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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - mu4tgf84yktzeay)
Thèmes du document : Loisirs, Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques,
FOLIO 2024-025
MAIRIE de GROISY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 4 MARS 2024
DELIBERATION
** GROISY * Conseillers en exercice : 27 - Présents : 21 - Votants : 25
HAUTESAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le quatre mars à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 27 février 2024
Etaient présents: Fabienne ALTER - Charlène ARDUINI (arrivée à 19H55 pour le vote de la question n°2 délibération n°2024-009) - Isabelle BASTID - Clément BERTA - Nathalie CHAPPET (arrivée à 20H00 pour la question n°2 - délibération n°2024-009) - Henri CHAUMONTET - Amélie CONTAT-FONTAINE (arrivée à 19H50 pour le vote de la question n°2 - délibération n°2024-009) - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP Anaïs DURET - Daniel JORDANOU (arrivé à 20H10 pour le vote de la question n°2 - délibération n°2024-009) Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Stephen MARTRES -— Christelle MICHELIN - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO - David VERNEY
Etaient excusés : Nathalie BOCQUET - Elodie DA SILVA - Emmanuel DESAIRE - Mélanie OUVRY
Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN
Pouvoirs : 4
Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Emmanuel DESAIRE a donné pouvoir à Henri CHAUMONTET
Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Anaïs DURET
Quorum : 14
Secrétaire de séance : Gérard DUGAVE
DEL N° 2024-010- FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS A L'ECOLE PRIMAIRE POUR LES ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES
Dans le cadre du financement des activités sportives et culturelles des élèves, programmées pour l’année 2024, le Président de l'Association Sportive et Culturelle et la Directrice de l’école sollicitent des subventions.
Cette demande a été étudiée par la commission « Enfance Jeunesse » dans sa séance du 24 janvier 2024.
Anais DURET, Maire-Adjoint délégué à l'Enfance Jeunesse, présente en séance publique les conclusions de la commission sur les demandes sollicitées, à savoir :
> Subventions pour l'ASC de l’école élémentaire : 16000 €
> Subvention pour la coopérative de l’école maternelle : 7200 €
ECOLE ELEMENTAIRE : BUDGET
Budget 2024 sollicité
Subvention Transport ski fond + cours 5 500,00
à l'ASC Transport USEP 800,00
(Activités sportives Piscine (Transport + entrées + cours) 4 500,00
et culturelles) Transport Sorties diverses 2 600,00
Classes découvertes-refuge 1 000,00
Spectacles + Cinémino 1 600,00
Total 16 000,00
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 4 mars 2024 ECOLE MATERNELLE : BUDGET
FOLIO 2024-026
Budget 2024 sollicité
Subvention
(Activités sportives Piscine (Transport + entrées + cours) 3 600,00
et culturelles) Animations + Transport pour sorties 2 800,00
Cinémino 800,00
TOTAL 7 200,00
Au vu de l’exposé et après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE :
e d'attribuer les subventions présentées ci-dessus,
e de s'engager à inscrire les crédits retenus au budget primitif 2024.
Le Secrétaire de séance,
érard DUGAVE
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le : LI 31 207u
Publié le: 31081 207b
Le Maire, &
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 4 mars 2024
Le Maire,
Henri CHAUMONTET |,