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Déliberation - 20190926 D20 Mise à jour des commissions
Document publié le Lundi 30 septembre 2019 par la commune de Saint-Jean-d'Angély.
Lien du pdf (Déliberation - 20190926 D20 Mise à jour des commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
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17415 Saint-Jean-d’Angély cedex
Tél. : 05 46 59 56 56
Fax : 05 46 32 29 54
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CONTRÔLE DE LÉGALITÉ
sous le n° 017-211703475-20190926-
2019_09_D20-DE
Accusé de réception Sous-préfecture
le 30 septembre 2019
Affiché le 30 septembre 2019
EXTRAIT DU
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du
JEUDI 26 SEPTEMBRE 2019 à 19 h 00
Salon d’honneur de l’Hôtel de Ville
OBJET : D20 - Commissions municipales et organismes extérieurs - Délégation et représentation des élus - Mise à jour
Date de convocation : .............................................................................. 20 septembre 2019
Nombre de conseillers en exercice : ......................................................... 29
Nombre de présents ................................................................................ 21
Françoise MESNARD, Maire, Cyril CHAPPET, Matthieu GUIHO, Jean MOUTARDE, Natacha MICHEL, Myriam DEBARGE, Marylène JAUNEAU, Philippe BARRIERE, Adjoints ;
Gérard SICAUD, Jacques CARDET, Bernard PRABONNAUD, Anne DELAUNAY, Anne-Marie BREDECHE, Patrice BOUCHET, Annabel TARIN, Gaëlle TANGUY, Serge HIREL, Yolande DUCOURNAU, Sylvie FORGEARD-GRIGNON, Henriette DIADIO-DASYLVA, Henoch CHAUVREAU, formant la majorité des membres en exercice.
Représentés : ........................................................................................... 6
Jean-Louis BORDESSOULES donne pouvoir à Mme la Maire
Médéric DIRAISON donne pouvoir à Jean MOUTARDE
Mathilde MAINGUENAUD donne pouvoir à Matthieu GUIHO
Anthony MORIN donne pouvoir à Cyril CHAPPET
Antoine BORDAS donne pouvoir à Yolande DUCOURNAU
Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX donne pouvoir à Henoch CHAUVREAU
Excusés : .................................................................................................. 2
Nicole YATTOU
Jacques COCQUEREZ
Présidente de séance : Françoise MESNARD
Secrétaire de séance : Anne DELAUNAY
Mme la Maire constate que le quorum (15) est atteint et ouvre la séance.
*****
Conseil municipal du 26 septembre 2019
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N° 20 - Commissions municipales et organismes extérieurs -
Délégation et représentation des élus – Mise à jour
Rapporteur : Mme la Maire
Par délibérations du 16 avril 2014 modifiée ou complétée les 18 septembre 2014, 18 mars 2015 24 septembre 2015, 26 mai 2016, 15 décembre 2016 et 7 décembre 2017, le Conseil municipal a décidé la création et la constitution d’un certain nombre de commissions, ainsi que la désignation des élus appelés à siéger dans divers organismes extérieurs.
Suite à la démission de M. Michel JARNOUX le 9 septembre 2019, et au décès de Monsieur Daniel BARBARIN le 18 septembre 2019, il convient de les remplacer au sein des commissions et organismes extérieurs dont ils faisaient partie. En voici le détail :
COMMISSIONS MUNICIPALES
Affaires générales :
M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission des Affaires générales seraient donc :
Myriam DEBARGE, Présidente
Patrice BOUCHET
Marylène JAUNEAU
Jean MOUTARDE
Bernard PRABONNAUD
Sylvie FORGEARD-GRIGNON
Finances :
M. Serge HIREL est proposé pour remplacer M. Michel JARNOUX.
La composition de la Commission Finances serait ainsi arrêtée :
Matthieu GUIHO, Président
Jean MOUTARDE
Médéric DIRAISON
Cyril CHAPPET
Anthony MORIN
Serge HIREL
Henoch CHAUVREAU
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le 30 septembre 2019
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Grands projets :
