Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Séance 2023 06 09
Compte-Rendu - Séance 2023 12 28
Déliberation - Séance 2023 03 09
Compte-Rendu - Séance 2023 12 07
Convocation - séance 2025 09 11
Compte-Rendu - Séance 2023 11 14
Convocation - Séance 2022 09 22
Compte-Rendu - séance 2025 01 09
Compte-Rendu - séance 2025 12 02
Déliberation - Séance 2022 12 15
Convocation - Séance 2023 09 12
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Bavincourt.
Lien du pdf (Convocation - Séance 2023 09 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Télécommunications et internet,
SEANCE DU 12 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mil vingt trois, le 12 septembre, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bavincourt, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, en date du 5 septembre 2023.
Étaient présents : MM CAYET Lionel, VERRET Philippe, GUELTON Pascal, L'HUILLIER Philippe, LORIDAN Olivier, CORBEAU Sabrina, BEAUCOURT Olivier, NORMAND Laëtitia, POINCET Ingrid
Etaient absents : MM BRIDOUX François, CARON Guillaume
Est élue secrétaire : NORMAND Laëtitia
Ordre du jour
• Bilan de la ducasse en présence du président du comité des fêtes
• Organisation du concert du 30 septembre
• Concours fleurissement
• Devis rénovation du rez de chaussée de l’ancienne agence postale
• Devis voirie de la route de Gouy
• Travaux 2024 – Voirie rue de la Poste, aménagement de la Place
• Devis connexion du chauffage du pôle communal sur téléphone portable • Délibération modificative du Budget
• Travaux 2024 – Voirie rue de la Poste, aménagement de la Place
Approbation du compte rendu
M LORIDAN Olivier donne lecture du compte rendu de la séance du 1er août 2023. Lecture faite, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, ce compte rendu.
Bilan de la ducasse en présence du président du comité des fêtes
M CORBEAU David, Président du Comité des fêtes de Bavincourt dresse le bilan de la ducasse 2023. Il regrette le peu de participation des habitants du village. Le bénéfice pour cette journée a été de 455 €. Il précise le programme des événements du dernier trimestre : aide au concert donné en l’église le 30 septembre, soirée cabaret prévue le 21 octobre, remise de chèques-cadeaux aux enfants pour Noël, Repas des aînés ou colis de Noël.
Organisation du concert du 30 septembre
Le Maire fait le point sur la communication et précise que des affiches ont été fournies par le Crédit Mutuel. Un affichage dans les commerces et les communes voisines est en cours. Une information a été réalisée dans la presse via l’agenda numérique de la Voix du Nord. L’affiche a également été insérée sur le site de la commune et celui de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois ainsi que sur la page facebook du Comité des fêtes. Il précise qu’un verre de l’amitié sera offert aux choristes et aux enfants du R.P.I à l’issue du concert. Il demande aux conseillers d’être présents pour la préparation de l’église et l’accueil.
Concours fleurissement
Mme CORBEAU Sabrina et Mme POINCET Ingrid donnent le compte rendu des travaux de la commission du concours des maisons fleuries et précisent la liste des lauréats comme suit : Arbret Façade 1er prix PODEVIN Daniel 20 route nationale
Arbret Façade 2nd prix RENAUX Valentin 16 route nationale
Arbret Jardin 1er prix SAUVAGE Florent 7 route nationale
Arbret Jardin 2nd prix PETIT Béatrice 5 rue de la Poste
Bavincourt Façade 1er prix BRIDOUX Daniel 16 Place de la Mairie
Bavincourt Façade 2nd prix AUBRY Arnaud, DUCATEL Camille 17 Place de la Mairie
Bavincourt Jardin 1er prix VAILLANT Dany 9 rue de l’Eglise
Bavincourt Jardin 2nd prix VAILLANT Hélène 1 bis rue de l’Eglise
Montant des lots qui seront remis lors de la cérémonie des vœux du Maire en janvier 2024 : 1er prix 30 € , 2nd prix 15 € sous forme de bons d’achat aux Serres du Cauroy.
Elles constatent une faible participation de la population à ce concours d’où il résulte un manque d’émulation. Les lauréats sont souvent les mêmes d’année en année. La question est posée : Faut-il maintenir ce concours en 2024 ?
Devis rénovation du rez de chaussée de l’ancienne agence postale
Le Maire rappelle que la M.A.M souhaite intégrer le rez-de-chaussée du bâtiment communal sis au 5 Route Nationale et dont elle occupe déjà le 1er étage au 1er janvier 2024 afin de développer son activité. Elle a reçu un avis favorable des services de contrôle sous réserve de quelques aménagements des lieux afin de sécuriser l’ensemble. Ces travaux seront à réaliser par la commune lors du dernier trimestre 2023.
