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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Maillebois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 21 novembre 2023 1)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Transports,
Séance du 21 novembre 2023
L’an deux mil vingt-trois le 21 novembre à vingt heures trente, le conseil municipal, s’est réuni, légalement convoqué, à la mairie, sous la présidence de M. Arnaud de Boisanger, Maire.
Présents : Mme Danielle Girard, Mme Françoise Hardy, M. Daniel Chéron, M. Manuel Fonseca, M. Alexandre Maisons, M. Patrick Toutain, M. Geoffrey Osternaud, M. Jean-Paul Alleaume, M. Ivo Vandevelde, M. Philippe Merlet, M. François Caré (arrivé à 21 h 10 après la 1ère délibération)
Excusés : M. Laurent Palat ;
Secrétaire de séance : M. Philippe Merlet
Approbation du compte-rendu de la dernière réunion du conseil municipal : Le conseil approuve à l’unanimité.
Projet d’extension du parc Photovoltaïque ;
M. le Maire : Deux réunions d’information et d’explication ont été organisées avec la société EDF Renouvelable sur les actions menées et l’étude d’impact.
Des actions sont toujours en cours et une réunion est prévue fin décembre à la préfecture. Néanmoins nous avons pu constater des avancées conséquentes sur nos différentes interrogations. A présent nous devons donner un avis sur ce projet d’extension.
M. Osternaud : Nous avons toujours des interrogations sur le bassin de rétention à l’extérieur de la zone du camp, qui n’apparaît pas sur certains documents ainsi que sur les zones d’habitation. Il est dommageable que le dossier ne soit pas complet sur ce sujet.
M. le maire : Au vu de la quantité de documents il est presque normal que certains ne reprennent pas toutes les données. Néanmoins nous savons que des contacts vont être pris avec les 2 riverains qui sont propriétaire-exploitant.
M. Toutain : Les études sont commencées mais non finalisées. Il faudra attendre l’enquête publique. Il faut qu’ils finalisent avec les différents propriétaires pour le bassin et les éventuels chemins d’accès. Néanmoins nous avons eu beaucoup d’informations.
M. Fonseca : Sur un projet de cette envergure, il faut avoir beaucoup d’informations et de questionnements. Il y a des années nous avons fait des erreurs, cette fois-ci on va essayer de faire mieux et de ne pas refaire les mêmes erreurs. Nous devons être vigilants.
M. Toutain : EDF Renouvelable a pris l’engagement de nous informer de toutes les avancées avant l’enquête publique.
M. Fonseca : Il faut faire preuve de prudence et de vigilance.
M. le Maire : Le service d’instruction de la préfecture doit lui aussi faire des remarques, notamment sur le trafic routier engendré par les travaux. La prévision moyenne, annoncée par la société, EDF Renouvelable est de 2 à 5 camions jour.
M. Chéron : Malheureusement nous avons déjà 600 camions en moyenne qui transitent par Maillebois, le trafic annoncé est donc très faible. M. Fonseca : est-ce que le futur projet sera inclus dans la carte des énergies renouvelables, partie photovoltaïque
M. le Maire répond par l’affirmative
M. Merlet : Depuis notre première réunion EDF Renouvelable a fait beaucoup d’avancées sur nos différentes remarques ainsi que sur la prise en compte des dysfonctionnements de la première phase. Certes il faudra bien vérifier et contrôler lors du chantier. Nous devrons être très proches des différents organismes de suivi du chantier.
Vote du Conseil : Accord sur le projet d’extension
Deux Abstentions : M. Osternaud et M. Fonseca
Neuf pour : M. Chéron, M. Maisons, Mme Hardy, Mme Girard, M. Vandevelde, M. Alleaume, M Toutain et M. Merlet et M. de Boisanger.
Organisation du mode de consultation de la population des habitants sur la cartographie correspondant à la loi d’accélération des énergies renouvelables : Eolienne, Solaire, Méthanisation, Géothermie, (loi n°2023-175 du 10 mars 2023) ;
M le Maire : Dans le cadre de la loi d’accélération des énergies renouvelables, quatre filières : Eolienne, solaire, géothermie, photovoltaïque, nous devons consulter la population. L’agglomération a produit des cartes sur les possibilités d’implantations dans la commune. L’agglomération a mis en place un site de consultation qui fermera le 8 décembre.
De notre côté, nous allons mettre en place différentes informations sur les procédés de consultation, aussi je propose :
En prenant exemple sur une commune proche qui a rédigé un document et qui renvoie sur le site de l’agglo, on peut adjoindre,
- Du panneautage en affichage dans les différentes communes
- Information via Panneau Pocket
- Faire du boîtage
- Mettre à disposition les cartes en Mairie ainsi que la mise en place d’un cahier d’observations jusqu’au 12 janvier 2024
Le conseil municipal devra délibérer sur ces cartes avant le 31 janvier. Les cartes seront alors remontées vers l’agglo.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité les modalités de la consultation.
Informations et questions diverses
M. le Maire : Nous avons eu une réunion avec l’inspecteur d’académie, la nouvelle directrice du groupe scolaire « Georges Perec ». Cette réunion s’est très bien déroulée et l’inspecteur était très satisfait des activités proposées et de l’enseignement donné aux enfants.
Avec nos effectifs, 80 enfants en 2023/2024 et 77 prévisionnels en 2024/2025 nous entrons dans une zone de turbulence. Dans certaines communes proches des fermetures de classes sont annoncées.
