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Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20240830
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mizoën.
Lien du pdf (Procès Verbal - MIZOEN PVCM 20240830)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Culture et patrimoine,
AFFICHÉ
LE
06
SEP.
2024
République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
COMMUNE
DE
MIZOËN
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
30
août
2024
Mi
=
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
trente
août,
à
17
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
dûment
convoqué
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
\
séances,
sous
la
présidence
de
M.
MICHEL
Bernard,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 23
août
2024
Etaient_
présents
:
MICHEL
Bernard,
GONON
Florence,
PINATEL
François,
NOMBRE
DE CONSEILLERS |
PHILIPPE
Francine,
JOUANNEAU
Fanny,
JOUANNY
Michèle,
VINCENT
Denise,
ELUS
: 11
BERARD Guy
EN
FONCTION
: 11
Étaient_excusés:
GIRAUD
Roger,
SAUNIER
Jean-Marc
(pouvoir
à
VINCENT
Denise),
PRESENTS :
8
, Était
absent
: VENERA
Christophe,
VOTANTS
: 9
Secrétaire
de
séance
: JOUANNY
Michèle
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
17h30
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Il informe
l'assemblée
que
la
délibération
portant
sur
la
vente
à
l'amiable
d'un
bien
immobilier
communal
est
reportée
à
une
séance
ultérieure.
Ordre
du
jour
Délibération
n°
Objet
Bibliothèque
: présentation
du
rapport
d'activité
2023
Patrimoine
: présentation
des
projets
en
cours
2024-41
Compte-rendu
des
délégations
consenties
au
maire
2024-42
Souscription
d’une
ligne
de
trésorerie
interactive
2024-43
Modification
du
budget
principal
2024
— décision
n°1
2024-44
Acquisition
de
plein
droit
de
biens
sans
maître
Questions
diverses
Bibliothèque
: présentation
du
rapport
d'activité
2023
Madame
Eloïse
FRIEDEL
présente
à
l'assemblée
le
rapport
d'activité
de
la
bibliothèque
pour
l'année
2023.
Le
rapport
est
annexé
à
la
présente.
Patrimoine
: présentation
des
projets
en
cours
1/
Soirée/veillée
«
souvenirs
d'autrefois
»
- VENDREDI
29
NOVEMBRE
:
e
Introduction
de
la
soirée
par
un
film
sur
la
vie
d'autrefois
(agriculture
ou
autres)
e
Exposition
(supports
du
hameau
des
Clots,
outils,
témoignages
écrits
ou
oraux,
…)
e
Repas
partagé
Les
détails
et
le
programme
de
cette
soirée
seront
annoncés
ultérieurement.
21
Mise
en
valeur
du
hameau
des
Clots
—
Label
Patrimoine
:
En
2007,
le
département
de
l'Isère
crée
le
Label
Patrimoine.
Ce
label
permet
de
distinguer
et
de
signaler
au
public
une
sélection
d'édifices
non
protégés
au
titre
des
Monuments
Historiques,
mais
dont
la
valeur
patrimoniale
présente
un
intérêt
départemental
:patrimoine
paysager
et
naturel,
patrimoine
immatériel
et
mémoire.…etc.
En
2024,
la
CCO
complète
ce
dispositif
en
lançant
un
fond
de
concours
pour
le
patrimoine
et
devient
le
référent
local
du
Label
Patrimoine
départemental,
dont
la
date
de
dépôt
des
dossiers
est
prévue
pour
le
mois
d'octobre.
MIZOËN
PVCM
20240830
Page
1
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
La
commune
de
Mizoën
souhaite
déposer
un
dossier
pour
la
restauration,
l'aménagement,
la
conservation
et
la
valorisation
du
hameau
des
Clots.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5
juillet
2024
Monsieur
le
Maire
appelle
les
membres
du
conseil
municipal
à
approuver
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du 5
juillet
2024
:
e
Nombre
de
votants
:9
e
Nombre
de
voix
pour
:
9
Délibération
n°2024/41
compte-rendu
des
délégations
consenties
au
Maire
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
Engagement
du
personnel
temporaire
(accroissement
saisonnier
d'activité)
:
-__
CAPUTO
Raffaela
:du
1°’
au
31
août
2024
à
temps
complet
(avenant),
- _
VENERA
Maylys
:du
8 au
19 juillet
2024
à
temps
complet,
-
JOUANNY
Théa
:du
22
juillet
au
2
août
2024
à
temps
complet,
- _
CHAPARD
Jules
:du
5
au
16
août
2024
à
temps
complet,
- _
SPONAR
Louis
:du
19
au
30
août
2024
à
temps
complet,
Décision
du
17
juin
2024
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
CATCHPOLE
SAM
pour
le
sablage
du
bardage
de
la
bibliothèque.
