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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB N 2026 3 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE D’HAMEL N°2026 - 3
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Lundi 9 février 2026
Nombre de membres
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération 14 14 13
Date de la convocation : 04/02/2026
L’an deux mil vingt-six le neuf février à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune.
Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P, RÉMY C.L, ORT D, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, HALLÉ X, DESCHEEMAKER C Absentes excusées : LEDENT T, (Procuration à HALLÉ J.L), HAVEZ T, THOORIS A (Procuration à MENCACCI P),
Secrétaire de séance : Mme MENCACCI P
OBJET : Tableau des effectifs du personnel au 1er janvier 2026
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’il y a lieu de procéder régulièrement à la mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance dudit tableau,
- APPROUVE à l’unanimité, le tableau du personnel au 1er janvier 2026 dont un exemplaire est joint à la délibération.
M. le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État (https://www.telerecours.fr/ )
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour extrait conforme,
P.MENCACCI J.L HALLÉ Secrétaire de séance Maire d’HAMEL
Publication sur le site internet de la commune le 16 février 2026