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Déliberation - séance du 19 mars 2015
Document publié le Jeudi 19 mars 2015 par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Déliberation - séance du 19 mars 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
Département des Landes
Canton de Haut Lande Armagnac
Manu d'ESCOURCE
3, Place de la Mairie
40210 ESCOURCE Séance du 19 MARS 2015
FD
Tél. : 05 58 04 26 06
Fax. : 05 58 04 21 19
DT mairie@escource.fr
Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal : 15 Date de Convocation : 13/03/2015 En exercice : 15
Ont pris part à la délibération : 10
L'an deux mil quinze le dix-neuf du mois de mars à 18 heures 00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses SÉANCES sous la présidence de Monsieur Patrick SABIN, Maire.
Présents tous les conseillers municipaux en exercice : Messieurs SABIN Patrick, BERTRAND Frédéric, DIEDA Jean-Claude, DROUHAULT Robert, DUBOS Pierre-Alain, DUFOURCQ Jean-Pascal, RABY André; Mesdames BRUSTIS Anne-Laure, EDALITI Nathalie, JULIEN Geneviève.
Absents ou représentés: BAUDRY Philippe, DANTHEZ Virginie, DEDIEU Emmanuelle, KNITTEL Paulette, CHAPERON Valérie.
POUVOIRS : DANTHEZ Virginie donne pouvoir à JULIEN Geneviève.
KNITTEL Paulette donne pouvoir à BERTRAND Frédéric.
DEDIEU Emmanuelle donne pouvoir à DROUHAULT Robert.
CHAPERON Valérie donne pouvoir à EDALITI Nathalie.
M André RABY a été élu Secrétaire de séance.
Monsieur le maire, Patrick SABIN, ouvre la séance\ *:
Le compte rendu du dernier conseil sera validé au prochain conseil.
Les membres présents acceptent à l'unanimité
2015-14 CAP DE PIN — Marché de travaux.
Monsieur le Maire présente le plan de la zone d'activité Cap de Pin et laisse M. DUBOS
expliquer l'ensemble des tâches à accomplir pour viabiliser cette zone.
Réalisation de la tranchée pour amener l'eau.
- Réalisation de la voirie pour desservir chaque lot de la 1° tranche.
-__ Terrassement pour mise place d'une réserve incendie souple et d'un
transformateur.
Pour ce faire il nous faut lancer un marché pour les travaux.
Délibération lue et expliquée.
Le conseil vote à main levée : Contre : 0, Abstention : O, Pour : 15.
Délégation est donnée à Monsieur le Maire
-pour lancer le marché pour les travaux d'un montant de 360 G00€ hors
subventions éventuelles.
-pour signer tous les documents s'y reportant.
CM du 4 Mans 201S ‘ Page 1 sur 2
Mainu d'ESCOURCE Prochain conseil le 30 mars 2015 à 18h30
Divers: Chaque responsable de commission doit établir une liste, chiffrée, pour les investissements concernant ladite commission, afin de préparer le budget 2015.
Rien ne restant à l'ordre du jour Monsieur le Maire déclare la session close.
Séance levée à 18H40
Le maire Le secrétaire
dr, ” : |
[LL
Les Coniseillèrs Mun
D
CH du 19 Mans 201S Page 2 sur 2
Mainie d'ESCOURCE