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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 16 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 16 12 2024)
Thèmes du document : Environnement, Handicap et inclusivité, Loisirs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DECEMBRE 2024 A 18H30
Délibération Intitulé
2024/12/16/01 Création de postes et mise à jour du tableau du personnel Adopté
2024/12/16/02 Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
Adopté
2024/12/16/03 Signature d’une servitude de passage pour les chemins piétonniers Adopté
2024/12/16/04 Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie de parcelle Secteur Le Claux
Adopté
2024/12/16/05 Procédure de désaffectation et de déclassement d’une partie de chemin rural
Adopté
2024/12/16/06 Prescription de la révision allégée n°2 du PLU, définition des modalités de concertation et des objectifs poursuivis
Adopté
2024/12/16/07 Zones d’accélération des énergies renouvelables – détermination des zones sur la commune
Adopté
2024/12/16/08 Budget Commune Décision modificative Adopté
2024/12/16/09 Ouverture de crédits d’investissement - Exercice 2025 Adopté
2024/12/16/10 Acquisition de barrières anti-véhicules béliers avec chariot et remorque – Participation des communes
Adopté
2024/12/16/11 Convention pré-opérationnelle avec l’établissement public foncier d’Occitanie – Champ de Roger
Adopté
2024/12/16/12 Dénomination du centre de loisirs Adopté
2024/12/16/13 Charte d’utilisation – Minibus communal - 2024 Adopté
2024/12/16/14 Convention relative au logiciel de gestion de la DECI –
Commune de Vailhauquès / SDIS 34
Adopté 2024/12/16/15 Convention avec le CAUE – Commune de Vailhauquès Adopté
2024/12/16/16 Point ajouté à l’ordre du jour : DETR 2025 – Demande de
subvention pour la désimperméabilisation de la cour de l'école
Adopté