Montant
du
devis
:6
530,00
€
TTC.
Décision
du
18 juillet
2024
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
France
DENEIGEMENT
pour
la
fourniture
de
sable
et
mélange
à
béton.
Montant
du
devis
:1
357,88
€
TTC.
Décision
du
5
août
2024
:
acceptation
du
devis
de
l'entreprise
GAP
MATERIEL
pour
la
réparation
du
GENIE.
Montant
du
devis
:2
785,01
€
TTC.
Décision
du
8
août
2024
:acceptation
du
devis
de
l’entreprise
ELECTRICITÉ
TROUILLOUX
pour
la
mise
aux
normes
électrique
des
bâtiments
publics
suite
au
contrôle
périodique
réglementaire
des
ERP.
Montant
du
devis
:2
698,80
€
TTC.
Décision
du
8
août
2024
:acceptation
du
devis
de
l'entreprise
ELECTRICITE
TROUILLOUX
pour
la
mise
aux
normes
électrique
de
l'église
suite
au
contrôle
périodique
réglementaire
des
ERP.
Montant
du
devis
:3
018,00
€
TTC.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
travaux
demandés
à
M.
TROUILLOUX
font
suite
aux
observations
des
contrôles
réglementaires
obligatoires
sur
les
établissements
recevant
du
public.
La
disponibilité
et
la
réactivité
de
Monsieur
TROUILLOUX
permettent
à
la
commune
de
maintenir
ses
bâtiments
aux
normes.
Madame
JOUANNY
Michèle
demande
s’il
est
prévu
de
remettre
en
état
la
porte
de
la
salle
de
découpe
de
la
bergerie
mise
à
disposition
de
l'ACCA.
Monsieur
le
Maire
confirme
que
ces
travaux
seront
réalisés.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'approbation
des
délégations
lui
étant
consenties
:
e
Nombre
de
votants
:9
e
Nombre
de
voix
pour
:9
Délibération
n°2024/42
souscription
d'une
ligne
de
trésorerie
interactive
Monsieur
informe
l'assemblée
que
suite
au
démarrage
des
travaux
de
parking,
il
s'avère
nécessaire
de
souscrire
une
ligne
de
trésorerie
pour
faire
face
au
décalage
de
trésorerie
entre
le
paiement
des
situations
des
entreprises
et
l'encaissement
des
subventions.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cette
avance
de
trésorerie
n'impacte
pas
le
budget,
hormis
le
paiement
des
intérêts. Une
consultation
des
établissements
bancaires
a
été
faite
pour
un
besoin
estimé
de
90
000
€
et
deux
banques
ont
répondu.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
l'offre
de
la
CAISSE
D'EPARGNE
RHÔNE
ALPES
suivante
:
-
Nature:
ligne
de
trésorerie
interactive
(LTI)
-
Montant
maximum
:
90
000
€
MIZOËN
PVCM
20240830
Page
2
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
-
Durée:
1
an
-
Taux
d'intérêt:
€STR
+
marge
de
0,84
%
-
Base
de
calcul:
exact/360
-
Modalités
de
tirage
et remboursement :
o
Par
débit
/ crédit
d'office
o
Aucun
montant
minimum
o
Paiement
des
intérêts
par
débit
d'office
-
Frais
de
dossier
:
0,40
%
du
montant
de
la
LI
-
Commission
de
non-utilisation
:
0
%
de
la
différence
entre
le
montant
de
la
LTI
et
l'encours
quotidien
moyen
Monsieur
PINATEL
François
demande
combien
a coûté
la ligne
de
trésorerie
utilisée
en
2022-
2023.
