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Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+01 06
Document publié le Mercredi 8 avril 2015 par la commune de Gruey-lès-Surance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+01 06)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Sécurité routière,
Compte rendu de la séance du O1 juin 2015
Etaient présents :Marie-Odile BEURNÉ, Joëlle
DIDELOT, Régis PRUNIER, Jean-Claude FAVET,
Bernard RUAUX, Maria ERFTEMELIER, Fabien
RUTH, Damien THOUVENOT, Dominique MONNE,
Jean-Marc BERNOT
Etaient absents excusés : Marc PARMENTELOT
Secrétaire de la séance : Damien THOUVENOT
Le Conseil Municipal,
- DECIDE avec 9 voix pour et 1 abstention de créer un poste d'adjoint technique dans le cadre d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE), pour une durée de 12 mois renouvelable une fois et d'une durée hebdomadaire de travail de 20 heures.
- DECIDE à l'unanimité :
- de se joindre à la procédure de mise en concurrence pour là passation de la convention de participation pour le risque santé que le Centre de Gestion des Vosges va engager en 2015,
- de confier au Centre de Gestion des Vosges le soin de collecter les données statistiques relatives aux agents.
La décision éventuelle d'adhérer au contrat groupe fera l'objet d'une délibération ultérieure après communication par le Centre de Gestion des résultats de la mise en concurrence .
- DECIDE de ne pas acquérir les parcelles en nature de bois et
forêt cadastrées AD 107, AD 108 et AD 104 au lieu dit le HEUILLON.
- DECIDE DE SE PRONONCER FAVORABLEMENT sur la modification statutaire concernant le siège de la Communauté de Communes du Val de Vôge qui est fixé 5 rue du Général Leclerc à Bains les Bains. - DECIDE de s'associer aux milliers de communes rurales
réunies au sein de l'association des Maires Ruraux de France pour la sauvegarde des libertés locales.
Questions diverses :
- La Direction Départementale des Territoires a fait parvenir son bilan concernant les informations recueillies par le radar pédagogique posé route de Darney dans le sens Darney-Bains les Bains du 9 mars au 8 avril 2015.
Le bilan est le suivant :
Sur ce site, les vitesses moyennes journalières de tous
véhicules confondus sont pour la grande majorité comprises entre 49 et 54 km/h par rapport à la vitesse autorisée fixée à 50 km/h.
On peut noter également un trafic journalier d'environ 300 véhicules par jour en moyenne dans le sens de détection avec une faible circulation la nuit entre minuit et 5h00 et parfois nulle.
- Le panneau touristique qui se trouve au centre du village sera remplacé prochainement, il est en cours de réalisation.
- Des précisions seront demandées aux entreprises concernant les devis de travaux de voirie transmis.
Affiché à la porte de la mairie,
le 04 juin 2015
Le Maire, ,
Marie-Odile BEURNE