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Conseil Municipal - AR 2025 028 BP BA
Conseil Municipal - AR 2025 027 BP BE
Conseil Municipal - 2024 029 RESULTAT BP
Compte-Rendu - 2024 109 DM1 BP
Déliberation - Deliberation 2025 035 retour Pref
Conseil Municipal - 2024 035 BP ADRAY
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 035 BP ADRAY)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Investissement et développement économique,
République
Française
- Départerr--+
1-17
€ris
À
Arrondissement
d'A
we
.
*
Commune
d’Aime-la-Plagne
Aime-la-Plagne PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Conseil
Municipal
du
28
mars
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-huit
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-
la-Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 20
Votants
: 24
Présents
:
Georges
Bouty
-
Bernadette
Chamoussin
-
Hervé
Chenu
-
Jean-Sylvain
Costerg
-
Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
-
Sylviane
Duchosal
-
Guy
Ducognon
-
Camille
Dutilly
-
Michel
Genettaz
- Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Anne
Le
Mouëllic
- Muriel
Limona
Verthier
- Corine
Maironi-
Gonthier
-
Rose
Paviet
- André
Pellicier
-
Laetitia
Rigonnet
- Sabine
Sellini
- Xavier
Urbain
- Pascal
Valentin Excusés
: Marie
Martinod
(pouvoir
à Anthony
Destaing)
- Marie-Pierre
Rebrassé
(pouvoir
à
Muriel
Limona
Verthier)
- Lucien
Spigarelli
(pouvoir
à
Corine
Maironi-Gonthier)
- Robert
Traissard
(pouvoir
à Jacques
Duc)
Absents
: Franck
Chenal
- Charley
Mingeon
- Laurent
Desbrini
- Marie
Latapie
- Amélie Viallet
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 22
mars
2024
Date
de
publication
: 05
avril
2024
Délibération
n°2024-035
- Vote
du
budget
primitif
2024
- lotissement
de
l’Adray
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
L.2312-1
et
R.2312-1,
Vu
la délibération
n°2024-014
prenant
acte
du
débat
d'orientation
budgétaire
tenu
le 07
mars
2024,
Madame
le
Maire
rappelle
que
le
budget
primitif
retrace
les
autorisations
de
dépenses
et
recettes
pour
l’exercice,
qu'il
doit
être
voté
par
l'assemblée
délibérante
avant
le
15
avril
de
chaque
année
et
transmis
au
représentant
de
l'Etat
dans
les
quinze
jours
qui
suivent
son
approbation.
Elle
présente
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
budget
primitif
pour
l’année
2024
accompagné
de
tous
les
documents
propres
à justifier
les
propositions.
Elle
porte
à
la connaissance
du
Conseil
municipal,
chapitre
par
chapitre,
le
budget
primitif
qui
intègre,
d’une
part,
les
restes
à
réaliser
et
d’autre
part,
les
résultats
reportés
2024
repris
par
anticipation
:
1)
Section
de
fonctionnement :
Opération
de
à
x
;
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense (ou déficit)
406 511,00
406 511,00
Recettes
(ou
excédent)
227
901,40
178
609,60
406
511,00
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20240328-2024-035-DE Date de télétransmission : 05/04/2024 Date de réception préfecture : 05/04/2024 2)
Section
d'investissement
:
Opération
de
;
:
:
Résultat
reporté
Cumul
section
l'exercice
Dépense
(ou
déficit)
154
568,00
189
403,47
343
971,47
Recettes
(ou
excédent)
343
971,47
343
971,47
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le
budget
primitif
2024
du
budget
lotissement
de
l’Adray
par
chapitre.
Le
_r—
Antho
i
AINSI
DÉLIBÉRÉ
Le
Maire,
Corine
Maironi-Gonthier
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.