Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 05 2016?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 01 2013?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 01 2016?t=1780519506
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+23 01 2018?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+06 09 2016?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 06 2013?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+17 10 2016?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+05 12 2016?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+01 06 2015?t=1685368718
Conseil Municipal - Compte+rendu+CM+du+01 12 2017?t=1685368718
Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 01
Document publié le Lundi 18 janvier 2016 par la commune de Gruey-lès-Surance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+18 01)
Thèmes du document : Consommateurs, Transports, Institutions publiques,
UE Compte rendu de la séance du 18 janvier 2016
Etaient présents : Marie-Odile BEURNÉ, Joëlle DIDELOT,
Régis PRUNIER, Jean-Claude FAVET, Bernard RUAUX, Fabien RUTH,
Damien THOUVENOT, Dominique MONNE, Jean-Marc BERNOT
Etaient absents : Marc PARMENTELOT
Etaient absents excusés : Maria ERFTEMELJER
Secrétaire de la séance : Damien THOUVENOT
Le Conseil Municipal,
1 - DECIDE à l'unanimité de mandater le Centre de gestion des
Vosges pour lancer la procédure de marché public concernant
les contrats d'assurance statutaires pour un contrat groupe
2017-2020.
2 - DECIDE à l'unanimité d'amortir les travaux concernant la
réhabilitation totales des trois réserves incendies situées à
Moscou, Jérusalem et Surance d'un montant de 17 460 € sur
une durée de 15 ans à compter de l'exercice 2016.
3 - PREND ACTE que le terrain loué par Madame Harriet EBBEN cadastré AE 204 d'une contenance de 70 a est libre à compter du 1er décembre 2015 suite à la cessation de son activité.
4 - DECIDE à l'unanimité de louer le terrain cadastré AT 248 d'une contenance de 66 a à Madame Aude PETITPOISSON à compter du 1er décembre 2015.
5 - ACCEPTE à l'unanimité la résiliation de l'occupation précaire
par la SARL DIDELOT des parcelles cadastrées AD 278 d'une contenance de 4 à 77 ca et AD 280 d'une contenance de 3 a 27 ca situées "entre les passées" à compter du 10 novembre 2016.
6 - DECIDE à l'unanimité de louer à Monsieur Karl METZGER la parcelle cadastrée AK 244 "le Bôné" d'une contenance de 5 a à compter du 11 novembre 2016.
7 - DECIDE à l'unanimité de mettre à disposition de la commune de Hautmougey l'adjoint technique titulaire pour une durée hebdomadaire de service de 3h30 pour effectuer l'accompagnement des élèves de maternelles durant le
transport interclasse du 18 janvier au 5 juillet 2015.
8 - DECIDE avec 7 voix pour et 2 abstentions, la suppression
du transport interclasse à compter de la rentrée 2016/2017.
9 - DECIDE à l'unanimité qu'à compter de la rentrée scolaire 2016/2017, le remboursement de 15 repas de cantine maximum par enfant scolarisé au SIVOS de Bains les Bains et par année scolaire, dont les parents seront à jour dans le paiement de toutes leurs factures communales ainsi que ceiles de la cantine.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
- Le SICOTRAL propose la collecte des objets encombrants au porte à porte. Nous sommes dans l'attente d'informations complémentaires.
- Passage d'une manifestation cycliste dans la commune le dimanche 22 mai 2016 entre 11h45 et 13h00.
- le nettoyage des panneaux de signalisation du village à commencé et sera poursuivi dès que le temps le permettra. Certains panneaux sont en mauvais état, un état des lieux sera fait.
- Un courrier d'habitants de Surance est remis en main propre à Madame le Maire par un conseiller municipal. Madame le Maire en donne lecture à l'assemblée, celui-ci concerne la suppression de la boite aux lettres située à Moscou. Le conseiller municipal porteur du courrier informe Madame le Maire qu'il s'est rapproché d'un service de la Poste qui lui a précisé que la mairie avait été informé et avait autorisé la suppression de cette boite aux lettres. Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'elle a eu connaissance de cette suppression le 18 janvier 2016, jour de la réunion du conseil municipal suite à une lettre anonyme déposée dans la boite aux lettres de la mairie ; et qu'elle n'a jamais été informé auparavant du retrait de la boite aux lettres de Moscou et n' à en aucun cas approuvé cette suppression. Madame le Maire indique qu'elle prendra contact avec la Poste de Xertigny pour avoir des renseignements à ce sujet. Madame le Maire fait part qu'il serait souhaitable que les expéditeurs des courriers déposés dans la boite aux lettres de la mairie soient identifiables, afin de pouvoir leurs répondre et simplement par politesse.
Affiché à la porte de la mairie,
le 21 janvier 2016
Le Maire, ,
Marie-Odile BEURNE