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REGISTRE DES DELIRERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE

D'OLORON-SAINTE-MARIE - PVRENEES-ATLANTIQUES

RRR

SÉARCE DU 06 NOVEMBRE 2014

ReRce

M. Hervé LUCBEREILH, Maire, Président,

M. Daniel LACRAMPE, M. Gérard ROSENTHAL, Mme Meytis DEL PIANTA,

M Pierre SERENA, M. Jean-Jacques DALL'ACQUA, Mme Rosine CARDON,

Mme Denise MICHAUT, M. Clément SERVAT, Adjoints,

M. Didier CASTERES, Mme Aracell ETCHENIQUE, M. André LABARTHE,

M. Michel ADAM, Mme Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES, M. Jacques NAYA,

Mme Patricia PROHASKA, M. André VIGNOT, fme Carine NAVARRO,

M. David CORBIN, M. Francis MARQUES, M. Bemard UTHURRY,

Mme Marie-Lyse GASTON, M. Jean-Etienne GAILLAT,

M. Robert BAREILLE, Mme Anne BARBET, M. Jean-Pierre ARANJO,

Mme Véronique PEBEYRE.

Délégations de vote

Mme Dominique FOIX donne pouvoir à Mme Denise MICHAUT,

Mme Henriette BONNET donne pouvoir à M. Daniel LACRAMPE,

Mme Meïté POTIN donne pouvoir à M. André VIGNOT,

Mme Valérie SARTOLOU donne pouvoirà M. Michel ADAM,

Mme Ing-On TORCAL donne pouvoir & Mme Maylis DEL PIANTA,

Mme Aurélie GIRAUDON donne pouvoir à M. Robert BAREILLE.

mac

24 - MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE

Mensieur le Maire expose que l'engagement pris par la Municipalité est de faire

correspondre le régime indemnitairs (prime de fanctian) des agents de la Commune d'Olaron Sainte-Meris avec celui! des agents de la CCPO, sur une période de 3 ans

Le tab'eau d-asrès présente l'évolution linéaire sur celte période.

Le Comté Technique Paritaire a ér un avis favorable le 13 Octabre 2014.

Oui cet exposé, le CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,

- ADOPTE le présent rapport,

Fra

marches admil - AUTORISE Monsieur le Maire à engager toutss les à néceseaires, Lio ji 1

+ VOTE lés crécits correspondants | 5

Ainsi délibéré à OLORON-Sle-MARIE, ledit jour 06 novembre 2014 Suivent les signatures.-

LE MAIRE.

AFFICHE LE 1214172084 Ÿ