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Conseil Municipal - DEL 23 045 Subvention assos 2023 1ère affectation 1
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Choisy-le-Roi.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL 23 045 Subvention assos 2023 1ère affectation 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Institutions publiques,
zé
Le dix mai deux mille vingt-trois à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune de Choisy-le-Roi, légalement convoqué à domicile par écrit le 2 mai 2023,
s'est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur
Tonino PANETTA, Maire.
E E t t a a i i e e n n t t p p r r é é s s e e n n t t s s :
M. Mmes. : PANETTA Tonino, OSTERMEYER Sushma, BRULANT Marina, DRUART
Frédéric, FRANCISOT Amandine, LAJILI Yamina, MARQUES henrique, HACHE Bénédicte,
FONTAINE Sabrina, SAYADI Walid, GAULIER Danièle, THIAM Moustapha, SASU Hancès,
LORES Monique, CHIRRANE El Arbi, FADLI Hafida, OMRANE Alain, BOLLE DALLIAH
Kristian, CHALBI Yacin, BOURVEN Julien, LANTERNIER Lucie, DESROCHES Damien,
DESPRES Catherine, AOUMMIS Hassan, BALIAS Thierry, FOURNIAUD Martine, ESSONE
MENGUE Terence, GUILLAUD BATAILLE Fabien, LEMOINE Nathalie.
É É t t a a i i e e n n t t r r e e p p r r é é s s e e n n t t é é · · e e · · s s :
M. ID ELOUALI Ali mandat à Mme FONTAINE Sabrina
M. COELHO Vasco mandat à M. DRUART Frédéric
M. GARROUT Karim mandat à M. WALLID Sayadi
Mme COHEN Rachel mandat à Mme FRANCISOT Amandine
Mme DIMNET Jocelyne mandat à M. MARQUES Henrique
M. BANCE Stéphane mandat à M. Kristian BOLLE
Mme BEZACE Mathilde mandat à Mme HACHE Bénédicte
Mme OZCAN Canan mandat à Mme LAJILI Yamina
Mme MARTIN Mélisande mandat à Mme LANTERNIER Lucie
Mme FOURNIER Laura mandat à Mme GAULIER Danièle
É É t t a a i i e e n n t t a a b b s s e e n n t t s s : Ms FONDENEIGE Matthias, Hacène HABI, Sébastien HUTIN, Mme BENKAHLA Malika
S S e e c c r r é é t t a a i i r r e e d d e e s s é é a a n n c c e e : M. DESROCHES Damien
O B J E T
Répartition de la subvention municipale aux associations locales et groupements locaux, année 2023 (1ère affectation)
N° 23.045
Conseillers en exercice 43
Présents 29
Représentés 10
Absents 4
Votes
Pour 38
Contre /
Abstention /
1 Ne prend pas part au vote
Certifié exécutoire compte tenu
de sa transmission au
contrôle de légalité de la
Préfecture de Créteil le
……………………………………….
de la publication le
……………………………………
Direction Générale Répartition de la subvention municipale aux associations locales
et groupements locaux, année 2023 (1ère affectation)
Monsieur le Maire rappelle que lors du vote du budget primitif le 22 mars 2023, une enveloppe a été déterminée permettant d’attribuer des subventions aux associations locales et groupements locaux, au titre de l’année 2023.
Une première ventilation de cette subvention a été portée dans le document budgétaire mais l’intégralité de cette somme n’a pas été affectée, en attente des décisions prises par la commission Culture-Sport- Jeunesse-Vie associative chargée de se prononcer sur l’attribution desdites subventions.
La présente délibération poursuit la répartition de l’enveloppe affectée à la vie associative.
Le conseil,
Oui, l’exposé de Monsieur le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2121-29 relatif aux
compétences du Conseil municipal, et L1611-4 relatif aux versements de subventions aux associations,
Vu l’enveloppe budgétaire prévue pour les associations locales et groupements locaux,
Vu le budget primitif de l’exercice 2023, voté le 22 mars 2023
Vu l’avis de la commission Culture-Événements- -Vie associative-Citoyenneté -Politique de la ville du 19
avril 2023,
DÉLIBÈRE
Article 1er – Décide de verser aux associations et groupements locaux pour l’exercice 2023 les subventions telles que figurant ci-dessous :
ASSOCIATIONS Subvention fonctionnement Subvention de projet
ACTION SOCIALE ET DROITS FONDAMENTAUX 13 000 600
Grain de Sel 4 500
Les petits Frères des Pauvres 1 000 600
Nouvelles Voies 3 000
Restaurants du Cœur 1 500
Secours Populaire Français 2 000
Solidarités Nouvelles pour le logement 94 1 000
ANCIENS COMBATANTS 2 300 1 000
AFMD (amis de la fondation pour la mémoire de la déportation) 500 1 000
FNACA 700
Société des membres de la légion d’honneur 200
Souvenir français 200
ULAC 400
Union Nationale des Combattants du Val de Marne 32 ème section 300
CULTURE ET MEMOIRE 5 100 2 800
Atout Chœur 3 000
Collectif pour l’Histoire de l’Esclavage 500
Compagnie VEGA 800
Ensemble polyphonique de Choisy-le-Roi 1 600 500
Kizzy et les artistes associés 500 1000
LOGEMENT / CADRE DE VIE / ENVIRONNEMENT 10 100 13 200
AECE Association d’Education Créative à l’environnement 1 400 Amicale Claire Franek 400 800
Au fil de l’eau 1 500 4 500
Choisy ta Coop 3 000 4 500
CNL Lugo Sablière 500
CNL Brault Carle 300
La grande maison dans la prairie 500
Le jardin partagé Les Butineuses 500 700
Le Lombric 400 1 000
Les Fleurs des Navigateurs 800 500
Résidents des hautes bornes 800 1 200
LOISIRS ET ANIMATION LOCALE 5 500 1 400
ACAFA 400
Association Louis Luc pour l’histoire et la mémoire de CLR 400 500
Cabaret vert Yannick ROUX 1 300
Cultures du Cœur 500 500
Danses et loisirs 1 100
La Basse-Cour du Val de Marne 300
Mind At Work 400
Société Régionale des beaux-arts 700
Université Inter-âges 94 800
TOTAL 36 000 19 000
TOTAL ENVELOPPE ASSOCIATIONS 55 000
Article 2 – Dit que la dépense est prévu au budget de la commune.
Article 3 - La présente délibération peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au contrôle de légalité, et de sa publication sur le site de la commune www.choisyleroi.fr.
Le tribunal administratif de Melun peut être saisi par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré en séance du 10 mai 2023
Pour extrait conforme,
Tonino PANETTA
Maire de Choisy-le-Roi