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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR synthetique CM du 18.12.2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
SYNTHETIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
DELIBERATION
OBJET
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
Unanimité
nov.
2023
(14
voix)
Dossier
d’électrification
SARL
H
IMMO
n°260630104AER
Unanimité
2023-100
(14
voix)
Réseau
AEP-EU
quartier
des
Basse
Villecrozes
-
autorisation
Unanimité
2023-101
de
signature
des
conventions
et
actes
de
servitudes
de
(14
voix)
passage
de
réseau
en
domaine
privé
Avenants
n°1
du
marché
de
travaux
Aire
de
jeux,
lots
1 et
2
Unanimité
2023-
102
(14
voix)
Attribution
du
marché
de
rénovation
électrique
du
cloître
Unanimité
2023-
103
(14
voix)
Attribution
du
marché
de
travaux
de
réfection
de
la
toiture
Unanimité
2023-104
de
l’immeuble
des
Dauphins
—
Lots
1 et
2
(14
voix)
Modification
du
règlement
communal
du
RIFSEEP
Unanimité
2023-105
(14
voix)
Recrutement
d’agent
contractuel
Unanimité
2023-106
(14
voix)
Tableau
des
effectifs
au
31
décembre
2023
Unanimité
2023-107
(14
voix)
Emission
d’un
avis
des
sommes
à payer
à l’attention
de
la
SAS
Unanimité
2023-
108
AXENS
(14
voix)
Emission
d’un
avis
des
sommes
à payer
à l’attention
de
la
SCI
Unanimité
2023-
109
BARONNIES
SANTE
(14
voix)
Emission
d’un
avis
des
sommes
à
payer
à
l’attention
de
Unanimité
2023-110
l’association
SALUTEM
(14
voix)
Emission
d’un
avis
des
sommes
à
payer
à
l’attention
de
la
Unanimité
2023-111
société
ONLY
CAMP
(14
voix)
Plan
de
financement
de
l’opération
«
Une
vie
de
souvenirs,
Unanimité
2023-112
d’un
conflit
à
un
autre
»
(14
voix)
Le
procès-verbal
sera
consultable
après
son
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal
en
mairie
et
sur
le
site
internet
www.buislesbaronnies.fr
Fait
à
Buis-Les-Baronnies
le
19
décembre
2023,
Affiché
pour
être
porté
à la
Le
Maire,
connaissance
du
public
le
DEC.
2023