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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Buis-les-Baronnies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR synthetique Conseil Municipal du 15.05.2023 signe 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
SYNTHETIQUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MAI
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
DELIBERATION
OBJET
VOTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2023
,
.
.
.
.
Unanimité
N
2023-39
Delegations
du
Conseil
Municipal
au
maire
(16
voix)
N°
2023-40
Liste
préparatoire
annuelle
du
jury
criminel
2024
Unanimite
Compte
épargne
temps
:
Définition
des
règles
d’ouverture,
de
Unanimité
N°
2023-41
fonctionnement,
de
gestion
et
de
fermeture
du
CET,
ainsi
que
des
(16
voix)
modalités
d’utilisation
des
droits
—
Mise
à jour
N°
2023-42
Conventions
de
bénévolat
pour
le
fonctionnement
de
la
médiathèque
Unanimite (16
voix)
Unanimité
N°
2023-43
Soumission
des
clâtures
à
la
procédure
de
déclaration
préalable
(16
voix)
Unanimité
N°
2023-44
Mise
a jour
du
tableau
des
voiries
d
interet
intercommunal
(16
voix)
.
.
Unanimité
N°
2023-45
Subventions
aux
associations
(16
voix)
W
2023-46
Remise
gracieuse
pénalités
et
intérêts
de
retard
Taxe
d’aménagement
Unanimité
M.
Goncalvez
PC
n°
063
12
N0012
(16
voix)
N°
2023-47
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
Unanimité (16
voix)
N°
2023-48
Etudes
préalables
au
transfert
des
compétences
Eau
et
Assainissement
Unanimite (16
voix)
N°
2023
49
Attribution
du
marché
de
maîtrise
d’oeuvre
pour
la
création
d’un
Unanimité
plateau
sportif—
Les
Tuves
(16
voix)
Le
procès-verbal
sera
consultable
après
son
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal
en
mairie
et
sur
le
site
internet
www.buislesbaronnies.fr
Fait
à Buis-Les-Baronnies
le
16
mai
2023,
Affiché
pour
être
porté
à la
Le
Maire,
Sébastien
BERNARD
connaissance
du
public
le
7 MAI
2023