Procès Verbal - 1708959853 P V du 15 septembre

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Procès Verbal - 1708959853 P V du 15 septembre Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Lucy-le-Bois. Lien du pdf (Procès Verbal - 1708959853 P V du 15 septembre)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Histoire et mémoire, 1/3

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LUCY-LE-BOIS

SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 2023 A 19 HEURES 00

Date de convocation : le 9 septembre 2023

Nombre de Membre en exercice : 10

Nombre de Membre présents : 6 jusqu’au point N° 2 de l’ordre du jour et 7 votants à partir du point N° 2

Nombre de votants : 8 jusqu’au point N° 2 de l’ordre du jour et 9 votants à partir du point N° 2. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- L’an deux mil vingt-trois, le 15 septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de LUCY-LE-BOIS s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Joël TISSIER, Maire, dans la salle du conseil municipal.

Présents : M. TISSIER Joël, M. MAUPOIX Jean-Claude, Mme CHORON Françoise, M. de CHASTELLUX Hugues, Mme LAFAIX Françoise, M. GOYET Julien arrivé à 19 h 35 au point N°2 de l’ordre du jour, Mme BALACÉ Émilie.

Absents excusés : M. GUERREAU Gilles avec pouvoir donné à Mme LAFAIX Françoise, Mme ROUSSEAU Marie-Noëlle avec pouvoir donné à Mme BALACÉ Émilie.

Absents : M. BOUILLARD Baptiste.

Secrétaire de séance désigné : Mme LAFAIX Françoise.

Le quorum est atteint avec 6 conseillers municipaux en exercices présents à l’ouverture de la séance

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

1 – Valider le projet de procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2023. 2 – Immeuble 52 grande rue : Présentation du diagnostic DPE.

Quel devenir pour la propriété : Améliorer les performances énergétiques pour relouer ou envisager la vente ?

3 – Projet de décoration de Noël et achat de sapins.

4 – Demande d’un jeune du village suite à de bons résultats au brevet des collèges. 5 – Demande de participation communale pour un voyage pédagogique d’une lycéenne. 6 – Encaissement du chèque GROUPAMA en remboursement sinistre. 7 –Informations et questions divers.

1 – Valider le projet de procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2023.

Le Procès-Verbal de la séance du 7juillet 2023 n’ayant pas été transmis aux membres du conseil municipal avant la séance, sa validation est reportée à la séance d’octobre.

2 – Immeuble 52 grande rue : Présentation du diagnostic DPE.

Quel devenir pour la propriété : Améliorer les performances énergétiques pour relouer où envisager la vente ?

Le conseil municipal prend connaissance et acte le DPE établi par DIAGAMTER, reçu le 9 juin 2023. Le diagnostic classe l’immeuble du 52 grande rue en catégorie E.

Au regard des difficultés pour retrouver un locataire à cette maison, notamment en raison des coûts de chauffage, il est décidé d’étudier les possibilités d’améliorer l’isolation par la pose de laine de verre sur le grenier, isoler l’escalier d’accès au grenier et étudier un nouveau mode de chauffage ou un chauffage complémentaire.

Un contact est pris avec un chauffagiste.

La vente de l’immeuble n’a pas été évoquée pendant les débats.

Le dossier sera de nouveau à l’ordre du jour lorsque les devis nous serons parvenus.

3 – Projet de décoration de Noël et achat de sapins.

Comme chaque année le moment de prévoir les fêtes de fin d’année est arrivé, se pose également la question de poursuivre ou non la décoration du village avec les sapins. Le Maire propose au conseil municipal le devis de Dominique JOSEPH vendeur de sapins de noël installé à Asquins, avec la meilleure offre tarifaire, pour rappel en 2022 il a été acheté 60 sapins déclassés de taille 1.50/2.00 à 6.20 € l’unité.

Le tarif 2023 pour des sapins épicéa déclassés de 1.50/2.00 m est de 6.70 € l’unité.2/3

Après en avoir délibéré, Le conseil municipal par un vote à main levée à l’unanimité :

DECIDE de réduire la quantité de sapin à commander pour la décoration du village lors des prochaines fêtes de fin d’année.

DÉCIDE de poursuivre avec JOSEPH Dominique à Asquins

AUTORISE le Maire à passer la commande de 40 sapins de 1.50/2.00 cm à 6.70 € et signer les documents se rapportant à ce dossier.

4 – Demande d’un jeune du village suite à de bons résultats au brevet des collèges.

Le maire informe le conseil municipal de la demande reçue par courrier d’un jeune du village qui sollicite une aide financière de la commune suite à sa réussite au brevet des collèges. En effet, Monsieur Paul KESSELER a obtenu une note de 746,5 sur 800 soit 18,7 points sur 20 avec la mention très bien.

