Déliberation - 1655751

Documents similaires

Déliberation - 2094531

Déliberation - 888744

Déliberation - 1655781

Déliberation - 1620726

Déliberation - 1269836

Déliberation - 2094533

Déliberation - 2094535

Déliberation - 2094530

Déliberation - 1650808

Déliberation - 1655751 Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune de Joinville. Lien du pdf (Déliberation - 1655751)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire, EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL



DEPARTEMENT

de la

HAUTE-MARNE

Séance ordinaire du 12 avril 2024

 REF : 2024 / 032

L'an deux mil vingt-quatre, le 12 du mois d’avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 08 avril 2024.

Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. FLEURIGEON - M. MULLER - Mme HERAULT - M. ROZE - Mme HUMBLOT - M. NIVELAIS - Mme ROBERT - Mme MARQUELET - M. NEVEU - Mme PRATBERNON - M. MATTERA - Mme PATIN.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer.

Absents excusés :

M. BOZETTI avait donné pouvoir à Mme JEAN DIT PANNEL

Mme FION avait donné pouvoir à Mme HUMBLOT

M. TAILLANDIER avait donné pouvoir à M. LAMBERT

M. VIALANEIX avait donné pouvoir à Mme HERAULT

Mme CHOMPRET avait donné pouvoir à Mme ROBERT

Mme BRINGAND avait donné pouvoir à M. ROZE

M. LEGENDRE avait donné pouvoir à M. OLLIVIER

Absents : NEANT

Mesdames HERAULT et PATIN ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’elles ont acceptées.

OBJET : COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU POTABLE

Les membres du Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire,

Considérant que les opérations sont régulières et justifiées,

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité :

Que le Compte de Gestion du budget annexe de l’eau potable dressé pour l'exercice 2023, par

Monsieur Patrick KRIL, Comptable du Trésor, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.

Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits

Au registre sont les signatures

Pour extrait conforme

Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER

Nombre effectif et légal

des Membres du Conseil

Municipal : 23

Nombre des Membres en

exercice : 23

Nombre des Membres

présents à la séance : 16

Nombre des votants

(présents + pouvoirs) : 23

Copie pour impression

Réception au contrôle de légalité le 17/04/2024 à 11h54

Réference de l'AR : 052-215201807-20240412-2024DL032-DE

Affiché le 17/04/2024 ; Certifié exécutoire le 17/04/2024