Le Maire donne lecture des devis demandés pour la réalisation de ces travaux.
Type de travaux entreprise Montant du devis HT
Plomberie sanitaire Braule et fils- La Herlière 2 026,20 €
Placo Isolation sol souple, peinture Ent Vincent FAVRELLE 8 743,90 €
Porte PVC côté route nationale KFK Premium - L’Arbret 1 865,48 €
Porte PVC côté route nationale SC Fermetures – La Cauchie 1 520,63 €
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de confier les travaux aux entreprises suivantes :
Type de travaux entreprise Montant du devis HT
Plomberie sanitaire Braule et fils- La Herlière 2 026,20 €
Placo Isolation sol souple, peinture Ent Vincent FAVRELLE 8 743,90 €
Porte PVC côté route nationale SC Fermetures – La Cauchie 1 520,63 €
Devis voirie de la route de Gouy
Le Maire donne lecture d’un devis de l’entreprise BALESTRA d’Avesnes le Comte pour la réalisation d’un fossé sur 80 ml dans l’accotement au chemin de Gouy avec pose de matériaux drainants afin d’évacuer l’excès d’eau pluviale. Ce devis se monte à 1728,90 €.
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide : • de réaliser un fossé sur 80 ml avec matériaux drainants au chemin de Gouy • de confier la réalisation des travaux à la société BALESTRA d’Avesnes le Comte • de créer l’opération N° 224 « Fossé chemin de Gouy », à l’article 231, pour un montant de 1730,00 €
Travaux 2024 – Voirie rue de la Poste et ancienne RD 8
Le Maire signale qu’il va demander des devis aux entreprises BALESTRA et DUFFROY pour la réfection du revêtement du chemin de la poste et de l’ancienne RD 8 afin d’effectuer les demandes de subventions.
Devis connexion du chauffage du pôle communal sur téléphone portable
Le Maire donne lecture du devis de la société Géotherm pour connecter le système de chauffage du Pôle communal aux Smartphone d’un responsable de la municipalité. Celui-ci se monte à la somme de 1434 € TTC.
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal souhaiterait des explications plus détaillées sur le fonctionnement du système et un prix moins élevé.
Aménagement de la Place
Le Maire signale qu’il souhaite la création d’une commission de réflexion pour travailler sur le projet d’aménagement de la Place du village avec pour objectif la plantation d’arbres en automne 2024.
Le Conseil Municipal désigne MM CAYET Lionel, VERRET Philippe, LORIDAN Olivier, CARON Guillaume et CORBEAU Sabrina comme membres de cette commission.
Modification budgétaire
Le Maire rappelle :
• la décision de ce jour concernant les travaux sur le bâtiment communal sis au 5 Route Nationale
• la décision de ce jour concernant la réalisation d’un fossé chemin de Gouy
• que la commune est redevable de la somme de 12 499,00 € à la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois au titre de la CLECT.
Il précise que ces sommes n’ont pas été prévues au Budget Primitif de l’exercice 2023 et qu’il convient donc de le modifier commme suit :
article libellé somme
615231 Entretien et réparation des voiries -18 229,00 €
023 Virement à la section d’investissement 18 229,00 €
021 Virement de la section d’investissement 18 229,00 €
2046 Attributions de compensation d’investissement CLECT 12 499,00 €
231 opération 224 Fossé chemin de Gouy 1 730,00 €
231 opération 222 Travaux rénovation au 5 route nationale 4 000,00 €
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces modifications. Informations diverses
• Le Maire signale qu’il faudra prévoir une intervention de broyage des haies. • Suite au courrier adressé à la Préfecture et à la DIR, des travaux de réfection de la RN 25 sont prévus et budgétés pour 2024, des carottages ont été effectués le 7 septembre.
• Sinistre du 7 mai 2023. Un véhicule a broyé un panneau de signalisation sur la RN 25. Le remplacement du panneau est pris en charge par l’assurance à hauteur de 714 €. Il sera posé par l’entreprise DUFFROY. • Litige en cours sur la qualité d’un lot de bordures posées en 2022 sur la RN 25. Un rendez-vous est fixé le 18/09/2023 à 14h000 pour un rapport d’expert.
CAYET
Lionel
VERRET
Philippe
CARON
Guillaume
LORIDAN
Olivier
NORMAND
Laëtitia
GUELTON
Pascal
BEAUCOURT
Olivier
POINCET
Ingrid
CORBEAU
Sabrina
L’HUILLIER
Philippe
BRIDOUX
François