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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240711 31 Delib47etAnnexe
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20240711 31 Delib47etAnnexe)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Sport, Loisirs,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2024
11/07/2024 - 47
Date de la convocation : 05/07/2024. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 55. Pouvoirs : 13
Le jeudi 11 juillet 2024 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Freddy KACZMAREK, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, Mme Célia CHARLES, Mme Marylise FENAIN, M. Jean-Michel SZATNY, Mme Estelle MOUY, M. Frédéric CHÉREAU, Mme Agnès DUPUIS, Mme Stéphanie STIERNON, M. Hocine MAZY, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Nora CHERKI, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, Mme Florence GEORGES, M. Michel PEDERENCINO, Mme Valérie LOUWYE, M. Jean-Paul COPIN, M. Eric SILVAIN, M. Francis FUSTIN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, Mme Nicole DESCAMPS, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Eric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, M. Laurent DESMONS, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Alain DUPONT (pouvoir à Mme Edith BOUREL), M. Claude HÉGO (pouvoir à Mme Marylise FENAIN), M. Eric CARNEL (pouvoir à M. Thierry BOURY), M. Mohamed KHERAKI (pouvoir à Mme Agnès DUPUIS), Mme Avida OULAHCENE (pouvoir à M. Frédéric CHÉREAU), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), M. François GUIFFARD (pouvoir à M. Jean-Luc HALLÉ), M. Alain WALLART (pouvoir à M. Lionel BLASSEL), Mme Annie GOUPIL-DEREGNAUCOURT (pouvoir à M. Jean-Paul COPIN), Mme Maryline LUCAS (pouvoir à Mme Nora CHERKI), M. Romuald SAENEN (pouvoir à Mme Auriane DELBARRE), Mme Francette DUEZ (pouvoir à M. Christophe CHARLES), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Henri JARUGA)
EXCUSÉS :
M. Thibaut FRANCOIS, Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION, M. Lionel COURDAVAULT, M. Jean- Jacques PEYRAUD.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
M. Alain BOULANGER, M. Raphaël AIX.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, Mme Elisabeth DANIELEWSKI, Directrice Prospective et financements extérieurs, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication.
14 – Equipements sportifs et de loisirs
14.3 – LOISIPARC – Règlement annuel du plan d’eau de la base de loisirs communautaire Le plan d’eau de la base de loisirs communautaire d’Aubigny au Bac est réglementairement soumis à la police de la navigation de la plaisance et des activités sportives et touristiques.
Il est régi par l’arrêté préfectoral en date du 21/08/2014 portant Règlement Particulier de Police (RPP) pour « l’exercice de la navigation de plaisance et des activités sportives et touristiques sur le plan d’eau d’Aubigny au Bac dans le Département du Nord ».
L’article 2.3 de cet arrêté préfectoral prévoit l’édiction par le gestionnaire de la base de loisirs, c’est-à-dire DOUAISIS AGGLO, d’un règlement annuel d’organisation et de pratique des activités sur le plan d’eau.
Ce règlement annuel (document joint) précise notamment :
- le calendrier des activités (article 2)
- la liste des bénéficiaires des autorisations (article 3).
En outre, il précise (article 1) que la liste des manifestations nautiques sera arrêtée par le Bureau Communautaire au vu des dates proposées par les utilisateurs du plan d’eau.
Il vous est proposé, après avis favorable du bureau :
- d’adopter le règlement annuel joint en annexe,
- d’approuver la délégation au bureau communautaire portant sur l’adoption de la liste des manifestations nautiques visées à l’article 1 du présent règlement, - d’autoriser le Président ou son représentant délégué à signer tous les actes s’attachant à l’exécution de cette décision.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 19/07/2024.
Réceptionné en sous-préfecture le 18/07/2024
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20240711-11-07-2024-47-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ 1
DOUAISIS AGGLO
RÈGLEMENT ANNUEL DE NAVIGATION SUR LE PLAN D’EAU DE LA BASE DE LOISIRS D’AUBIGNY AU BAC
L’arrêté préfectoral du 21 août 2014, portant Règlement Particulier de Police pour « l’exercice de la navigation et des activités sportives et touristiques sur le plan d’eau d’Aubigny au Bac dans le Département du Nord », prévoit les dispositions suivantes :
« Article 2.3 – Règlement annuel d’organisation et de pratique des activités sur le plan d’eau
Les conditions d’exercice des activités sur le plan d’eau sont définies dans le règlement annuel d’organisation et de pratique des activités sur le plan d’eau.
