Procès Verbal - pv 13 10 22

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Procès Verbal - pv 13 10 22 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sermesse. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 13 10 22)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Télécommunications et internet, COMMUNE DE SERMESSE

Réunion du Cossei Municipal

FROCES VERBAL

Séance du 13/19/2922

Convocation en date du 07/10/2022

Date de l’affichage : 07/10/2022

Le treize octobre deux-mille vingt-deux, à 20 heures le Conseil Municipal de la commune, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mr Alain LEGROS, Maire.

Présents: Michel ATTANÉ, Emmanuel BARRAUT, Jean-Pierre LACAILLE, Alain LEGROS, Pascaline PERNOT, PETIOT Cyril, Christophe ROSIER, Roméo ROY

Absents excusés: Pascaline COUTACHOT, Béatrice VIOLOT (procuration à Roméo ROY), William WEBER (procuration à Cyril PETIOT)

Secrétaire de séance : Emmanuel BARRAUT

ORDRE DU JOUR

1/ ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 01/09/2022

2/ DELIBERATION : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

3/ ORGANISATION DES MANIFESTATIONS (CEREMONIE DU 11 NOVMEBRE,

BEAUJOLAIS NOUVEAU DU 18 NOVEMBRE, ARBRE DE NOEL DU 03

DECEMBRE)

4/ DELIBERATION : AUTORISATION AU MAIRE POUR ARRETE DE VOIRIE

RUE DE LA ROSSIGNOTTE (DOUBLE SENS DE CIRCULATION)

5/ TERRAIN MULTISPORTS : OPERATIONS DE TERRASSEMENT

6/ RENOVATION DE L'EGLISE : DIAGNOSTIC ET PROPOSITIONS DE

L’ARCHITECTE

7/ COMMISSION MUTUALISATION DE LA CCSDB : PROPOSITIONS DE

FORMATION EXTINCTEURS ET DEFIBRILLATEUR

8/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

1/ ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 01/09/2022 Les conseillers municipaux ayant pris connaissance du procès-verbal du 01/09/2022 et sans observations particulières, le PV est adopté

9LOGLE

PU

- (0160)

SAZN

0020€

GAS2/ DELIBERATION : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Le Maire expose que suite à l’assemblée générale du Comité des Fêtes qui s’est tenue‘au mois de septembre, un nouveau bureau a été élu.

Le Comité des Fêtes ayant été en sommeil depuis la période du covid, aucune manifestation n”a - pu avoir lieu.et Bout réläncer la dynamique du ViliäBe, Poëiation organisefd ES événements et solhè a Commune por l’octror d’uné AE fhancière. ‘ Fast EST Le Maire proposë de répondre favorablement à a éniitie de sübVéntion ‘ ri l'association en li allouant une subvention excéptidiielle po 2022. = Le Conseil Munië te à‘main levée pour $e prüñoñèel sur Le Versement d'a Une abs Ho *s exceptionnelle ai Comité des Fêtes de Sermessé For Hlutéar dé 200€: : "PT AE

ROSIER, Roméo ROY +{procuration dé Béatrice ES VIOLOT) —

Ont voté CONTRE : néant LT so CR TES D

- Se sont abstenus : néant Ù or ‘ Du EE TEE

A l'unanimité des voix, lé Conseil Municipal décide: D

-d’ailouer au Comité des Fêtes de Sermesse une subventiou"excéptionnélle de 200 € pour 2022 et charge le Mairé de faire procéder au versement de cette sübvention DUR RARE D AT

" 3/ ORGANISATI

BEAUJOLAIS NOUVEAU DU 18 NOVEMBRE, ARBRE DE NOËL DU 03 * DECEMBRE)

-Cérémonie du if novembre <é

monument suivi d’un vin d’honneur

-Beaujolais nouvéäu ‘du 18 novembre, |

‘Le Mairé indiqué

qui sont de plus” is “difficiles ‘à -Méttré-en |

iser là Mäbiféstationr plusieurs" setäines- Ne

des carnets à souci auprès de la trésorerie mois avant Féénanent, délibératio pour fire” *

confier au nb Fêtes 1 non n _. Smic PR EE AE VO Le Maire indiqué Qu'il à discuté 'avéc' le buréaul En FPE nb solution et que lef"Mérbrés ont'accueilli Fret Proposition sOué réserve d’une side” ARC AUETS" logistique pour cette añnée. es U Les élus émettent ‘ün avis favorable pour que l’association s'occupe dorénavant de cet évènement et accepte d’assister l’équipe pour le 18 novembre.

Une rencontre pour définir la préparation sera prévue le 17/10/22, la commune mettra à disposition à titre gratuit la salle polyvalente pour le 18 novembre et demandera un devis pour les assiettes anglaises au nom du Comité, l'association s’occupera des flyers qui serontL

HS in

‘Le Mai

‘és en

distribués dans les boites aux lettres. Une communication sur le site internet de la commune et. sur l'application Intramuros sera faite pour permettre à toutes les personnes du village ou autre de s'inscrire.

‘Le Maire expose qu’il avait contacté au préalable un intervenant pour animer la soirée ; il est décidé que la commune prenne en charge Les 100€ demandés par le prestataire.

