir à Mme PILON - M. CAVANIÉ a donné pouvoir à M. ROUGÉ et M. RIVES a donné pouvoir à M. SARRAU.
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
(Article L.2121-25 du CGCT)
Numéro
de la
Délibération
OBJET Décisions
2023/24 Procès-Verbal de la Séance du Conseil Municipal du 04 Avril 2023 Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/25 Adhésion à la mission Référent Déontologue de Haute-Garonne Ingénierie / ATD 31 Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/26
Adoption du Contrat Bourg-Centre
Occitanie/Pyrénées Méditerranée de Labastide-
Saint-Sernin & Montberon
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/27 Restaurant Municipal : Montant de la Participation aux Repas Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2023/28 Accueil de Loisirs Associé à l’École (ALAE) : Montant de la Participation Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2023/29 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : Montant de la Participation Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions Mairie de Labastide Saint Sernin
17 rue Jean Pascal – 31620 Labastide Saint Sernin – 05 61 84 95 05 – mairie.labastidesaintsernin@orange.fr
2023/30
Activités Périscolaires : Tarification et
Encaissement des Participations des Familles aux
Sorties organisées par le Centre de Loisirs
Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2023/31
Activités Périscolaires : Tarification et
Encaissement des Participations des Familles aux
Mini Séjours Vacances organisées par le Centre de
Loisirs
Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2023/32 Centre Animation Jeunesse (CAJ) : Montant de la Participation des Familles Votes à la majorité absolue
15 pour, 0 contre,
4 abstentions
2023/33
Personnel Communal :
Autorisation de recrutement de personnel non-
titulaire pour le service d’entretien des Écoles
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/34
Personnel Communal :
Autorisation de recrutement de personnel non-
titulaire pour le service de la Cantine Scolaire
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/35 Régularisation Cession Parcelle : Route de Montberon Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/36
Demande de Subvention - Centre Animation
Jeunesse :
Fourniture et Pose d’une menuiserie aluminium en
remplacement de la porte d’entrée existante
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/37
Demande de Subvention - Groupe Scolaire :
Acquisition de trois vidéoprojecteurs et d’un
tableau blanc pour l’École Élémentaire
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/38 Demande de Subvention - Groupe Scolaire : Acquisition de Matériel Informatique Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/39
Demande de Subvention - Groupe Scolaire :
Travaux d’Installation d’un portillon asservi par
gâche électrique + Contrôle d’accès (visiophone)
pour l’École Maternelle
Votes à l’unanimité
19 Pour
2023/40 Demande de Subvention - Médiathèque Municipale : Acquisition de Matériel Informatique Votes à l’unanimité 19 Pour
2023/41
Demande de Subvention - Mairie :
Fourniture et Pose de stores occultants dans le
cadre des Travaux d’Aménagement de la Mairie
Votes à l’unanimité
19 Pour
À Labastide-Saint-Sernin, le, 04 Septembre 2023
Le Maire,
Bertrand SARRAU