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Compte-Rendu - cms 31082020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Confrançon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Compte-rendu
du
conseil
municipal
du
31
août
2020
Présents
: Jean-Paul
BUELLET,
Sylvaine
MARTIN,
Hervé
COLAS,
Jean-Luc
FROMONT,
Martial
LOISY,
Joëlle
TABOULOT,
Nicolas
RAYBAUD,
Aurélie
BETTEMBOURG,
Christophe
CHARTIER,
Anne-Lise
PUGLIESE,
Régine
BUET,
Cyrille
DUPUIT,
Sylvie
TRIPLET,
Catherine
PITRE,
Benjamin
ANDRE.
Excusé
:
Secrétaire
: Cyrille
DUPUIT
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
le conseil
doit
se
réunir
de
nouveau
pour
ordre
du
jour
unique
d’élire
les
délégués
titulaires
et
suppléants
de
la
commune
qui
participeront
à
l’élection
des
sénateurs
le
27
septembre
2020
car
la
précédente
élection
a été
annulée
par
la
Tribunal
Administratif
de
LYON
suite
à une
demande
de
la
Préfecture.
La
séance
est
ouverte
à 20h35.
1/
Election
des
grands
électeurs
en
vue
de
l’élection
sénatoriale
du
27/09/2020
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
par
arrêté
préfectoral
en
date
du
30/07/2020,
les
conseils
municipaux
qui
ont
vu
l'élection
du
10/07/2020
annulée
ont
l’obligation
de
se
réunir
le
31/08/2020
afin
de
procéder
à
l'élection
des
délégués
titulaires
et suppléants
qui
participeront
à l’élection
sénatoriale
du
27/09/2020.
Monsieur
le Maire,
après
avoir
procédé
à l’appel
nominal
de
chaque
membre
du
conseil
municipal,
a dénombré
15
membres
présents.
Monsieur
le Maire
a ensuite
constitué
le bureau
électoral
qui
comprend
les
2 membres
les
plus
âgés
et les
2 membres
les
plus
jeunes
parmi
les
conseillers
présents.
Ainsi,
le
bureau
est
composé
de
Monsieur
Jean-Paul
BUELLET,
Maire
et
Président
du
bureau,
de
Madame
Joëlle
TABOULOT,
Madame
Régine
BUET,
Madame
Anne-Lise
PUGLIESE
et
Monsieur
Benjamin
ANDRE.
Le
secrétaire
est
Cyrille
DUPUIT.
Monsieur
le Maire
propose
une
liste
de
candidat
(liste
A)
tenant
compte
de
la représentativité
de
chaque
liste
issue
des
élections
municipales
puis
demande
si
d’autres
listes
sont
proposées.
Il
n’y
a pas
d’autre
liste
déposée,
une
seule
liste
(liste
A)
est
donc
soumise
au
vote.
Confrançon,
notre
village
& notre
avenir
Un
souffle
nouveau
pour
Confrançon
Jean-Paul
BUELLET,
Titulaire
|
Sylvie
TRIPLET,
Suppléante
Nicolas
Raybaud
(titulaire)
Sylvaine
MARTIN,
Titulaire
Joëlle
TABOULOT,
Suppléante
Martial
LOISY,
Suppléant
Après
lecture
des
différents
articles
règlementaires,
Monsieur
le Maire
ouvre
le scrutin.
À lappel
de
leur
nom,
chaque
conseiller
est
amené
à déposer
son
bulletin
dans
l’urne.
A
l’issue
du
scrutin,
Monsieur
le
Maire
le
déclare
clos
et
le
bureau
procède
au
dépouillement.
15
bulletins
sont
trouvés
dans
l’urne.
La
liste
A
obtient
15
voix.
Pour
la commune
de
Confrançon,
les
délégués
sont
donc
:
- Jean-Paul
BUELLET,
Titulaire
- _
Sylvaine
MARTIN,
Titulaire
- Nicolas
RAYBAUD),
Titulaire
- Joëlle
TABOULOT,
Suppléante
- Martial
LOISY,
Suppléant
- Sylvie
TRIPLET,
Suppléante
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h50.
Nom
Prénom
Signature
Nom
Prénom
Signature
1
Jean
Paul
BUELLET
Ds
Sylvie
TRIPLET
dD-
É
\
Sylvaine
MARTIN
]
Martial
LOISY
LE
Anne-Lise
PUGLIESE
L'AFS
4
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Joëlle
TABOULOT
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À
Benjamin
ANDRE
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Hervé
COLAS
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Nicolas
RAYBAUD
Régine
BUET
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Aurélie
BETTEMBOURG
7 B
ET
Cyrille
DUPUIT
Catherine
PITRE
SE
Christophe
CHARTIER
Jean-Luc
FROMONT
ne