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Conseil Municipal - Conseil municipal 2 decembre 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Roisey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 2 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CM du 02 décembre 2025
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Du 2 décembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le mardi 2 décembre à dix-neuf heures, se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Philippe ARIES.
Date de convocation : 28 novembre 2025
Nombre de Membres en exercice : 15
Présents :11
Votants : 14
Secrétaire de séance : Marie Claude FOREST
Noms des conseillers PRESENTS ABSENTS POUVOIRS A
Philippe ARIES X
Eric FAUSSURIER X Philippe ARIES
Didier BRUNEL X
Marie-Agnès ACHAINTRE X
Sébastien SOUTRENON X Didier BRUNEL
Isabelle DURAND X
Marie-Claude FOREST X
Catherine BRUNETON X Marie Claude FOREST
Catherine LIROLA X
Marie-Christine FEUILLATRE X
Yves MEILLER X
Magali ARNAUD X
Christian PEILLON X
Jean-Michel VALLOT X
Emmanuel MARILLIER X
• Approbation du compte rendu du 14 octobre 2025
Sans observation, ce compte rendu est approuvé à l’unanimité.
DELIBERATIONS :
Tarif redevance performance assainissement 2026
Cette redevance vise à améliorer les performances épuratoires des systèmes d’assainissement. Elle est recouvrée auprès des communes ou leurs établissements publics compétents en matière de traitement des eaux usées.
Toutes les communes ou leurs établissements publics compétents en matière de traitement des eaux usées et possédant à minima une station de traitement des eaux usées supérieure à 20 équivalents habitants (Eh) sont assujettis à la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectifs. Cette redevance constituera des charges pour les collectivités compétentes : le législateur a prévu que leur contrevaleur puisse être répercutée sur les factures émises.
Cette contre-valeur calculée à partir des données que la commune fournit à l’agence de l’eau Rhône Médi- terranée Corse est de 0.036 €HT/m3 pour 2026. CM du 02 décembre 2025
Tarifs service assainissement 2026
Les tarifs de la redevance d’assainissement collectif avaient été fixés par délibération 2014 – 10 - 239 le 27 août 2014.
Compte tenu du nouveau schéma directeur, des travaux qui devront être réalisés et du futur transfert de compétences, il nous semble nécessaire d’augmenter la part variable de la redevance d’assainissement.
Elle sera fixée à 1.16 € hors taxe par m3 d’eau consommée.
Approbation Charte du Pilat
Le Conseil municipal de ROISEY, a pris connaissance de la Charte du Parc naturel régional du Pilat, adressée par le Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat par délégation du Conseil régional Auvergne-Rhône- Alpes le 4 novembre 2025. Après en avoir délibéré, il approuve, sans réserve, la Charte du Parc naturel régional du Pilat 2026-2041 ainsi que ses annexes, dont les statuts modifiés du Syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat.
Demande subvention voirie 2026
Le montant estimatif des travaux s’élève à 22 310 € (point à temps automatique). Nous allons déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de l'Enveloppe de Voirie Communale 2026.
Régime forestier coupes de bois 2026
Conformément au plan de gestion, quelques parcelles sont destinées cette année à la coupe. Il est décidé d’accepter la proposition de l’Office National des Forêts.
Autorisation de paiement investissement budget communal
Dans le cas où le budget d’une collectivité territoriale n’a pas été adopté avant le 1er janvier de l’exercice auquel il s’applique, l’exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu’à l’adoption de ce budget, de mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris dans les crédits afférents au remboursement de la dette.
Le conseil municipal accepte cette proposition à l’unanimité des personnes présentes.
Autorisation de paiement investissement budget assainissement
Idem délibération précédente pour le budget assainissement.
Le CM accepte la proposition à l’unanimité des personnes présentes.
Compte rendu des commissions et informations diverses :
Présentation RPQS déchets, réseaux,
Les Rapports sur le prix et la qualité du service des réseaux et des déchets ont été présenté au conseil mu- nicipal.
Discussion convention Familles rurales
Une convention a été proposée à la commune à la suite d’une réunion avec Familles rurales de Maclas con- cernant la présence d’enfants aux différentes animations organisées par l’association. Une demande d’aide financière est demandée et le conseil après les avoir rencontrés pour comprendre leur demande avec Véranne accepte de participer au prorata du nombre d’enfants de la commune participants aux animations.
Discussion sonorisation salle des fêtes
Didier Brunel présente les 2 propositions qui ont été reçues. Nous attendons le retour d’un professionnel pour choisir le matériel à installer. CM du 02 décembre 2025
Tour de table
✓ Didier Brunel : Chantiers à faire : barrière sur la RD 19 et sonorisation de la salle des fêtes
✓ Marie-Agnès Achaintre : Concernant la piscine de Pélussin, la démolition devrait débuter en janvier 2026 (une réunion de chantier est prévue le 11 décembre)
Ouverture prévue à l’été 2027 et devrait employer 6 temps pleins
✓ Les colis de Noël distribution en décembre
✓ Vendredi 09 Janvier 2026 à 18h00 inauguration de la fresque sur le mur de l’école suivie des vœux du Maire à la salle des fêtes
Séance levée à 22h00