Ce règlement annuel est établi annuellement par le gestionnaire en concertation avec les différents utilisateurs du plan d’eau et des bénéficiaires des autorisations visées à l’article 2.2 ci-dessus. Il organise la répartition et l’exercice des différentes activités dans le respect des dispositions du présent arrêté.
Le règlement détermine et fixe notamment :
- la liste des activités autorisées conformément aux dispositions de l’article 2.2 ci- dessus avec l’indication des bénéficiaires des autorisations
- la liste des manifestations nautiques telles que définies à l’article 10 du présent arrêté - le calendrier de déroulement des activités autorisées qui comprend les renseignements suivants pour chacune des activités autorisées :
o les dates d’utilisation du plan d’eau, les créneaux horaires journaliers d’utilisation,
o pour chaque jour et par séquence horaire : la répartition et la nature des activités par zones délimitées, la signalisation temporaire mise en place, o par zone d’activité : les caractéristiques ou types de bateaux, embarcations ou engins, l’organisation de l’activité ainsi que la sécurité mise en place (…).
Article 2.2 – Conditions générales d’autorisation d’exercer une activité sur le plan d’eau
Nul ne peut exercer une activité sur le plan d’eau d’Aubigny au Bac sans l’autorisation préalable du gestionnaire. L’autorisation ne sera délivrée que sous réserve de l’engagement du bénéficiaire de l’autorisation de souscrire au respect des conditions ci-après :
- l’exercice de toute activité sera conforme aux prescriptions et règles contenues dans le présent arrêté notamment celles prescrites au schéma directeur d’utilisation du plan d’eau défini à l’article 3 du présent arrêté.
- tout bateau ou embarcation sera conforme aux réglementations en vigueur. - tout conducteur de bateau ou engin flottant sera habilité à la conduite du bateau ou engin flottant suivant la réglementation en vigueur. 2
- tout utilisateur du plan d’eau doit être membre d’une structure affiliée à la Fédération Française correspondant à la pratique nautique concernée.
Le présent acte constitue le règlement annuel visé dans les dispositions qui précèdent.
Article 1 : Liste des manifestations nautiques
La liste des manifestations nautiques prévues par l’article 9 du règlement particulier de police sera arrêtée par le Bureau communautaire au vu des dates proposées par les utilisateurs du plan d’eau.
Article 2 : Calendrier des activités sur le plan d’eau
Ce document figure en annexe 1 du présent document. Tout utilisateur du plan d’eau est tenu de s’y conformer absolument.
Article 3 : Bénéficiaires d’une autorisation
a) La liste des personnes nommément autorisées à exercer une activité sur le plan d’eau est la suivante :
- les associations autorisées par DOUAISIS AGGLO dans le cadre de la pratique nautique
- Hutte de chasse « la Petite Hutte » (association)
- Hutte de chasse « la Grande Hutte » (privée)
- les représentants de la Fédération de pêche et de pisciculture du Nord dans le cadre de contrôle ou d’investigation
b) Les autres personnes, autorisées à titre individuel, sont les suivantes : - les personnes disposant d’une barque de pêche au « port à barques » (régie municipale de la commune d’Aubigny au Bac) dans le cadre exclusif de l’activité de pêche et avec l’obligation de porter un gilet de sauvetage
- les visiteurs de la base de loisirs utilisant des embarcations mises à disposition par DOUAISIS AGGLO
- le personnel de DOUAISIS AGGLO, dans le cadre de la surveillance du plan d’eau, d’activités de maintenance et d’entretien et de travaux d’investigation - les entreprises ou associations autorisées par Douaisis Agglo dans le cadre de travaux ou d’investigation
Article 4 : Respect des normes en vigueur – responsabilité des utilisateurs
Chaque personne autorisée à exercer une activité sur le plan d’eau est soumise au respect de l’ensemble des normes et prescriptions prévues par les textes. L’autorisation d’exercer une activité sur le plan d’eau, conférée par DOUAISIS AGGLO, a pour objet de faire s’engager les utilisateurs sur le respect de ces normes, tant en termes de conformité des matériels privés utilisés qu’en matière de capacité à la conduite d’engins. Le manquement à une quelconque de ces prescriptions applicables engage la responsabilité pleine, entière et exclusive de la personne contrevenante et l’expose à des poursuites de la part des autorités compétentes. 3
Si DOUAISIS AGGLO constate une infraction avérée ou un comportement incompatible avec la pratique d’activités nautiques dans de bonnes conditions de sécurité, elle en avertit les autorités répressives compétentes, sans préjudice de toute action éventuelle de sa part, pour son compte, devant les tribunaux compétents.
