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Déliberation - Liste des deliberations 07 03 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Vailhauquès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 07 03 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Consommateurs, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 MARS 2024 à 18H30
Délibération Intitulé Sens du vote
2024/03/07/01 Modification de la composition des commissions municipales Approuvé 2024/03/07/02 CCGPSL – Commission urgence écologique – Désignation des membres
Approuvé
2024/03/07/03 PLU – Modification N° 2 – Décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale
Approuvé
2024/03/07/04 Adoption de la charte de lutte contre la cabanisation, les constructions irrégulières et l’habitat précaire
Approuvé
2024/03/07/05 CCGPSL – Sollicitation d’un fonds de concours – Création d’un
espace de coworking
Approuvé
2024/03/07/06 Vente du véhicule Volkswagen Crafter immatriculé 20 BEA 34 Approuvé 2024/03/07/07 Hérault Energies – Convention – Modalités de participation financière – Travaux d’investissement sur le réseau d’éclairage public
Approuvé
2024/03/07/08 Acquisition d’une parcelle de terrain – AD 3 Approuvé
2024/03/07/09 Adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie, de fournitures, services en matière d’efficacité et d’exploitation
énergétique
Approuvé
2024/03/07/10 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Mandat au CDG 34
Approuvé
2024/03/07/11 Adhésion à la charte régionale « Engagé pour le végétal » Approuvé