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Compte-Rendu - 2020 CM 27 mai 2020 Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 mai 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune d'Auberives-sur-Varèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 27 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE D’AUBERIVES SUR VAREZE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 27.05.2020
1
L’an deux mille vint et le 27 mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune d’AUBERIVES SUR VAREZE (Isère), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme BERNARD Nicole, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2020.
Nombre de conseillers municipaux en exercice est de 15.
Nombre de votants : 15
Nombre de procurations : 0
PRESENTS : MME ZABOROWSKI Dorothée. M. MOULIN Bernard. MME CLARET Nelly. M LESNIOHSKI Simon. Mme LACROIX Josie. M MAZZILLI Louis. MME BLANOT Arielle. MME PHILLIBERT Ghislaine. M ANDREANI Éric. M RUTON Pascal. MME SANFILIPPO Patricia. M MERCADES Jean. MME CALANDRE Nathalie. M PONTUS Jérôme. MME FRIER Barbara
Secrétaire de séance : Mme Barbara FRIER
1. Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme BERNARD Nicole, maire, en application de l’article L. 2122-17 du CGCT, qui a déclaré les membres du Conseil Municipal cités ci-dessus présents, installés dans leurs fonctions.
Le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité de désigner à main levée le secrétaire de séance. Mme Barbara FRIER a été désignée en qualité de secrétaire (art L. 2121-15 du CGCT).
2. Election du Maire
M LESNIOHSKI Simon, doyen d’âge de la séance a pris la présidence de l’assemblée (art. L 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du maire. Il a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité deux assesseurs : M MOLULIN Bernard et Mme LACROIX Josie.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l’enveloppe que le conseiller municipal a déposé lui- même dans l’urne prévue à cet effet.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.
Résultats du premier tour de scrutin :
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages exprimés : 15 e) Majorité absolue : 8 COMMUNE D’AUBERIVES SUR VAREZE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 27.05.2020
2
Mme ZABOROWSKI Dorothée : 15 (quinze suffrages)
Mme ZABOROWSKI Dorothée a été proclamée Maire, à la majorité absolue, au 1er tour de scrutin et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
3. Détermination du nombre d’Adjoints
Sous la présidence de Mme ZABOROWSKI Dorothée, élue Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
Le Président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 à L. 2122-2-1 du CGCT, la commune peut disposer de quatre adjoints au maire maximum. Elle doit disposer au minimum d’un adjoint. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints.
Au vu de ces éléments, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a fixé à quatre le nombre des adjoints au Maire.
4. Election des Adjoints au maire
Mme ZABOROWSKI Dorothée a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L.2122-4 et L.2122-7-2 du CGCT).
Le Maire invite le Conseil Municipal à décider du délai à laisser pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire qui doivent comporter au plus autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
Il est constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée. Cette liste a été jointe au procès-verbal.
Résultats du premier tour de scrutin :
a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15 c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 0 d) Nombre de suffrages exprimés : 15 e) Majorité absolue : 8
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. MOULIN Bernard. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, soit :
Premier adjoint : M. MOULI N Bernard
2ème adjoint : Mme CLARET Nelly
3ème adjoint : M LESNIOHSKI Simon
4ème adjoint : Mme LACROIX Josie
Le procès-verbal, dressé et clos, le 27 mai 2020 à 20 heures, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le Maire, le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
L’ordre du jour épuisé, Nicole BERNARD clôt la séance du Conseil Municipal à 20h00