Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 NOVEMBRE 2023 1

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 NOVEMBRE 2023 1 Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Maillebois. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 6 NOVEMBRE 2023 1)Thèmes du document : Santé, Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Séance du 6 novembre 2023

L’an deux mil vingt-trois le 6 novembre à vingt heures trente, le conseil municipal, s’est réuni, légalement convoqué, à la mairie, sous la présidence de M. Arnaud de Boisanger, Maire.

Présents : Mme Danielle Girard, Mme Françoise Hardy, M. Daniel Chéron, M. Alexandre Maisons, M.Geoffrey Osternaud, M. Jean Paul Alleaume et M. Ivo Vandevelde,

Excusés : M. François Caré (pouvoir à M. Geoffrey Osternaud), M. Manuel Fonseca, M. Laurent Palat, M. Philippe Merlet (pouvoir à M. Ivo Vandevelde), M. Patrick Toutain (pouvoir à M. Arnaud de Boisanger)

Secrétaire de séance : M. Ivo Vandevelde

Le conseil approuve le compte rendu précédent à l’unanimité sous réserve de la modification suivante à la demande de M. Manuel Fonseca suite à son intervention sur le projet d’extension des panneaux photovoltaïques :

« il est écrit dans le compte rendu : les retombées financières sont acceptables pour la commune mais les résultats des études seront présentés le 13 octobre et tous les dégâts ne sont pas repris. Délibérer aujourd’hui est peut-être trop tôt.

Ce que j’ai dit : je comprends que le conseil soit intéressé par les retombées financières pour la commune. Cependant il nous manque des éléments. Certains seront présentés le 13 octobre en réunion avec le sous-préfet et les documents envoyés par EDF il y a 2 jours, font plus de 400 pages. Comment peut-on délibérer sereinement dans ces conditions ? ».

Subvention classe de neige

49 élèves participeront à cette classe dont le budget par élève est de € 570. La commune participera à hauteur de € 110 par élève à ce projet bisannuel. Approbation à l’unanimité.

L’association Art et Clochers

Cette association organise des expositions d’œuvres artistiques et cette année elle a élu domicile au château de Maillebois. Elle souhaite néanmoins associer la commune par des expositions sur le domaine communal en des lieux non encore choisis. Cela nécessitera également l’engagement de volontaires pour y participer. Cette exposition aura lieu l’été prochain pendant 4 mois. Après échange, le conseil municipal donne son accord à l’association pour mettre à sa disposition des lieux du domaine communal mais note qu’il sera compliqué de trouver de volontaires pendant 4 mois sur plusieurs lieux.

Délibération relative à la modification des statuts de l’Agglo quant à sa prise de compétence de la contribution financière au budget du SDIS:

Les dotations de l’état à l’Agglo sont directement liées au CIF ou coefficient d’intégration fiscale. Or le CIF de l’Agglo est bas et une manière de le booster est de transférer la compétence exercée par les communes pour le financement du SDIS. Le montant que la commune verse au SDIS serait alors versé par l’Agglo et non plus par nous. Cependant le montant de l’attribution de compensation que la commune verse à l’Agglo serait majoré d’autant. On notera toutefois que ce montant sera gelé une fois le transfert effectué. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.Médecine préventive agents communaux

Autorisation du transfert du service de médecine préventive du SISTEL vers le CDG28 à partir de 2024 : Le SISTEL ne veut plus s’occuper de collectivités de moins de 50 agents et le CDG28 se substituera à lui. Le conseil municipal accepte à l’unanimité et charge M. le maire de signer tous les documents.

Subvention du fonds de concours de l’Agglo

Le conseil accepte à l’unanimité la subvention du fonds de concours de l’Agglo du Pays de Dreux pour le lavoir de Blévy.

Questions et infos diverses

M. le Maire :

- Les commémorations du 11novembre auront lieu à 9h30 à Blévy, à 10h30 à Maillebois avec l’harmonie de Châteauneuf et à 11h30 à Dampierre sans l’harmonie. Il y aura chaque fois un vin d’honneur après la cérémonie. M. le Maire enverra un mail aux parents des enfants de nos écoles pour les inciter à venir participer. Il écrira aussi dans le cahier de liaison des enfants.

- La tempête de ces derniers jours n’a heureusement pas fait de victimes sauf un arbre de la place des marronniers qui est tombé. Il faudra réfléchir à le remplacer.

- M.le Maire tient à remercier quelques-uns de nos villageois:

1. Denis Dupoint pour ses plaques d’égout.

2. Pascal Hauttaire pour avoir nettoyé un dépôt sauvage en limite de la Plesse. 3. Stéphane Boëdec pour avoir nettoyé les bouches d’engouffrement de Blévy. 4. Laurent Palat pour avoir commencé à débiter le marronnier tombé à Chennevières.

Des travaux doivent être effectués au niveau de la couverture et de la charpente de l’école de Blévy avec des filets pour éviter les oiseaux.

M. Chéron : il faut penser à faire évaluer la maison de la poste.

M. Osternaud :

A-t-on des retours de nouvelles concernant les haies et les fossés ? Aucun malgré l’insistance de M. le Maire.

Beaucoup de bouches d’engouffrement sont bouchées à Dampierre. M. le Maire fait remarquer qu’elles ont été débouchées la semaine passée.

Quid des travaux routiers rue du Vivier, de la Verdière et autres ? M. le Maire répond qu’ils ont été validés et exécutés conformément aux devis.

M. Maisons pense qu’il faudra trouver à long terme une solution plus pérenne, mais à quel prix ?

M. Alleaume :Quelques arbres de la place de Blévy dépérissent suite à la sécheresse de cet été et à l’interdiction d’arroser. Il faudra penser à les remplacer rapidement puisqu’ils sont sous garantie pendant 2 ans.

Une recherche nocturne de fuite d’eau a permis de restreindre le secteur concerné, d’exclure une coulée chez des particuliers et de localiser celle-ci entre l’auberge des Trois Epis et le cimetière en remontant la rue Hubert Latham. Cela permettra aux équipes spécialisées de GEDIA de rechercher l’endroit exact de son origine.

A 21 h 40 M. le Maire clôt la séance

M. le Maire, le secrétaire, les conseillers,