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Compte-Rendu - séance 2025 07 03 1
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Bavincourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - séance 2025 07 03 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Collectivités territoriales,
SEANCE DU 3 JUILLET 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 3 juillet, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bavincourt, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, en date du 26 juin 2025.
Étaient présents : MM CAYET Lionel, VERRET Philippe, CARON Guillaume, LORIDAN Olivier, GUELTON Pascal, L'HUILLIER Philippe, POINCET Ingrid, CORBEAU Sabrina, BRIDOUX François, NORMAND Laëtitia, BEAUCOURT Olivier
Est élue secrétaire : NORMAND Laëtitia
Ordre du jour
• Remboursement GROUPAMA
• CLECT
Approbation du compte rendu
M LORIDAN Olivier donne lecture du compte rendu de la séance du 13 mai 2025. Lecture faite, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, ce compte rendu.
Remboursement GROUPAMA
Le Maire informe le Conseil Municipal que suite au changement de tondeuse, l’assurance GROUPAMA propose un remboursement du contrat concernant l’ancienne tondeuse au prorata du temps écoulé pour cet exercice. Ce remboursement se montant à la somme de 194,36 €.
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce remboursement d’un montant de 194,36 €
CLECT
Le Maire donne lecture du courrier d’attribution de compensation 2025 de la Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois qui précise que la commune de Bavincourt percevra une attribution de compensation en fonctionnement de 17 840,00 €
Lecture faite et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette compensation d’un montant de 17 840,00 €.
CAYET
Lionel
VERRET
Philippe
CARON
Guillaume
LORIDAN
Olivier
NORMAND
Laëtitia
GUELTON
Pascal
BEAUCOURT
Olivier
POINCET
Ingrid
CORBEAU
Sabrina
L’HUILLIER
Philippe
BRIDOUX
François