-Arbre Ge Noëi

re informe le Conseil Municipal que le Comité de fêtes organisera un arbre de Noël pour de & commune le samedi 03 décembreà ia salle polyvalente &i un spectacle sera donné ainsi qu'un goûter,

La commune participera aux festivités par L'achat de cadeaux qui seront remis aux enfants sar Je Père Noël, Un recensement (enfants de 0 à 12 ans) sera effectué (motà faire dans les boites eux lelirec) oui passer commande (30€/enfant).

4/ BELIRTRATION: AUTORISATION AU MAIRE POUR. ARRETE DE VOIRIE RUE DE LA ROSSIGNOTTE (DOUBLE SENS DE CIRCULATION)

“Le Maire informe le Conseil Municipal qu'après s’être renseigné auprès de l’Association des

“MA Jean-Fi

Maires, aucune délibération n’est finalement requise pour l’autcriser à prendre un arrêté de “voirie compte tenu de son pouvoir de police automatique ; seul un avis consultatif du Conseil bout être demandé,

Lès projets d’arrêtés ont été transmis à l'AMF afin de contrôler la rédaction des articles devant. figurer sur. les documents; le Maire après un avis favorable des élus prendra les arrêtés à effet èu 1% sovembre 2022.

SUTERR IN MULTISPORTS: OPERATIONS DE TERRASSEMENT

e LACAILLE expose que le terrassement a débuté ls 12 octobre, les bordures sont en cours €6 réalisation et reculées de 10m par rapport au chemp, le chantier avance bien. ‘La-terre dégagée pourra permettre un. renforcement rue de la Rossignotte en vue du rétablissement de la circulation dans Les 2 sens.

6/ RENOVATION DE L'EGLISE : DIAGNOSTIC ET PROPOSITIONS DE L’ARCENTECTE

Le Maire informe le Conseil Municipal que l'architecte a présenté undingnostie le 29/06/22 : -les enduits des murs extérieurs ne sont pas adaptés aux matériaux d’origine, il faudra les êter gout refaire les façades avant de s’atteler aux travaux'intérieurs et revoir la toiture "ne réunion publique pourra être envisagée pour que l'architecte présente et expose les travaux à prévoir aux hebitants

“Le coût du diagnostic s’élève à 7800€ et a été prévu au budget ; 50% des honoraires viennent d’être réglés

71 COMMISSION MUTUALISATION DE LA CCSD2 : PROPOSITIONS DE FORMATION EXTINCTEURS ET DEFIBRILLATEUR

Le Maire informe le Conseil Municipal que la communauté de communes propose dans le cadre : “de la mutualisation une formation sur l’utilisation des extincteurs et des défibrillateurs en requérant l’avis des communes membres : avis favorable

9LOGLE

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SAZN

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OS#En recette:

Alain REGROS & 9 = ra

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8/ QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

-Legs DESBUISSON

Le Maire informe le Conseil Municipal que le legs s'élève à 113 989.29€ au total dont un solde reçu pour 2022 de 5989.29€ - -Point comptable

“Eau dépenses prévus au budget :

-Frais d'étude architecte: 7800€ dont 3900€ payés , »..;,

-Sondage église: 2000€ dont 1728€ payés (opération soldée).

Changement chaudière. Logement rue des écoles. : 7 (00€ dont 19316,74€ payés (opération

; PORN

soldée)

-City stade/terrassement/aire de jeux: 70 000€ : pas. “ençôre, de facture reçue

-Achat armoire ignifugée: 2400€, dont 103 9€ payés. (epération soldée)

-T42S€ subvention du département pour la cloche etle beffroi

-2258.16€ taxe d'aménagement LR Er Reg At rt Dec

-15060.74€ + 4715,59€ remboursement TVA. Éinyestissement + + entretien voirie) . 2 . ë FEU

Une 1° proposition du bureau d’études modifierait sensiblement la zone constructible par rapport àà la carte communale actuelle. L’ enveloppe urbaine (constructible) se limiterait au cœur du village en fonction de la législation actuelle. L'adoption. du PLUI est prévue pour début 2024. L'enquête et les réunions publiques informeront préalablement les administrés. -Prime au personnel oo

Un projet de délibération a été envoyé au Centre de. Gestion pour avis du Comité avant décision

du Conseil pour une mise en place à compter du 1*; ‘Janvier 2023 |

-hunénagement paysager rue du Doubs : ::.>, be

Un devis est enr attente: pour l’entretien. et. la mise en place d? ‘un, n géotextile

Sortie scolaire du Lycée MATHIAS

Des prélèvements seront effectués par des élèves ‘de seconde dans le cadre d’un projet de sciences participatives sur la plage vers les puits de captagés ; le syndicat des eaux ainsi que le locataire du terrain ont donné leur accord

-Baux ruraux ru nr het.

La proposition de partage de terrains a été reflsée par l'actuel locataire qui souhaite céder ses baux à sa fille .

Bulletin municipal.

Les élus sont invités à réfléchir aux prochaines rubriques. qui, alimenteront. le bulletin ; chaque.

rédacteur étant responsable de son texte

-Hois rue de ia Dombe

M Lacaille informe le conseil qu’une personne Ê ’est portée. candidate pour acheter le bois rue

de la Dembe (4€/stère)

-Câbie de téiéphone

Un câble de téléphone.s’est décroché rue dela. Domkeg.:les services seront avertis pour un, ; . dépannage sur site

Voéleg Liv

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_ Déhare béelle 5.

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Séance levée à 22h50

Le secrétaire de séance Le Maire,

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