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Convocation - séance 2025 09 11
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Bavincourt.
Lien du pdf (Convocation - séance 2025 09 11)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 11 septembre, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bavincourt, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, en date du 4 septembre 2025.
Étaient présents : MM CAYET Lionel, VERRET Philippe, CARON Guillaume, LORIDAN Olivier, GUELTON Pascal, L'HUILLIER Philippe, CORBEAU Sabrina, BRIDOUX François, NORMAND Laëtitia, BEAUCOURT Olivier
Etait absente excusée : POINCET Ingrid
Est élue secrétaire : NORMAND Laëtitia
Ordre du jour
• Point sur les travaux en cours
• Bulletin municipale
• Colis et repas des aînés, cadeaux aux enfants
• Bâtiment communal au presbytère
• Pose de miroir routier
• Rapport d’activités de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois
• Subvention pour les travaux de rénovation des vitraux
• Trop perçu de la FDE
Approbation du compte rendu
M LORIDAN Olivier donne lecture du compte rendu de la séance du 15 août 2025. Lecture faite, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, ce compte rendu.
Point sur les travaux en cours
M LORIDAN Olivier présent un rapport sur les travaux de fossé à redents sur le chemin communal de la tête de mort.
M CAYET signale qu’il conviendrait de prévoir au prochain budget la réfection du chemin de la tête de mort ainsi que celui du château d’eau. Si cela sera du ressort du prochain conseil municipal, il serait néanmoins de demander un devis afin de pouvoir solliciter une subvention au titre du FARDA.
Le Maire signale que les travaux de voirie chemin de Bailleulmont et route du cimetière se montent à la somme de 58 864 € TTC, la commune récupérera 9 655 € de FCTVA et a obtenu une subvention au titre du FARDA d’un montant de 15 000 € soit un reste à charge pour la commune de 34 210 €.
Il signale également que les travaux effectués pour sécuriser le fossé à l’entrée de la lagune par l’entreprise DUFFROY ne correspondent pas à ce qui avait été demandé. Rendez-vous est pris avec cette entreprise afin de corriger cela.
M GUELTON fait un rapport sur l’avancement des travaux du château d’eau et signale que les travaux de canalisation à La Bazèque sont terminés. Des travaux ont été effectués sur la station de pompage de La Herlière (étanchéité, peinture, trottoir)
Le Maire précise que les travaux d’aménagement de la Place démarreront fin septembre et devraient se terminer fin novembre. Le coût de ce chantier est de 45 000 €, la commune récupérera 7 380 € de FCTVA et a obtenu une subvention de la Région d’un montant de 8 766 € (en août), une autre provenant du département au titre de la Biodiversité d’un montant de 8 904 € et une subvention de 5 041 € au titre du FARDA. Reste à charge pour la commune 14 900 €.
Le balayage des fils d’eau avec désherbage sera réalisé le 17 septembre par l’entreprise DUFOUR, cette prestation est prise en charge par la Communauté de Communes deux fois par an. Bulletin municipal
Le Maire souhaite réaliser une rétrospective des travaux et chantiers réalisés depuis 2014 qui serait inséré dans lme bulletin communal et serait présenté à l’occasion de la cérémonie des vœux.
Colis et repas des aînés, cadeaux aux enfants
Le Maire demande au Conseil Municipal de se positionner sur les colis et repas des aînés et les cadeaux aux enfants pour Noël.
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de reconduire ces actions. Afin de n’oublier aucun enfant, une information municipale avec un coupon d’inscription pour les cadeaux de Noël sera distribuée afin que les parents inscrivent leurs enfants. Les enfants concernés sont ceux nés à partir du 1er janvier 2016.
Bâtiment communal au presbytère
Le Maire demande qu’un dossier concernant la construction d’un bâtiment communal au presbytère soit monté. Si la décision incombera au prochain conseil municipal, il serait bon que le projet soit un peu dégrossi.
Pose de miroir routier
Le Maire signale la demande de M Desforges domicilié rue des Maillets qui souhaiterait la pose d’un miroir lui permettant de voir si un véhicule remonte la rue.
Entendu le Maire, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• dit que le miroir doit être acheté par le demandeur
• autorise le demandeur à le poser sur le poteau de signalisation situé sur le talus face à son domicile.
Rapport d’activités de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois
Vu l’article L511-39 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoyant que, tous les ans, le Président de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois adresse au maire de chaque commune membre un rapport retraçant l’activité de l’EPCI,
Considérant qu’il appartient au maire de chaque commune de présenter ce document au conseil municipal, Considérant la transmission du rapport d’activités 2024 au maire en date du 23 juillet 2024,
Il est proposé aux membres du Conseil municipal :
- de prendre acte du rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois - d’émettre un avis au dit rapport.
Entendu le Maire et lecture faite du rapport d’activités, le Conseil Municipal prend acte de ce rapport et émet un avis favorable
Subvention pour les vitraux
Le Maire signale que la commune a obtenue une subvention inespérée de 17 909 € de la région pour la rénovation des vitraux.
FDE
Le Maire signale que suite à un recours de la FDE contre l’état pour les années 2024 et 2025, celle-ci devrait pouvoir rembourser un trop perçu de 10 000 € à la commune. CAYET
Lionel
VERRET
Philippe
CARON
Guillaume
LORIDAN
Olivier
NORMAND
Laëtitia
GUELTON
Pascal
BEAUCOURT
Olivier
POINCET
Ingrid
CORBEAU
Sabrina
L’HUILLIER
Philippe
BRIDOUX
François