Procès Verbal - PV CM 100724

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Procès Verbal - PV CM 100724 Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 100724)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire, Commune de Saint-Julien-de-Coppel – Procès-verbal CM du 10 juillet 2024 Page 1 sur 3

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JULIEN-DE-COPPEL

PROCES-VERBAL

Séance du 10 juillet 2024

Affiché en exécution de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales

L’an deux mille vingt-quatre, le 10 juillet à 19 heures 30, le conseil municipal de la commune de Saint- Julien-de-Coppel, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Dominique VAURIS, Maire.

Date de la Convocation du Conseil Municipal le 03 juillet 2024

Présents : Monsieur Dominique VAURIS, Madame Charline MONNET, Madame Myriam BLANZAT- LERNOULD, Monsieur Patrick CHAVAROT, Madame Monique FAURE, Monsieur Dominique SERRE, Madame Flavie JURDYC, Madame Adeline CIPRIANI GIRARDIN, Monsieur Gilles BERNET, Madame Karine PRADELLE, Monsieur Stéphane DEMONCHY, Monsieur Jean-Philippe REUSSNER, Madame Claudine BERGER.

Absents Excusés : Monsieur Hervé VILANOVA, Madame Marie-Christine VIGIER,

Procuration : Madame Marie-Christine VIGIER, donne procuration à Madame Claudine BERGER

1- Désignation du secrétaire de séance

Avant de commencer la réunion il y a lieu de nommer la secrétaire de séance, Madame Charline MONNET se propose d’assurer le secrétariat de la séance (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 19 juin 2024 Après lecture du procès-verbal de la séance précédente du 19 juin 2024, il est adopté à l’unanimité. Aucune observation n’est formulée.

3. D01-10072024 Fixation des tarifs des encarts publicitaires

Myriam BLANZAT-LERNOULD nous rapporte que depuis la mise en place de l’adressage, nous n’avons pas communiqué aux habitants la liste des rues des deux bourgs et de chacun des trente- cinq hameaux de la commune. C’est Emma, Service Civique, qui, dans sa mission a organisé cette collecte d’informations cartographiques au bénéfice de la commune.

Nous profitons de la publication de St-Julien Infos pour faire imprimer le recueil des cartes de Saint-Julien-de-Coppel et d’assurer la distribution dans chaque boite aux lettres. Parallèlement, nous proposons de faire connaître aux habitants toutes les entreprises, commerçants, artisans, artistes qui sont domiciliés sur la commune. Pour aider au financement de ce livret nous leur demandons une participation financière de 20€ par encart publicitaire. La recette sera inscrite au compte 7088 autres produits d’activités annexes du budget en cours.

Après délibérations, le conseil municipal accepte la proposition et demande à Monsieur le Maire de prendre toutes les dispositions pour mettre en place l’impression des cartes des bourgs et villages et des encarts publicitaires.

4. Présentation du D.I.C.R.I.M

De même que les cartes communales, Emma, Service Civique, a assuré la mise en page du document réalisé par les élus(e)s mis à jour et confectionné le Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs. ( D.I.C.R.I.M).

La commune en fera une distribution format papier, sous enveloppe dans chaque foyer. C’est un document très important qui doit être lu et conservé précieusement.

Le DICRIM expose tous les risques majeurs potentiels recensés sur la commune et les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde répondant aux risques majeurs susceptibles deCommune de Saint-Julien-de-Coppel – Procès-verbal CM du 10 juillet 2024 Page 2 sur 3

concerner la commune, les modalités d'alerte de la population et d'organisation des secours, des consignes de sécurité et les conseils de comportement à observer en cas de réalisation du risque.

5. D02-100724 FONCIER – Autorisation à donner pour le don de parcelles Charline MONNET rappelle la délibération du conseil municipal en date du 17 avril concer- nant la donation à la commune de 3 parcelles AB 556,558 et 560 situées à Contournat. Dans cette délibération, Monsieur le Maire était mandaté pour procéder aux démarches admi- nistratives nécessaires. Celui-ci étant absent le jour de la signature de l’acte soit le 19 juillet en l’étude de Maîtres LESTURGEON-BLANCHARD de Vic le Comte, il propose de dési- gner Charline MONNET, adjointe à l’urbanisme pour le représenter, signer la donation et ef- fectuer tous les actes nécessaires.

Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la proposition de Monsieur le Maire

6. D03-100724 SBL Présentation du rapport du SBL, Syndicat Mixte de Basse Limagne sur le prix et la qualité du Service public de l’eau potable (RPQS)sur l’exercice 2023 Myriam BLANZAT-LERNOULD présente les grandes lignes du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement.

Elle rappelle qu’à St-Julien-de-Coppel, il existe 694 abonnés et 690 points de comptage et la consommation est de 50 264 m3.

Le service d’eau potable a prélevé 5 689 046 m3 pour l’exercice 2023 soit -4.7% par rapport à l’année antérieure pour 48366 abonnés sur l’ensemble du territoire d’intervention du S.B.L. 63 508 m3 d’eau sont achetés au SME d’Issoire pour alimenter St-Julien-de-coppel. Il existe 1222 kilomètres linéaires de canalisations. Le prix du mètre cube est de 2.40€ TTC. D’une façon générale la consommation d’eau tend à diminuer. Pour une famille de 4 personnes la consommation passe de 120 m3 à 80 m3.

La délégation de service public est assurée par la SPL SEMERAP pour la partie technique. Après discussion le conseil municipal prend acte du rapport.

7. Préparation des cérémonies de renouvellement du jumelage avec la commune de Frisange

Monsieur le Maire nous fait part du programme et du protocole des cérémonies pour le renouvellement du serment de jumelage avec Frisange du Luxembourg.

Questions diverses

8. Retour sur les manifestations

- Du 21 au 23 juin Cérémonie du serment de Jumelage à Frisange au Luxembourg. Comme à l’accoutumée, nous avons été « royalement » accueillis. Un livre sur la guerre de 1940 a été offert par Marcel Mousel aux personnes s’étant déplacées à Frisange.

9.Manifestations futures

- 14 juillet Renouvellement du serment du jumelage avec Frisange - les 20 ans

Informations et questions des conseillers :

Retour sur la cantine scolaire

Myriam BLANZAT-LERNOULD nous fait le bilan de fin d’année sur les repas faits dans le cadre de la loi EGALIN et Climat et résilience.

En 2023, 15984 repas ont été servis à la cantine sur 36 semaines et 4 jours par semaine.Commune de Saint-Julien-de-Coppel – Procès-verbal CM du 10 juillet 2024 Page 3 sur 3

Annabelle qui suit ce dossier est enchanté du bel outil qui est envié des communes environnantes. Les cuisinières ont pu faire part de leur travail à d’autres responsables cantine au cours d’une réunion à Billom Communauté. Pour valoriser leur travail, il serait envisagé de faire rentrer dans leur cuisine d’autres cantinières afin de partager le savoir-faire.

Retour conseillers municipaux

Des adolescents qui fêtaient leurs 18 ans, ont perturbé pendant une heure les habitants qui avaient loué la maison des associations. Ils sont venus jeter de l’eau et jeter des pétards. Les gendarmes ont été appelés et sont venus récupérer les adolescents pour s’excuser auprès des personnes impactées et nettoyer les dégâts occasionnés.

Prochain conseil municipal le mercredi 18 septembre

Fin de séance à 20h30

Le Maire, La secrétaire de séance,

M. Dominique VAURIS Mme. Charline MONNET