Compte-Rendu - 2014CR5 MAI

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Compte-Rendu - 2014CR5 MAI Document publié le Lundi 12 mai 2014 par la commune de Martignat. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014CR5 MAI)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Aménagement du territoire,

COMPTE – RENDU DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 mai 2014

Etaient présents : Mmes et MM. Locatelli Yves, Cottin Jean-Claude, Bevand Monique, Berset Patrick, Hugonnet Sylvie, Jantet Robert, Reydellet Brigitte, Bourdillon Béatrice, Béjannin Daniel, Novakoski Yvan, Clément Edith, Patel Pierre, Carrico Paulo, Béréziat Myriam, Tissot Sandra, Bonaz Anne-Lise, Jacquand Rémi, Issartel Julien.

Absente excusée : Petit Christelle.

TRAVAUX RUE DU CRET BENI :

Suite à la consultation d’entreprises pour la réalisation des travaux de construction de la maison du plateau sportif, quatre offres ont été remises en mairie. Elles ont été ouvertes le 14 avril 2014 puis ont été analysées par le maître d’œuvre. Le classement est le suivant : 1er : SNTP, 2ème Val TP, 3ème Eurovia, 4ème Vincent TP.

Comme indiqué dans le règlement de consultation, une négociation a été engagée avec les trois premières entreprises, issues de cette analyse.

Bilan des analyses après négociation :

Entreprise Critère prix Critère technique Total Classement

Note sur 60 Montant HT Note sur 40 Sur 100

EUROVIA 49.50 202 552.23 € 23 72.50 3ème

VAL TP 53.64 197 207.00 € 24 77.64 2ème

SNTP 60 189 976.21 € 30 90 1er

Le conseil municipal attribue le marché à SNTP.

Information :

Le montant du marché de maîtrise d’œuvre était de 11 655 € pour un montant de travaux de 185 000 € HT (taux 6.3%). Le projet d’aménagement global est de 238 000 €, la décision de réalisation de travaux porte sur 195 000 €. Le montant du forfait de rémunération devient donc 14 005.05 € HT.

TRAVAUX A LA SALLE DES FETES

M. Cottin explique que l’entreprise Climeautherm propose d’apporter des modifications en ce qui concerne le chauffage. Il propose d’ajouter deux bouches complémentaires au niveau de la scène. Six bouches sont prévues dans la salle et aucune sur la scène ce qui entraînera une différence de température dans ces deux zones, ceci étant ni agréable, ni confortable. Cet ajout implique la pose d’une centrale de traitement d’air, de gaines supplémentaires et d’un poste de régulation. Par mesure de sécurité il est proposé également l’ajout de clapets anti-feu dans chacune des bouches d’air.  Cela représente un montant total de de 6 499.70 € HT.

Lors des réunions de chantier, il a été constaté que les prises pour l’aménagement de la scène étaient insuffisantes. Un devis a donc été demandé à l’entreprise Zefelec pour des prises complémentaires dans la niche de l’avant-scène et la poutre de scène.

 Le montant s’élève à 1 320.44 € HT

Le conseil mandate le Maire pour signer ces deux avenants.

EMPLOIS SAISONNIERS

Le conseil créée un emploi saisonnier aux services techniques pour le mois de juin, deux pour juillet et deux pour août.

La rémunération sera basée sur le grade d’adjoint technique 1er échelon. EMPLOIS POUR ACCUEIL LOISIRS

Le conseil créée trois postes d’animateur pour l’accueil loisirs qui se déroulera du 7 au 25 juillet 2014. Le salaire forfaitaire pour les 3 semaines sera :

- Animateur sans BAFA : adjoint d’animation 2ème classe, 1er échelon

- Animateur titulaire du BAFA : adjoint d’animation principal 2ème classe, 9ème échelon.

TARIFS DE L’ACCUEIL LOISIRS EN JUILLET

Quotient familial inférieur ou égal à 735 Quotient familial supérieur à 735

1 semaine 2 semaines 3 semaines 1 semaine 2 semaines 3 semaines

1er enfant 50 €

90 € 120 € 53 € 95 € 126 €

2ème

enfant 41 € 74 € 89 € 43 € 78 € 94 €

3ème

enfant 38 € 68 € 79 € 40 € 71 € 83 €

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Sur proposition de la commission socio-culturelle, le conseil vote les subventions aux associations :

- ADAPEI de l’Ain : 380 €

- Amicale des boules : 820 €

- Amicale des donneurs de sang : 270 €

- Amicale des pompiers - assurance : 679 €

- Amicale des pompiers : 3 196.04 €

- Anciens combattants : 340 €

- Association main dans la main : 340 €

- Banque alimentaire : 300 €

- Chantres d’Ain : 570 €

- Les Chats : 570 €

- Chorale l’Echo du Lange : 570 €

- Chorale « Les Voyelles » : 570 €

- Club du Lange : 620 €

- Ecole de musique du Ht Bugey : 205 €

- Energy Light : 420 €

- Gymnastique volontaire : 500 €

- Société de chasse : 610 €

- Société de pêche : 330 €

- Sou des écoles (subv° annuelle) : 3 050 €

- Tennis club : 610 €

- Docteur Clown : 340 €

- Association de lutte contre le cancer : 340€

- Prévention routière : 50 €

- Jeunes sapeurs-pompiers volontaires du

Haut-Bugey : 200 €

TRAVAUX SUR LA RIVIERE

Une enquête publique s’est déroulée en mairies de Martignat et Groissiat, du 24 mars au 24 avril sur des travaux sur le Lange. Ils portent essentiellement sur des travaux d’aménagement pour faciliter la montée du poisson et sur la reconstruction de méandres.

POINTS SUR LES TRAVAUX :

La balayeuse est arrivée.

Les travaux d’aménagement de l’espace scénique de la salle des fêtes sont attribués à « Etoffe et Décor » (Ambérieu) pour un montant de 6 264.60 € TTC.

La saleuse, pour utiliser avec le tracteur, sera changée. Le devis de Claas–Crançot, pour une saleuse auto- chargeuse à rouleaux, d’un montant de 10 434 € TTC est accepté.

Les travaux de voirie du centre village seront terminés avant la fin mai, et les logements livrés au 1er juin.

19 tombes dans le cimetière communales seront relevées et 4 caveaux posés par la marbrerie Cochod.

QUESTIONS DIVERSES :

La séance est levée à 20 h 50.

Martignat le 14 mai 2014

Yves Locatelli, Maire

Les délibérations afférentes

à cette réunion peuvent être

consultées en mairie pendant

les heures de permanence.