M. Chéron : Information sur la carte scolaire, l’administration n’a pas encore défini sa carte, la sortie est prévue en janvier. Si fâcheusement nous perdions une classe, cela engendrerait un passage éventuel à trois niveaux sur la plupart des classes, ce qui peut devenir complexe, surtout avec un effectif élevé par classe.
M. Maisons : Est-il possible d’étudier un rapprochement avec des communes proches ? nous avons des projets de cantines scolaires et des structures d’accueil. Cela demanderait la création d’un syndicat scolaire.
M le Maire : nous pouvons étudier cette possibilité.
Le conseil départemental a envoyé une invitation pour des activités « Art en scènes » à l’été 2024 et début 2025. Manifestations culturelles, rencontres et échanges avec des artistes professionnels.
En 2024 nous avons les activités « ART et CLOCHERS »
En 2025, avril et mai seraient possibles
Le conseil opterait pour une programmation sur 2025.
Nous avons reçu une invitation pour une réunion cantonale animée par Mme Christelle Minard et M Xavier Nicolas, les objectifs sont de présenter :
- La programmation routière 2024
- Le FDI et les nouveaux dispositifs d’aides aux communes
- Le service ELI 28
- Les aides de l’Etat
Une de nos agents, Mme Agnès Lemaire, arrive en fin de contrat le 27 novembre 2023, elle faisait des remplacements depuis trois ans. Je tenais à la remercier pour le travail accompli. Le conseil s’associe à M. le Maire.
Tour de table :
M. Toutain : Le groupe de citoyens vigilants qui a suivi la construction du nouveau silo, après dialogue a obtenu de la société NATUP le remplacement d’une dizaine d’arbres à grandes tiges, ils ont souffert de la sécheresse. Lors de la tempête, le cormier en haut de la « rue du cormier » est tombé. Il faudrait le remplacer
M. Alleaume :
Nous avons réalisé des recherches de fuites d’eau avec la société GEDIA.
Une fuite a été trouvée à Maillebois dans la côte en direction de Brezolles, la société STAG va intervenir très rapidement.
Sur Blévy une vanne fuirait au niveau du carrefour route de « Laons » et RD 20, mais le diagnostic n’est pas très probant, il y aurait peut-être d’autres petites fuites sur le réseau.
Concernant le « cormier », il faudrait le replanter et sécuriser le carrefour.
M. Caré : il n’est pas très judicieux de remettre un arbre à cet endroit.
M. Fonseca :
Des anciens se font agresser et escroquer, est-il pas possible de sensibiliser les gens sur ces types de risques ?
M. le Maire : oui mais il faut aussi faire attention de ne pas créer un effet de panique chez nos anciens.
Il a été très agréable de voir la présence d’enfants et de familles aux cérémonies du 11 novembre, il faudrait communiquer sur cela.
M. Maisons : Sur Blévy les enfants s’étaient déplacés le 10 novembre avec les enseignantes aux monuments aux morts.
M. Merlet : Un mail de remerciements, dès le lundi, a été adressé aux écoles avec photos et demande de relais de remerciements auprès des enfants et au corps enseignant. M. Osternaud :
Le premier conseil d’école a eu lieu. Le corps enseignant remercie pour les travaux, remise en peinture, mise en place d’un lavabo ainsi que pour la participation à la classe de neige ; Il ne faut pas oublier d’informer les écoles sur la prochaine journée de nettoyage communal afin de pouvoir faire participer les enfants et associer les parents. Il y a de nombreux projets en cours. Effectif écoles 2023/2024 : 6 PS – 8 MS – 17 GS – 14 CP – 10 CE1 – 15 CE2 – 2 CM1 -8 CM2 - soit : 80 enfants
Le conseil d’école du 10 novembre 2023 est consultable sur le site internet de la Mairie.
« Petite Route » à Chennevières : il y a des trous en formation.
Stationnement, le soir, dans la « rue du vieux pont » à Blévy, est-il possible de réglementer le stationnement ?
M. Merlet : Ce souci sera, à nouveau, abordé simultanément au conseil lors de la délibération de la mise en œuvre de la zone trente (30 Km/h) dans le centre de Blévy.
M. Merlet : Il y a eu du vandalisme sur le stade de football de Blévy, dérapage avec des véhicules. Cela est totalement idiot. La gendarmerie a été prévenue.
Toujours du vandalisme, sur le réseau de câble téléphonique. Des câbles ont été sectionnés et volés dans les chambres de tirage sur le bord de la route entre Maillebois et Blévy. Cela isole une trentaine d’abonnés et souvent des personnes âgées qui ne disposent que d’un abonnement simple téléphonique. Les abonnés qui disposent d’internet ne sont pas impactés, car le service passe par le réseau de fibre optique entre Maillebois et Blévy.
Pour information le câble fibre peut être endommagé lors des actions de vandalisme « écrasement ».
Il est déplorable que des personnes, souvent isolées, soient escroquées. Il faut être très vigilant.
Sur le chemin place des « Marronniers » à Chennevières il y a de plus en plus de trous. Il faudra intervenir dès que possible.
Le weekend TELETHON approche, pour information en 2024 il n’y aura plus de collecte de papier. Merci à l’ensemble les gens qui gardaient le papier. Dès à présent, ils doivent remettre celui-ci dans la filière de ramassage de l’agglo.
M le Maire clôt la séance à 22h30.
Le Maire, Le secrétaire, Les conseillers,