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Compte-Rendu - compte rendu seance 28 01 2019
Document publié le Lundi 28 janvier 2019 par la commune de Montlouis-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu seance 28 01 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ontlouiS Sur- Loire
MAIRIE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 JANVIER 2019
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Convocations envoyées le : 22 janvier 2019
Nombre de conseillers élus : 33
Nombre de conseillers en exercice : 33
L'AN DEUX MILLE DIX-NEUF, LE VINGT-HUIT JANVIER, À DIX-HUIT HEURES TRENTE, le Conseil municipal de la Commune de Montlouis-sur-Loire légalement convoqué s'est réuni dans la salle du conseil municipal sous la présidence de Monsieur MORETTE, maire,
Étaient présents: Mmes et MM MORETTE, SALMON, THIEUX, BOURDY, ROY, GARCERA-TRIAY, DUMAGNOU, BRAULT, HENTRY, LECLERC, DOURTHE, FIGUE, DOUADY, GADIN, CHANTERAUD, MARQUEZ, ABBEY, NOURRY,
COTTEREAU, OKONKOWSKA-RICHARD, COSTE.
Absents ayant donné pouvoir :
MOKOUNKOLO René à GARCERA Claude
FOULON Christine la DUMAGNOU Sophie
BLONDEAU Annie la SALMON Martine |
PETIT Esther à HENTRY Jeanne |
JOUSSE Sabrina là LECLERC Frédéric
DENIS Cécilia la FIGUE Liliane
OTT Magali à ROY Véronique
CHOVIN-RAUFLET Julie à COSTE Fabien
Absents : Madame DAULIER Lydie, Messieurs QUILLET Jean-Claude, PELARD Stéphane et ORE Fabrice.
Secrétaires de séance : Madame FIGUE Liliane et Monsieur NOURRY Jacky.
DELIBERATION 2019-01 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2019
Le Conseil municipal, à l'unanimité, décide le versement des subventions aux associations, pour l'année 2019, selon la répartition suivante :
CULTURE B.P. 2019
JOKKO rsmennemennnmmemmnvenmemnemnmmsnn 300 €
Total 300 €SPORTS
BILLARD CLUB MONTLOUISIEN ... 1 500 €
TROPHEE CYCLISTE HANDISPORT. Total 2850 €
4 350 €
dit que les subventions affectées à des dépenses spécifiques font l'objet, de la part des associations bénéficiaires, d'un compte-rendu d'utilisation ou sont conditionnées par la production de pièces justificatives et précise que les crédits sont inscrits aux articles 6574 du budget primitif 2019.
Arrivée de Monsieur Karim ABBEY à 18h40
DELIBERATION 2019-02 : AUTORISATION DU CONSEIL AU MAIRE DE LANCER LA CONSULTATION RELATIVE À L'ACQUISITION D'UNE NOUVELLE TRIBUNE A L'ESPACE LIGERIA ET A SIGNER LE MARCHE
Le Conseil municipal, à la majorité, (votes pour: MORETTE, SALMON, THIEUX, BOURDY. ROY, GARCERA, DUMAGNOU, BRAULT, HENTRY, LECLERC, DOURTHE, FIGUE, DOUADY, MOKOUNKOLO, GADIN, FOULON, BLONDEAU, CHANTERAUD, PETIT, JOUSSE, MARQUEZ, DENIS, ABBEY, OTT, NOURRY, COTTEREAU, COSTE, CHOVIN-RAUFLET abstentions : OKONKOWSKA-RICHARD), autorise Monsieur le maire ou son représentant à lancer la procédure de consultation en appel d'offres ouvert relatif à l'acquisition d'une nouvelle tribune pour l'espace Ligéria ; autorise Monsieur le maire ou son représentant à Signer le marché correspondant ainsi que tous les actes complémentaires nécessaires à ce marché lorsque les crédits sont inscrits au budget.
DELIBERATION 2019-03 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA VILLE D'AMBOISE
Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve la convention établie entre les communes de Montlouis-sur-Loire et d'Amboise pour l'organisation de manifestations communes sur la saison culturelle 2018/2019 ; autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ladite convention et le budget prévisionnel ci-annexés et précise que les crédits correspondants sont inscrits au budget de l'exercice 2019.
Fait à Montlouis-sur-Loire le 28 janvier 2018
Pour le Maire,
L'adjointe déléguée
Martine SALMON
ITRANSMIS au représentant de l'État le : O 1 FEV. 2019
RECU par le représentant de l'État le : 0 1 FEV 2019
PUBLIE-le : Ù 1 FEV. 7719
ACTE EXECUTOIRE 0 1 FEV. 2019