M. Serge HIREL est proposé pour remplacer M. Michel JARNOUX.
La composition de la Commission Grands projets serait ainsi arrêtée :
Cyril CHAPPET, Président
Jacques CARDET
Anne DELAUNAY
Matthieu GUIHO
Mathilde MAINGUENAUD
Jean MOUTARDE
Serge HIREL
Henoch CHAUVREAU
Réussite sportive :
M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
La composition de la Commission Réussite sportive serait ainsi arrêtée :
Philippe BARRIERE, Président
Marylène JAUNEAU
Natacha MICHEL
Anthony MORIN
Bernard PRABONNAUD
Henoch CHAUVREAU
COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES OBLIGATOIRES
Commission communale pour l’accessibilité
M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission communale pour l’accessibilité seraient donc :
Françoise MESNARD, Présidente Jean MOUTARDE
Jacques CARDET Bernard PRABONNAUD
Myriam DEBARGE Gaëlle TANGUY
Anne DELAUNAY Nicole YATTOU
Marylène JAUNEAU Antoine BORDAS
Natacha MICHEL Sandrine RONTET-DUCOURTIOUX
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Commission d’appel d’offres (CAO)
Membres suppléants : M. Philippe BARRIERE est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission d’appel d’offres seraient donc :
Titulaires Suppléants
Françoise MESNARD, Présidente,
ou son représentant
Jean-Louis BORDESSOULES Philippe BARRIERE
Myriam DEBARGE Jacques CARDET
Jean MOUTARDE Cyril CHAPPET
Gérard SICAUD Matthieu GUIHO
Sylvie FORGEARD-GRIGNON Antoine BORDAS
Comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de travail (CHSCT)
Membres suppléants : M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein du Comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de travail seraient donc :
Titulaires Suppléants
Mme la Maire Patrice BOUCHET
Myriam DEBARGE Jean MOUTARDE
Marylène JAUNEAU Bernard PRABONNAUD
Sylvie FORGEARD-GRIGNON Henriette DIADIO-DASYLVA
Comité Technique (CT)
Membres suppléants : M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein du Comité Technique seraient donc :
Titulaires Suppléants
Mme la Maire Patrice BOUCHET
Myriam DEBARGE Jean MOUTARDE
Marylène JAUNEAU Bernard PRABONNAUD
Sylvie FORGEARD-GRIGNON Henriette DIADIO-DASYLVA
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Délégation de service public (Commission en charge de l’examen des conventions de DSP)
Membres titulaires : M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein de la Commission de Délégation de service public seraient donc :
Titulaires Suppléants
Françoise MESNARD, Présidente
Myriam DEBARGE Philippe BARRIERE
Matthieu GUIHO Jean-Louis BORDESSOULES
Jean MOUTARDE Cyril CHAPPET
Bernard PRABONNAUD Médéric DIRAISON
Yolande DUCOURNAU Antoine BORDAS
Grenoblerie 3 - Commission de concession d’aménagement
Membres suppléants : M. Bernard PRABONNAUD est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN et M. Serge HIREL est proposé pour remplacer M. Michel JARNOUX.
La composition de la Commission de concession d’aménagement de la Grenoblerie 3 serait ainsi arrêtée :
Titulaires Suppléants
Françoise MESNARD,
en qualité de personne habilitée
Jean-Louis BORDESSOULES Jacques CARDET
Matthieu GUIHO Cyril CHAPPET
Jean MOUTARDE Marylène JAUNEAU
Gérard SICAUD Bernard PRABONNAUD
Sylvie FORGEARD-GRIGNON Serge HIREL
PLU (Plan Local d’Urbanisme) – Commission de révision
M. Serge HIREL est proposé pour remplacer M. Michel JARNOUX.
La composition de la Commission PLU serait ainsi arrêtée :
Jean MOUTARDE
Jean-Louis BORDESSOULES
Gérard SICAUD
Serge HIREL
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COMMISSIONS EXTRA-MUNICIPALES FACULTATIVES
Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)
M. Philippe BARRIERE est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Les élus désignés pour siéger au sein du CLSPD seraient donc :
Françoise MESNARD, Maire, Présidente, membre de droit
Philippe BARRIERE
Natacha MICHEL
Marylène JAUNEAU
Gaëlle TANGUY
Nicole YATTOU
Henriette DIADIO-DASYLVA
ORGANISMES EXTÉRIEURS
ANDES (Association Nationale des élus en charge du Sport)
M. Philippe BARRIERE est proposé pour remplacer Monsieur Daniel BARBARIN.
Lycée Professionnel Blaise Pascal
M. Serge HIREL est proposé pour remplacer M. Michel JARNOUX.
Les élus désignés en qualité de titulaires seraient donc :
Gaëlle TANGUY
Serge HIREL
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir adopter l’ensemble des propositions ci- dessus.
Le Conseil municipal, après délibération,
ADOPTE les propositions de Mme le Rapporteur, à l’unanimité des suffrages exprimés (27).
Pour extrait conforme,
La Maire,
Conseillère régionale,
Françoise MESNARD
Cette décision pourra faire l’objet d’un recours administratif ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.