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Convocation - compte rendu conseil municipal du 21 novembre 2019
Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Daubèze.
Lien du pdf (Convocation - compte rendu conseil municipal du 21 novembre 2019)
Thèmes du document : Industrie, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2019
L’an deux mille dix-neuf, le vingt et un novembre, le Conseil Municipal de la Mairie de
DAUBEZE s’est réuni sur convocation de Samuel MESTRE, maire.
Présents : Samuel MESTRE, Christiane DULONG, Véronique BORDAT, Vanessa IBERT,
Chantal MACIAS, Philippe MERIGNAC, Daniel RAOULT
Excusés : Karine BORDINI, Landry CARPENTEY
Absent : Patrick VIGNAUD
CIMETIERE
Samuel MESTRE rappelle que la procédure de reprise des concessions entamée il y a cinq ans
est arrivée à son terme. Il présente deux devis, qui ont fait l’objet de modifications suite au
précédent conseil municipal, afin de remettre en service les 5 tombes en terre et les 5 caveaux.
Devis Pompes Funèbres LACOMBE
Pour 5 tombes en terre et 5 caveaux
sans le nettoyage à haute pression des caveaux
plus-value à prévoir si nombre de corps plus
important que l’estimation du devis 4.041,67 € HT
Devis Pompes Funèbres Bazeillaises
Pour 5 tombes en terre et 5 caveaux
avec le nettoyage à haute pression des caveaux
sans plus-value à prévoir si nombre de corps plus
important que l’estimation du devis 4.144,00 € HT
Après discussion, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents retient la proposition
des Pompes Funèbres Bazeillaises qui comprend le nettoyage à haute pression des caveaux pour
une valeur de 520 € ht, prestation non comprise dans la proposition des Pompes Funèbres
LACOMBE qui ne sont pas équipés du matériel nécessaire pour l’effectuer.
INVESTISSEMENTES A VENIR
Panneaux de signalisation :
Samuel MESTRE propose l’achat de 2 triangles « TRAVAUX » et de 2 panneaux « ROUTE
BARREE » et présente un devis de 384.44 € HT pour l’ensemble. Après discussion, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents donne son accord
pour l’achat de ces panneaux.
Sono-micro :
Samuel MESTRE propose l’achat d’un système de sonorisation portable pour un meilleur
confort acoustique lors des cérémonies et événements organisés par la commune, et présente 3
modèles.
Après discussion, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents décide l’acquisition
du modèle IBIZA SOUND pour un montant de 300,00 € HT.
Tondeuse :
Samuel MESTRE informe qu’il faudrait envisager le remplacement de la tondeuse achetée en
2002. Il présente les dépenses d’entretien et réparations réalisés en 2019 : 507 € TIC et en
2018 : 482€ TTC.
Les établissements MEYRAN ont fait une proposition pour une tondeuse d’occasion, d’un an
avec 40 heures de tonte, pour la somme de 2500 € TTC et une reprise de notre tondeuse pour
la somme de 600 € TTC. Coût final : 1900 € TTC.
Samuel MESTRE propose de faire cette acquisition en 2020.
Après discussion, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents donne un avis
favorable pour cette acquisition.
TRAVAUX SALLE DES FETES
Les travaux d’embellissement et de rénovation de la salle des fêtes sont en cours. Après visite
des travaux par le conseil municipal, Samuel MESTRE présente un devis de travaux
supplémentaires pour la réfection du bar par la pose d’un habillage ainsi que d’un plan de travail
en bambou. Coût : 908 € HT.
Après discussion, le conseil municipal à l’unanimité des membres présents donne son accord
pour la réalisation de ces travaux supplémentaires.
BULLETIN MUNICIPAL
Lecture et travail par le conseil municipal sur les projets d’articles du prochain bulletin
municipal qui sera distribué première quinzaine de décembre. TOUR DES COMMISSIONS
Daniel RAOULT indique avoir assisté à la réunion du syndicat électricité. La pose des
compteurs Linky se poursuit.
Véronique BORDAT indique avoir assisté aux réunions suivantes :
Bilan interinstitutionnel 2018, le 23 septembre 2019
Bilan présenté en présence des institutions CAF, MSA, DEPARTEMENT DE LA GIRONDE :
. portrait des familles du territoire et des structures pour les 0-17 ans,
. synthèses financières et des fréquentations,
- projet social du territoire au sein des services de la jeunesse et petite enfance
Réunion des écoles le 24 septembre 2019
Cette réunion concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles
et de la restauration scolaire à Sauveterre de Guyenne a lieu chaque année.
Effectif 2018/2019 pour DAUBEZE: 1 enfant
Effectif 2019/2020 pour DAUBEZE : 2 enfants
Les frais de restauration pour un enfant sont de 529,66 € en diminution de 8,54 € par rapport à
l'année précédente.
Les frais de fonctionnement des écoles pour un enfant sont de 990,86 € en augmentation de
42,03 €, augmentation liée principalement à la diminution du nombre d'enfants, 255 enfants au
lieu de 276 enfants l'année précédente.
Commission jeunesse enfance le 3 octobre 2019
Présentation du bilan été 2019 pour chaque responsable des structures d’accueil
Demande de validation du séjour ski qui remplace le séjour sensation qui n'a pas eu lieu cet été pour le même budget dans le but de faire partir les enfants au ski, (alternance séjour sensation une année et séjour ski l’autre année), pour 32 jeunes 5 jours / 4 nuits, avis favorable de la commission, avis défavorable en bureau communautaire.
Voyage de 7 jeunes à New York « NBA ROAD TRIP ». Ces jeunes se sont impliqués dans ce
projet en trouvant des subventions et en réalisant des opérations d'auto-financement.
Recettes auto-financement + subventions : 16478,44 €
Total des dépenses :19631,29 €
Reste à charge cdc avec personnel + regie : 3152,85 €
- prévisionnel recette PSO / PSEJ : 1072,00 €
Reste à charge pour la cde : 2080,85 €
Demande de la commission un coût de séjour à zéro pour ces 7 jeunes, validé en conseil
communautaire. Commission communication le 23 octobre 2019
Diagnostic communication : La société XYLAN mandatée par le conseil communautaire pour faire l'audit sur la communication en interne et en externe a débuté sa mission avec les agents
de la collectivité. Il a été demandé par la société XYLAN et par les agents en accord avec le
président de la cdc, que des élus dans le cadre de leur DIF fassent à leur tour un diagnostic afin
de rapprocher les travaux des élus à celui des agents pour avoir une base de travail en
communication sur notre collectivité. Ce travail doit être réalisé par les élus de ce mandat
(groupe de 5 membres de la commission communication et 5 vices présidents). A l'issue de la réunion, 4 membres de la commission communication se sont proposés
Travail sur le prochain FORCE +
Commission communication du 13 et 20 novembre 2019
Travail de rédaction du Force + qui devrait être distribué première quinzaine de décembre.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 22 h 30.