L’autorité conférée par DOUAISIS AGGLO n’a pas pour objet de décharger les utilisateurs des risques et responsabilités inhérents à la pratique de leurs activités. Les utilisateurs du plan d’eau naviguent ou exercent leurs activités sous leur propre et entière responsabilité.
Article 5 : Restriction d’utilisation d’engins
L’utilisation de scooter de mers, planches moteur, engins à pédales modifiés ou motorisés, hydroglisseurs, et tout engin similaire, bateau à coussin d’air, ainsi que toute pratique ascensionnelle est interdite sur le plan d’eau.
Article 6 : Baignade
La baignade est interdite dans le plan d’eau par arrêté municipal du 2 juillet 2009.
Article 7 : Balisage
Sans préjudice de l’article 4.1 du règlement particulier de police, chaque utilisateur a l’obligation de signaler immédiatement à DOUAISIS AGGLO toute irrégularité qu’il aura constatée dans l’installation du balisage correspondant au lieu et au moment utilisé sur le plan d’eau, tel que défini à l’annexe du présent arrêté.
Article 8 : Entrée en vigueur – durée
Le présent règlement est opposable à compter de sa publication par voie d’affichage sur le site de la base de loisirs d’Aubigny au Bac.
Il reste en vigueur tant qu’il n’a pas été rapporté par l’autorité signataire.
À Douai, le
Le Président,
Christian POIRET. Du Vendredi 1er mars 2024 jusqu'au Dimanche 31 mars 2024
- AUBIGNY AU BAC- PLANNING D'OCCUPATION DU PLAN D'EAU - 2024 - 2025 - page 1/4 -
de 0h
à 1h
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à 3h
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à 22h
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à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location Aucune activité nautique
Z 1 et berges
Du Lundi 1er avril 2024 jusqu'au Mardi 30 avril 20234
Z1 et Z1P et Z3
Z2 - Z2P
Tous les jours
fermée
Z1 ET Z1P ET Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
Z2 - Z2P
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
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à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
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à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Tous les jours
fermée
Z2 - Z2P Z2 - Z2P
Z1 et Z1P et Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 Z1 ET Z1P ET Z3
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
Du Mercredi 1er mai 2024 jusqu'au Vendredi 31 mai 2024
Z1P et Z2P
Z 1 et berges
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
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à 3h
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à 4h
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à 17 h
de 17h
à 18h
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à 19h
de 19h
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à 21h30
de 21h30
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location Z1P et Z2P
Du Samedi 1er juin 2024 jusqu'au Dimanche 30 juin 2024
Tous les jours
Z 1 et berges
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
fermée
Z2 - Z2P Z2 - Z2P
Z1 et Z1P et Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 Z1 ET Z1P ET Z3
de 0h
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Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Du Lundi 1er juillet 2024 jusqu'au Mercredi 31 juillet 2024
Tous les jours
fermée
Z2 - Z2P Z2 - Z2P
Z1 et Z1P et Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 Z1 ET Z1P ET Z3
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
Z1P et Z2P
Z 1 et berges
- AUBIGNY AU BAC- PLANNING D'OCCUPATION DU PLAN D'EAU - 2024 - 2025 - page 2/4 -
de 0h
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5h30
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de 16h
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de 17h
à 18h
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à 19h
de 19h
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de 20h
à 21h
de 21h
à 21h30
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21h30
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Tous les jours
Z 1 et berges
fermée
Z2 - Z2P Z2 - Z2P
Z1 et Z1P et Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 Z1 ET Z1P ET Z3
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
Z1P et Z2P
Du Lundi 1er juillet 2024 jusqu'au Mercredi 31 juillet 2024
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
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de 5h
à 5h30
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à 7h
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de 14h
à 15h
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à 16h
