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Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Accons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la prochaine réunion.
LISTE DES DELIBERATIONS
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2025 -
Absente excusée : Mme Denise GALEOTE.
Toutes les délibérations ont été prises à l’unanimité des membres présents.
1- Approbation du procès-verbal du 25 mars 2025 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage).
2- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 01/06/2025.
3- Demande de subvention au Département pour le déneigement 2024/2025.
4- Décision modification N°1 au budget 2025 pour modifier le montant alloué aux amortissements.
5- Informations sur les travaux de la salle multiculturelle :
- Début du chantier le 15/05 avec une première réunion de chantier ce jour-là
- Subvention DETR (Etat) : Commission d’attribution prévue le 16/05.
- Subvention Région AURA : première commission en mai sur l’avenant au Contrat de Région et commission d’attribution de la subvention au projet en juin.
6- Divers
- Motion émise par l’Association des Maires Ruraux de l’Ardèche auprès des élus pour dénoncer les violences faites à ces derniers et faire évoluer les sanctions.