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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 15 DECEMBRE)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Eau et assainissement, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2023-12-130 : BUDGET PRINCIPAL 2023 : DECISION MODIFICATIVE N°2 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-12-131 : OUVERTURE DES CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024 AUX
CHAPITRES 20, 21 ET 23 AU TITRE DE L’ARTICLE L 1612-1 DU CGCT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-12-132 : ADMISSIONS EN NON VALEUR
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-12-133 : CREATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2023-12-134 : APPEL A LA SOLIDARITE ET AUX DONS FINANCIERS DE L’AML -
OCTROI D’UNE SUBVENTION POUR LES SINISTRÉS DE LA
DEPRESSION ELISA (DEPARTEMENTS DU NORD, DE LA SOMME, DU
PAS-DE-CALAIS, DE LA SEINE MARITIME)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-135 : FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT COMMUNAL -
VOLET 3 - DEMANDE DE SUBVENTION – (Installation d’un ascenseur
extérieur au château pour mise en accessibilité aux personnes à
mobilité réduite)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2023-12-136 : FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT COMMUNAL -
VOLET 3 - DEMANDE DE SUBVENTION- Construction d’un restaurant
scolaire pour l’école Demay Vignier
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-137 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 500 € AU CLUB DE L’AMITIE
POUR LES 50 ANS DU CLUB
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2023-12-138 : FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA) - DEMANDE DE
SUBVENTION (Construction de vestiaires au stade Lionel
Charbonnier)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2023-12-139 : FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA) - DEMANDE DE
SUBVENTION (Construction d’un club house au stade Lionel
Charbonnier)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2023-12-140 : AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
DESCENDANTE DE SERVICES ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-
LE-BLANC ET ORLEANS METROPOLE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-141 : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC MUTUELLE FAMILIALE POUR
LA MISE EN PLACE D’UNE MUTUELLE COMMUNALE A COMPTER DU
1ER JANVIER
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-142 : MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR
D’ACHAT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-143 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2023-12-144 : SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE DE LA
GESTION EN FLUX POUR L’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS
SOCIAUX.
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Sylvie BOUGOT
DEL N° 2023-12-145 : RELEVAGE DE TOMBES – AUTORISATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2023-12-146 : REMBOURSEMENT CONCESSIONS
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2023-12-147 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES 2024 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-12-148 : PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE
SUR LA COMMUNE DE SAINT CYR EN VAL - AVIS A DONNER
Approuvée avec 25 voix POUR et 3 abstentions (M. BLELLY et Mme
PEYROUX, Mme AMINATOU)
Rapporteur : Alexandre LANSON
DEL N° 2023-12-149 : RAPPORT D’ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE
L’EXERCICE 2022 D’ORLEANS METROPOLE – APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-150 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES
PUBLICS D’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2022 – APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-151 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES
PUBLICS DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS – EXERCICE
2022 – APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-12-152 : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES D’EAU
POTABLE– EXERCICE 2022 – APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER