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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Reg
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 24
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 182 Tableau effectifs CCCC au 07.09.2020
Document publié le Lundi 7 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 182 Tableau effectifs CCCC au 07.09.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
GBUET
: TABLEAU DES EFFECTIFS DE
LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CŒUR
DE CHARTREUSE
Nombre
de
Conseillers
:
En exercice : 36 Présents :
32
Votants :35 Résultat
du
vote
:
Pour
: 35
Contre :0 Abstention
: 0
ee
Envoyé en préfecture le 18/09/2020 Reçu en préfecture le 18/09/2020
REGISTRE
DES
DÉLIBÉA
AMfiché
le
18/09/2020
se
DU
CONSEIL
COMMUNL
D 1058200040
111-20200914-20_182-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI Chartreuse
Guiers
- 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION
N° 20_182
L'an deux mille-vingt, le huit septembre à 19 heures trente, Le Conseil Communautaire,
s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Cédric VIAL. Date de la convoc:
erdi 1* septembre 2020
Présents
les délégués
avec
voix
rative
:
Roger
CHARVET
(Corbel);
Pierre
BAFFERT,
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
(Entre-deux-
Guïers)
; Anne
LENFANT,
Suzy
REY
(Entremant-le-Vieux)
; Evelyne
LABRUDE
{La
Bauche]
; Cédric
VIAL,
Myrism
CATTANEO
{Les
Echelles)
; Williams
DUFOUR,
Marie
José
SEGUIN
(Miribel
les
Echelles)
;
Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la
Grotte)
; Denis
DÉBELLE,
Eric
L'HERITIER
(Saint
Christophe
sur
Guiers)
; Christiane
BROTO
SIMON
(Saint
Franc)
; Murielle
GIRAUD
(Saint
Jean
de
Couz)
;
Marylène
GULARRO,
Martine
MACHON,
{Saint
Joseph
de
Rivière)
;Jean-Claude
SARTER,
Céline
BOURSIER,
Nathalie
HENNER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Véronique
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET,
Matthias
LAVOLÉ
(Saint-Laurent
du
Pont)
;Stéphane
GUSMEROLI,
Cécile
LASIO
{Saint-Pierre-de-
Chartreuse)
;Christine
SOURIS
(Saint
Pierre
de
Genebroz)
;Pascal
SERVAIS
(Saint-
Pierre
d'Entremont
38};
Wilfried
TISSOT
(Saint-Pierre
d'Entremont
73};
Denis
BLANQUET,
Maryline
ZANNA
(Saint-Thibaud
de
Cour)
Pouvoirs
:
Christian
ALLEGRET
à Pascal
SERVAIS
;Pierre
FAYARD
à Myriam
CATTANEO
; Bruno
GUIOL
à Marie-José
SEGUIN
VU
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
VU
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la
fonction
publique
territoriale,
VU
les
décrets
portant
statuts particuliers
des
cadres
d'emplois
et organisant
les
grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4
de
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
CONSIDERANT
les
données
ci-dessous.
EMPLOIS
BUDGÉTAIRES
(3}
Re
Ts
SRADÉS
OU
EMPLOIS (1)
ri
FE
FÉRMRRIES
ro
AGENTS
AGENTS
NON |
A TEMPS
A TEMPS
NON
TITULAIRES |
TITULAIRES
COMPLET
COMPLET
EMPLOIS
FONCTIONNELS
{a}
1
o
1
1
0,00
1,00
Dir.
gén. serv. 10-20.000 hts
A
1
ü
1
1
0,00
1,00
FILIERE ADMINISTRATIVE
(b)
7,00
6,94
2,34
4,81
1,00
5,81
Attaché Territorial
A
2,00
0,00
2,00
0,00
1,00
1,00
Rédacteur
8
2,00
0,00
2,00
1,87
0,00
187
Rédacteur ppal 1ère classe
8
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
0,00
Rédacteur ppal 2ème classe
B
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Adjoint administratif
€
0,00
0,94
0,94
0,94
0,00
0,94
Adjoint administratif ppal 2e cl
€
1,00
0,00
1,00
1,00
0,00
1,00
FILIERE TECHNIQUE
(c}
12,00
0,00
12,00
9,44
0,00
9,44
Ingénieur
A
1,00
9,00
1,00
1,00
0,00
1,00
Ingénieur principal
A
1,00
0,00
1,00
0,00
0,00
00
Technicien ppal 2ème classe
B
3,00
9,00
3,00
2,30
0,00
2,90
Adjoint technique
2ème classe
c
3,00
0,00
3,00
2,54
0,00
254
Adjoint technique
ppal 2° cl
€
4,00
0,00
4,00
3,00
0,00
3,00
1/2 Envoyé en préfecture le 18/09/2020
FILIERE SOCIALE
(d)
0,00
2,53
2,53
Reçu
en préfecture le 18/09/2020
Assistant socid-éducatif
B
0,00
0,00
0,00 ||
Affichéle 18/09/2020
eee
Agent social 2ème classe
c
0,00
253
2,53
||ID:088-200040111-20200814-20__
182.DE
FILIERE MEDICO-SOCIALE {e)
1,00
0,80
1,80
1,80
0,00
1,80
Infirmière de classe normale
0,00
0,80
0,80
0.80
0,00
0,80
Psychologue
1,00
0,00
100
1,00
0,00
1,00
FILIERE ANIMATION (i}
1,00
a,76
1,76
0,76
1,00
176
Animateur
8
1,00
0,00
1,00
0,00
100
1,00
Adjoint d'animation
c
0,00
076
076
5,76
0,00
0,76
REMUNERATION
{3}
CONTRAT
AU oceuranr
un mr | Ge |
Sn
|
ra
| mrauenees
PERMANENT
ice
Euros
du contrat (4)
15)
Ataché
A
Administratif
889
000€
3-4
co!
Infirmière
A
Médico-social
538
oone|
342
coD
Animateur
8
Animateur
581
000€
34"
cop
Agent social 2ème classe
c
Médico-social
347
000€
32
coo
Agent sociai 2ème classe
Œ
Médico-social
351
000€
33
co!
Agent social 2ème classe
c
Médico-social
337
0,00€
3-3
col
REMUNERATION
(3)
CONTRAT
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION
NON PERMANENT
Indice
annuel
du contrat (4)
{)
Agents saisonniers espace nordique
60 000,00 €
3b
Agents saisonniers péage St Même
17 000,00
€
3b
Attaché
A
Administratif
518
090€
34
cop
Attaché
A
Administratif
512
000€
3a
con
Rédacteur
8
Administratif
581
0,00€
coo
Animateur
8
Animateur
500
000€
3a
coD
Agent social
c
Médico-social
347
0,00€
34°
cop
Adjoint technique
€
Technique
349
0,00€
zu
coo
Agent entretien
c
Technique
358
0,00€
za
coo
Technicien
B
Technique
506
0,00€
3
con
Agent technique
c
Technique
15 000,00 €
3a
cop
RAPPELANT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
et
grades
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
de
l’exercice
en
cours.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'UNANIMITE
:
—
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
à compter
du
07
septembre
2020.
Le Président, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
.
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception parle représentant
de
l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le 14 septembre 2020,
2/2