Sur les conseils de son Directeur d’établissement il formule une demande d’aide financière auprès de notre collectivité au titre d’élève méritant pour ses bons résultats au brevet des collèges.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l’unanimité.

Après avoir pris connaissance de ses notes le conseil municipal lui apporte ses félicitations.

DÉCIDE de lui attribuer une dotation de 100 € sous la forme d’un bon d’achat, considérant l’élève méritant et le travail accompli pour obtenir ses bons résultats au brevet des collèges.

AUTORISE le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette opération.

5 – Demande de participation communale pour un voyage pédagogique d’une lycéenne.

Pour cette délibération Madame Émilie BALACÉ, mère d’Angèle ROUSSEAU ne prend part ni au débat, ni au vote.

Le conseil municipal prend connaissance de la demande reçue de Madame Émilie BALACÉ pour sa fille Angèle ROUSSEAU qui sollicite une participation communale pour un voyage pédagogique organisé pour les élèves de terminale par le lycée du Parc des Chaumes à Avallon. Ce projet a pour but d’étudier deux axes principaux des programmes d’histoire-géographie-EMC, à savoir les lieux de mémoire du nazisme de la seconde guerre mondiale à DACHAU et à MUNICH et la valorisation du patrimoine à MUNICH et à AUGSBOURG. Le coût total du voyage par élève est 369.30 €.

Ne prennent pas part au vote Mme Émilie BALACÉ et Mme ROUSSEAU Marie Noëlle qui a donné son pouvoir à Émilie BALACÉ.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l’unanimité des 7 votants.

ACCEPTE de donner une participation exceptionnelle de 100 € pour ce voyage pédagogique. DECIDE du virement au lycée du Parc des Chaumes à Avallon prélevé sur le compte du budget communal.

CHARGE le maire de l’exécution et du suivi de cette décision.

6 – Encaissement du chèque GROUPAMA en remboursement sinistre.

Le Maire informe le conseil municipal que suite au sinistre provoqué par l’association EMERAUDE avec la chute d’un arbre sur la table de ping-pong lors de la mise en sécurité du sentier botanique. GROUPAMA assureur des 2 parties nous à transmis un chèque sur la BNP PARIBAS de 5883.94 € en préjudice matériel suite à l’obtention du recours.

Il convient d’accepter et d’encaisser le chèque remis par GROUPAMA pour un montant de 5883.94 € à l’ordre du trésor public.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et par un vote à main levée à l’unanimité :

ACCEPTE le montant de 5883.94 € remis par GROUPAMA.

DECIDE de l’encaissement de ce chèque sur le compte du budget communal. CHARGE le maire de l’exécution et du suivi de cette décision.

7 – Informations et questions divers.

 Assurance dommage-ouvrage pour les travaux de l’église ? Le conseil municipal ne souhaite pas y avoir recours.3/3

 Emploi : Prochain contrat de travail pour l’entretien des locaux de la mairie et salle polyvalente. Définir le planning et la fiche de mission du poste.

Le contrat prendra effet au 1 novembre 2023.

 Compteur d’eau pour les travaux de l’église (en attente du devis de SUEZ). Le conseil émet un avis favorable pour faire réaliser une alimentation en eau avec branchement et pose d’un compteur, ces travaux sont nécessaires pour le chantier de restauration de l’église.

 Croix chemin des Eaux-Bues : après les travaux sur le chemin des Eaux-Bues et la mise à jour du calvaire, le conseil municipal décide de faire réaliser un socle pour remettre en place le calvaire.

 CCAVM ; Rappel zonage panneaux photovoltaïques en toiture ou autre avant le 30/0923. Dans le cadre du développement de panneaux photovoltaïques en toiture et pour répondre au questionnaire proposé par la CCAVM. Le conseil municipal cible 4 bâtiments communaux susceptibles de recevoir des panneaux photovoltaïques en toiture: La mairie, l’école, la salle polyvalente et la chaufferie. Le questionnaire sera renseigné et retourné à la CCAVM avant le 30 septembre 2023.

 Il est demandé l’abattage des saules le long du ru du vau de bouche entre les ponts route de la tuilerie et la RD 944. L’autorisation sera demandée auprès du Parc du Morvan dans le cadre de la gestion des rivières et leurs chevelus.

 Une question est posée concernant l’avancement du projet de vidéoprotection : Des entreprises sont recherchées afin d’obtenir des devis chiffrés.

 La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 20 ou le 27 octobre 2023.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h.

SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE

DU 15 SEPTEMBRE 2023

Le Président de séance : Le Secrétaire de séance : Joël TISSIER Mme Françoise LAFAIX