Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 9 fevrier 2023
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 30 mars 2023
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 13 octobre 2022
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 10 fevrier 2022
Procès Verbal - proces verbal 11 mai 2023
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 23 juin 2022
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 7 avril 2022
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 8 decembre 2022
Procès Verbal - 3 proces verbal 11 mai 2023
Compte-Rendu - cr succinct 1 mai
Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 11 mai 2023
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 compte rendu succinct 11 mai 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 mai 2023 à 20h00
LISTE DES DELIBERATIONS
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités
ADMINISTRATION GENERALE
N° Objet Résultat du vote
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU JEUDI 30 MARS 2023 A l'unanimité
FINANCES
N° Objet Résultat du vote
2 FIXATION DU TAUX DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES POUR 2023
A l'unanimité
3 DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D’INVESTISSEMENT MÉTROPOLITAIN (FIM) AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS – ACQUISITION DE VÉHICULES PROPRES
A l'unanimité