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Déliberation - Liste Deliberations cm du 17 MAI 2024
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 17 MAI 2024)
Thèmes du document : Énergies, Démocratie, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : M. Valentin BLELLY
DEL N° 2024-05-029 : MAINTIEN DU NOMBRE D’ADJOINTS
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-030 : ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE Approuvée avec 23 voix POUR et 6 bulletins blancs
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-031 : MODIFICATION DU TABLEAU DES COMMISSIONS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-032 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL Approuvée avec 27 voix POUR, 1 CONTRE (M. BLELLY) et 1 ABSTENTION
(Mme PEYROUX)
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-033 : DESIGNATION D’UN MEMBRE A LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-034 : GARANTIE A 50 % D’UN EMPRUNT DE 708 047 € A LA SA D’HLM France LOIRE POUR LA CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS SIS 154 ROUTE DE SANDILLON
Approuvée
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2024-05-035 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX ASSOCIATIONS Approuvée avec 28 voix POUR (Mme PEYROUX n’a pas pris part au vote)
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2024-05-036 : SUBVENTION A LA NOUVELLE ASSOCIATION « UNION DES COMBATTANTS ET DU SOUVENIR DE SAINT JEAN LE BLANC»
Approuvée avec 25 voix POUR et 4 ABSTENTIONS (Mme GRIVOTET, M.
VIAUD, M. BLELLY, Mme PEYROUX)
Rapporteur : Evelyne BERTHON
DEL N° 2024-05-037 : TARIFS 2025 DES SALLES COMMUNALES – MODIFICATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Delphine MIALANNE
DEL N° 2024-05-038 : TARIFS PERISCOLAIRES 2024-2025
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE
DEL N° 2024-05-039 : MODIFICATION DU REGLEMENT PERISCOLAIRE Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE
DEL N° 2024-05-040 : ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX « CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE DEMAY VIGNIER »
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Olivier SILBERBERG
DEL N° 2024-05-041 : DEFINITION DES ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES AINSI QUE DE LEURS OUVRAGES CONNEXES
Approuvée avec 25 voix POUR et 4 ABSTENTIONS (Mme GRIVOTET, M.
VIAUD, M. BLELLY, Mme PEYROUX)
Rapporteur : Olivier SILBERBERG