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Ordre du Jour - ojcm 170130
Ordre du Jour - ojcm 180528
Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm 180528)
Thèmes du document : Éducation, Libertés publiques, Exploration spatiale,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
43-2018 Contrat départemental de territoire 2016-2020. Clause de revoyure à mi-parcours Ronan Kerdraon
44-2018 Comité technique. Détermination du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme Jean-Marie Benier
45-2018 CHSCT. Détermination du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme Jean-Marie Benier
46-2018 Grille des effectifs 2018. Modification Jean-Marie Benier
47-2018 Budget 2018. Demande d’admissions en non valeur et pertes sur créances irrécouvrables Jean-Marie Benier
48-2018 Abonnement aux solutions Webenchères et Webenchèresimmo Jean-Marie Benier
49-2018 Mise en vente d’une propriété communale sise 10 bis rue des Chênes, sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo Jean-Marie Benier
50-2018 Mise en vente de la cabine double de Clairefontaine sur la plateforme en ligne de Webenchèresimmo Jean-Marie Benier
51-2018 Mise à disposition gratuite de l’auditorium René Vautier Suzanne Le Tiec
52-2018 Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant. Convention avec la Caisse de la mutualité sociale agricole d’armorique Delphine Mesgouez- Le Gouard
53-2018 Participation aux séjours linguistiques et pédagogiques du collège Léquier Delphine Mesgouez- Le Gouard
54-2018 Rues de Boquinio et de la Chapelle. Droits de servitudes consentis à Enedis sur la parcelle A 2130 Pascal Laporte
55-2018 Place de la Résistance. Droits de servitudes consentis à Enedis sur la parcelle AS 91 Pascal Laporte
56-2018
Entretien des points de regroupements permanents de bacs collectifs et points d’apport volontaire écospaces destinés à la collecte des déchets. Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
Pascal Laporte
57-2018
Convention de prestations de ramassage, transport et traitement des algues vertes par Saint-Brieuc Armor Agglomération pour le compte des communes touchées par des échouages et actualisation du plan de prévention des risques professionnels
Pascal Laporte
58-2018
Surveillance des plages, des baignades et des activités nautiques pendant la saison estivale 2018. Convention entre la commune et le SDIS 22
Ronan Kerdraon
59-2018 Constitution du jury d’assises des Côtes d’Armor pour l’année 2019. Liste préparatoire Ronan Kerdraon
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 22 mai 2017)
Informations diverses
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°03
LUNDI 28 MAI 2018
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL