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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 mai 2021
Document publié le Mardi 18 mai 2021 par la commune d'Aurel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMMUNE
D'AUREL
VAUCLUSE
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL: DU Mardik8 Mai 2021
» > HUIS:CLOS niv
VALANT COMPTE RENDE” ?
Date de la Convocation : ” ,» P11/05/2027 » : Hu
Début de Séance : 18 H 30
Fin de Séance : 20H15
Présents : Mr Francis JOUVE, Maire
Mr Cyril FALQUES, 1% Adjoint,
Mr Jean-Noël LEUCK, 2°" Adjoint,
Mr Jean-Jacques RAPINAT, 3*"® Adjoint
Mr Ludovic MASSE
Mr Yoann CONSTANTIN
Mme Mireille DELMAS-BELLON
Mme Claire PONS
Mr Claude GAUDIN
Mme Flore PONS-HONDE
Mr Jean-Louis MIGNOT
Absents : _
Pouvoirs : *
Secrétaire de Séance : Mr Cyril FALQUES
Conseillers en exercice : 11
Conseillers Présents : 11
Conseillers Votants : 11
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du compte rendu de séance du 7 Avril 2021
2 Présentation du projet de signalisation du Centre Village
3 Affouage — Délivrance de la coupe de bois 2021
4 Information sur la titularisation de l’adjoint du service Technique
5 Organisation des journées électorales des 20 et 27 juin 2021
6 Questions Diverses
*Suivi du raccordement à la Fibre Optique contact avec Orange
*Avancé et discussion sur le projet de la Chapelle du Ventouret
*Décisions prises entre la précédente Séance du Conseil Municipal et ce jour (Justificatifs de pièces pour mise en paiement des subventions accordées pour la phase I travaux de réhabilitation logement)
*Projet de rendez-vous pour la restauration d’une toile à l’Eglise (entrepreneur individuel Création Artistique)
*Frais de participation au SIAEPA.
Téléphone 04.90.64.00.76
Fax 04.90.64.02.74
e-Mail : aurel.mairie@orange.fr
Site:www.mairie-aurel.fr KE
* COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE
Monsieur le Maire compte 11 membres présents, le quorum étant atteint, déclare F x , "+ + + la séance ouverte à 18 h 30. »,,:,,%7° + ET b
Monsieur Cyril FALQUES est désigné tn qualité de secrétaire de séance.
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1 Approbation du compte rendu de’ la séañte du 7 AVril 2021
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 7 Avril 2021 à l’approbation des conseillers municipaux.
Ces derniers sont invités à faire savoir s’ils ont des remarques à formuler avant adoption définitive.
Remarques sur l’approbation de la dernière séance : Vote pour 9 — Abstention : 1
2 Présentation du projet de signalisation du Centre Village
Demander au Conseil Municipal la pose d’un comptage avant l’été
POUR : 11
CONTRE : 0
Abstention : O
3 Affouage — Délivrance de la Coupe de Bois 2021
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée la possibilité de mettre à l’affouage une coupe de bois cette année.
La coupe prévue par l’ONF dans le plan d’aménagement forestier est cadastrée parcelles C n° 185 et 186 (coupe numérotée 17 par l’ONF). Or il se trouve que la parcelle C 185 est très pentue et que le chemin se trouve en haut de la coupe. Le bois serait alors à couper et à sortir pour des non professionnels.
Il propose, en accord avec les garants de la Commune de Ferrassieres et l'ONF de présenter à l’affouage seulement la parcelle C 186, côté Est du Chemin et de fixer le prix du lot.
Le Conseil municipal, Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
A L’UNANIMITE
e DECIDE
- Que la coupe de la parcelle cadastrée C n° 186 côté Est du chemin (coupe numérotée 17 par l’ONF) d’une surface de 1 ha 72 ca sera affectée au partage en nature entre les bénéficiaires de l’affouage pour la satisfaction de leur besoin domestique,
- Que conformément aux nouvelles dispositions de l’article L 145-1 du code forestier, l’affectation du partage se fera par feu,
Téléphone 04.90.64.00.76
Fax 04.90.64.02.74
e-Mail : aurel.mairie@orange.fr
Site:wwyw.mairie-aurel,fr SAA
* COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE
- Que l’exploitation de la coupe se fera sur pied par les bénéficiaires de l’affouage sous la garantie de trois habitants ci-après désignés :,, ,
Messieurs Jean-Noël Leu&k, € cyril Falqués, Serge Novààro soumis solidairement à la responsabilité prévue à l’article £ 1 38.{2 dy Code forestier.
- Que le délai d'exploitation est fixé à 2,ans, ét, qu’au jermg de ce délai, il pourra être procédé à la déchéhhce des Sages qui ñrauraient pas terminé % l’exploitation de leur lot. ,, 2" Ee DT V7VV9 9 ; ne
- De fixerà 100 Euros le prix du lot
° AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
POUR : I1
CONTRE : 0
Abstention : 0
4 Information sur la Titularisation de l’adjoint du Service Technique
Vote à l’unanimité
Arrêté portant Titularisation à temps complet.
POUR : 11
CONTRE : 0
Abstention : 0
5 Organisation des journées électorales des 20 et 27 Juin 2021
SH—-10E
Mr Francis Jouve- Mme Claire Pons -Mme Flore Pons Honde
10H-13H
Mr Cyril Falques — Mr Jean-Noël Leuck — Mr Yoann Constantin
13H-16H |
Mr Jean-Jacques Rapinat - Mr Claude Gaudin - Mme Mireille Delmas- TE
Mr Francis Jouve - Mr Ludovic re — Mr Jean-Louis Mignot
Téléphone 04.90.64.00.76
Fax 04.90.64.02.74
e-Mail : aurel.mairie@orange.fr
Site:www.mairie-aurel.fr ERA
à COMMUNE D'AUREL VAUCLUSE
Mr Cyril Falques — Mr Jean-Noël Leuck —- Mr Yoann Constantin
Mr Jean-Jacques Rapinat - Mr Claude Gaudin - Mme Mireille Delmas- Bellon
Mr Francis Jouve —- Mme Claire Pons — Mr Ludovic Masse
6 QUESTIONS DIVERSES
* Suivi du raccordement à la Fibre Optique + Contact avec Orange
*Avancé et discussion sur le projet de la Chapelle du Ventouret
Demande de RDV avec Mme Liardet Claire afin de voir pour un remblaiement des parcelles concernées
*Décisions prises entre la précédente Séance du Conseil Municipal et ce jour (Justificatifs de pièces pour mise en paiement des subventions accordées pour la phase I travaux de réhabilitation logement)
*Projet de rendez-vous pour la restauration d’une toile à l’Eglise (entrepreneur individuel Création Artistique)
*Frais de participation au SIAEPA.
L’ordre du jour étant épuisé, aucune autre question ou remarque n’étant formulée, Monsieur le Maire déclare la séance levée à 20 H 15
Fait à Aurel,
Le 18 Mai 2021
Le secrétaire de Séance, Le Maire,
Mr Cyril FALQUES Mr Francis JOUVE
Téléphone 04.90.64.00.76
Fax 04.90.64.02.74
e-Mail : aurel.mairie@orange.fr
Site: www.mairie-aurel.fr