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Compte-Rendu - CR signé
Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune de Brétigny-sur-Orge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR signé)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DÉPARTEMENT DE
L'ESSONNE
Arrondissement
de PALAISEAU
Nombre de conseillers
. En exercice... 35
. Présents... 21
. Votants... 32
Le Maire de Brétigny-sur-Orge
certifie que la convocation et le
compte rendu de la présente
délibération ont été affichés à la
mairie, conformément aux
articles L. 2121-10 à L. 2121-25
et R. 2121-7 R. 2121-11 du Code
Général des Collectivités
Territoriales.
LE MAIRE
Nicolas MEARY
OBJET
Compte rendu
(art. L. 2121-25 du Code
Général des Collectivités
Territoriales)
suOrge
‘“Bréti ES8D
COMMUNE DE BRÉTIGNY-SUR-ORGE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le mercredi 08 juin 2022 à 19h00, le Conseil municipal de Brétigny-sur-Orge, dûment convoqué en date du jeudi 02 juin 2022 s'est réuni en séance ordinaire, salle Maison Neuve, sous la présidence de Monsieur Nicolas MEARY, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. MÉARY Nicolas
M. CHERFA Lahcène
Mme LECOUSTEY Christiane
M. PELTIER Michel
M. GIRARD Alain
Mme FLORETTE Aline
M. BÉTRANCOURT Mathieu
Mme PILOQUET Gaëlle
Mme MAYER-GILLET Danielle
M. PIERRE Pascal
Mme CESTIA-FURCY Corinne
Mme DELPUECH Marie-France
M. ABDOURAHIM Abdallah
Mme CORREA Angélique
M. COURTOT John
M. MARGUERITTE Clément
Mme OMRANI Nawel
M. CHAMPION Christian
Mme DAENINCK Sylvie
M. GUSTAVE Steevy
Mme CILIA Chloé
ABSENTS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme CHRÉTIEN Sandrine à M. CHERFA Lahcène
Mme MARTIGNE Patricia à Mme FLORETTE Aline
M. DEVLEESCHAUWER Christian à Mme PILOQUET Gaëlle
M. COINCE Jean-Luc à M. BETRANCOURT Mathieu
Mme CARMONT Françoise à M. GIRARD Alain
Mme MARCHAL Bernadette à M. PELTIER Michel
M. CERISARA Giorgio à Mme LECOUSTEY Christiane
Mme RAFFALLI Pascale à M. COURTOT John
M. VALLET Eric à M. PIERRE Pascal
Mme FOULON Cécilia à Mme CORREA Angélique
Mme AFONSO-MACHADO Sandra à Mme DAENINCK Sylvie
ABSENTS :
M. POUZOL Michel
Mme NOURI Sabrina
M. MOUKADDI Nourdine
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
M. MARGUERITTE Clément COMPTE RENDU
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUIN 2022
AFFICHÉ LE 09 JUIN 2022
( Art. L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le | ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
CCAS Abstentions : 5
(Abstentions : M. GUSTAVE Steevy, Mme DAENINCK Sylvie, M. CHAMPION [Votes Contre : 0 Christian, Mme AFONSO-MACHADO Sandra, Mme CILIA Chloé) Votes Pour : 27
Composition du Comité Social Territorial et de la Formation ADOPTÉ À LA MAJORITÉ
Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Abstentions : 5
Travail Votes Contre : 0
(Abstentions : M. GUSTAVE Steevy, Mme DAENINCK Sylvie, M. CHAMPION |
Christian, Mme AFONSO-MACHADO Sandra, Mme CILIA Chloé) Votes Pour : 27
Questions orales / Questions diverses
Directeur Général des Services