de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 21h30
de
21h30
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
Z1P et Z2P
Du Jeudi 1er août 2024 au 1er jour d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Tous les jours
Z 1 et berges
fermée
Z2 - Z2P Z2 - Z2P
Z1 et Z1P et Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 Z1 ET Z1P ET Z3
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
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de 5h
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de 14h
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de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
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à 21h
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à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
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Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Z1 ET Z1P ET Z3
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
interdite par arrêté municipal
Z1P et Z2P
Tous les jours
ZC
Z 1 et berges
ZC
Z2 et Z2P Z2 et Z2P
Z1 et Z1P ET Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
Depuis le 1er jour d'ouverture de la chasse au gibier d'eau au Dimanche 1er septembre 2024 inclus
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
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à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche en barque
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location
Z1 ET Z1P ET Z3
Z2 et Z2P
Z1P et Z2P
interdite par arrêté municipal
du Lundi 2 septembre 2024 au Lundi 30 septembre 2024
- AUBIGNY AU BAC- PLANNING D'OCCUPATION DU PLAN D'EAU - 2024 - 2025 - page 3/4 -
Z1 et Z1P ET Z3
ZC
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
Z2 et Z2P
Tous les jours
Z 1 et berges
ZC
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
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de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
Z 1 et berges
Z2 et Z2P Z2 et Z2P lundi
mardi
jeudi
vendredi
ZC ZC DOUAISIS AGGLO Z1/Z1P et Z2/Z2P
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / Embarcations en location Z1P et Z2P
interdite par arrêté municipal
Z1 ET Z1P ET Z3 Z1 et Z1P ET Z3 Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
du Mardi 1er octobre 2024 au Jeudi 31 octobre 2024
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3
lundi
mardi
jeudi
vendredi
de 0h
à 1h
de1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 8h30
de 8h30
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Z1/Z1P
Z2/Z2P et
Z3
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / embarcations en location aucune activité nautique
Z1/Z1P ET Z3
interdite par arrêté municipal
ZC
Z2 et Z2P
Z1 et Z1P Z2 et Z2P ET Z3 Tous les jours
Z2 et Z2P
Z1 et Z1P Z2 et Z2P ET Z3
Z1 et Z1P ET Z3
Z 1 et berges
ZC
du Vendredi 1er novembre 2024 au Samedi 30 novembre 2024
de 0h
à 1h
de1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17h
de17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / embarcations en location
interdite par arrêté municipal
Aucune activité nautique
Z2 et Z2P
ZC
Z 1 et berges
Z1 et Z1P Z2 et Z2P ET Z3 Tous les jours
du Dimanche 1er décembre 2024 au Vendredi 31 janvier 2025
Z2 et Z2P
Z1 et Z1P ET Z3
Z1 et Z1P Z2 et Z2P ET Z3
ZC
Z1 et Z1P ET Z3
de 0h à
1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / embarcations en location
du Samedi 1er février 2025 jusqu'au jour de la fermeture de la chasse au gibier d'eau
ZC ZC
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 et berges
- AUBIGNY AU BAC- PLANNING D'OCCUPATION DU PLAN D'EAU - 2023 - 2024 - page 4/4 -
Aucune activité nautique
tous les jours
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17 h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Baignade
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / embarcations en location
tous les jours
ZC
Aucune activité nautique
ZC
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 et berges
du lendemain de la fermeture de la chasse au gibier d'eau au Samedi 1er mars 2025
de 0h
à 1h
de 1h
à 2h
de 2h
à 3h
de 3h
à 4h
de 4h
à 5h
de 5h
à 6h
de 6h
à 7h
de 7h
à 8h
de 8h
à 9h
de 9h
à 10h
de 10h
à 11h
de 11h
à 12h
de 12h
à 13h
de 13h
à 14h
de 14h
à 15h
de 15h
à 16h
de 16h
à 17h
de 17h
à 18h
de 18h
à 19h
de 19h
à 20h
de 20h
à 21h
de 21h
à 22h
de 22h
à 23h
de 23h
à 24h
Pêche
Chasse au gibier d'eau (huttes)
DOUAISIS AGGLO
DOUAISIS AGGLO
Canoe kayak, aviron, canoe, planche à voile
Bateaux pédaliers / bateaux électriques / embarcation en location
Chasse fermée
Z1 Z1P et Z2 Z2P et Z3 et berges
Aucune activité nautique
Tous les jours