Information
donnée
hors
conseil,
après
recherche
:640,20
€
d'intérêts
et
193,23
€
de
commission
de
non
utilisation.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l’autorisation
de
souscrire
une
ligne
de
trésorerie
auprès
de
la
CAISSE
D'EPARGNE
RHÔNE
ALPES
selon
les
conditions
présentées
ci-dessus
:
° __
Nombre
de
votants :
9
+ __ Nombre
de
voix
pour
: 9
Délibération
n°2024/43
modification
du
budget
principal
2024
—
décision
n°1
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
le
budget
principal
2024
en
sections
de
fonctionnement
et
d'investissement.
11 s’agit
d'inscrire
des
recettes
non
prévues
au
budget
primitif
et
de
les
équilibrer
avec
l'ajustement
des
dépenses
:
. Section
de
fonctionnement
Recettes
Dépenses
70
vente
de
produits
1100,00
|
01t
charges
à
caractères
17
969,00
général
74
dotation
subventions
17
232,00 |
014
atténuation
de
produits
3
333,00
participations 75
autres
produits
de
gestion
4 670,00 |
65
autres
charges
de
gestion
-
1
800,00
courante
courante 66
charges
financières
500,00
TOTAL
20
002,00
20
002,00
Pour
ce
qui
concerne
les
recettes
:
ILest
nécessaire
d'inscrire
des
recettes
nouvelles
non
prévues
au
budget
primitif:
-
Dotations
de
l'Etat:
dotation
élus
locaux
(6
130
€)
et
dotation
pour
les
aménités
rurales
(11
102
€)
pour
un
montant
total
de
17
232
euros,
-
Redevances
(concession
cimetière,
laverie,
hydroélectricité
et
divers)
pour
un
montant
total
de
2
770
euros.
Pour
ce
qui
concerne
les
dépenses
:
l'est
nécessaire
de
procéder
à des
compléments
de
crédit
:
Au
chapitre
011
charges
à
caractère
général
:
-
Fournitures
d'entretien
:500
€
-
Vêtement
de
travail
(saisonnier)
:300
€
- _
Cadeaux
départ
retraite
(factures
reçues
en
2024)
:1
500
€
-
Locations
(copieurs)
:2
400
€
-
Bâtiments
publics
:5
904
€
-_
Autres
bâtiments
:1
500
€
-
Voirie:
-1100€
- _
Maintenance
:2
000
€
-__
Transport
collectif
navette
été
:3
500
€
- _
Service
bancaire
frais
LTI
':370
€
-__
Remboursement
SIEPAF
MAD
personnel
:1
005
€
MIZOËN
PVCM
20240830
Page
3
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
Au
chapitre
014
atténuation
de
charges
:
-
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
et
interco.
:1010€
-__
Redevance
SACO
:
2
300
€
(bâtiments
communaux)
Au
chapitre
65
autres
charges
de
gestion
courant
:
-
Indemnités
de
fonction
:-
3 000
€
-
Formation
:900
€
(sécurité
aire
de
jeux,
AIPR)
- _
Rétrocession
concession
cimetière
:300
€
Au
chapitre
66
charges
financières
:
-
Intérêt
bancaire
LTI
: 500
€
Section
d'investissement
Recettes
Dépenses
10/10226
taxe
d'aménagement
1
560,00 |
21
immobilisations
corporelles
18
602,07
13/1323
subvention
D38
(jeux
10
341,38
|
23
immobilisations
en
cours
-
1
530,00
enfants) 13/13251
subvention
CCO
(jeux
5
170,69
-
enfants) TOTAL
17
072,07
17
072,07
Pour
ce
qui
concerne
les
recettes :
Il est
nécessaire
d'inscrire
des
recettes
nouvelles
non
prévues
au
budget
primitif
:
-__
Subvention
D38
aire
de
jeux
:10
343,38
€
-
Subvention
CCO
aire
de
jeux
:5
170,69
€
-__
Taxe
d'aménagement
(urbanisme)
:1
560
€
Pour
ce
qui
concerne
les
dépenses :
Ilest
nécessaire
de
procéder
à des
ajustements
de
crédit
:
-__
Bâtiments
publics
: 15
130
€
-
Installation
de
voirie
(portique
piste)
: 2
200
€
-__
Matériel
voirie
(bacs
sel)
: 1
150
€
-
Aménagement
construction :
- 3
500
€
(installation
solaire
Mouterres)
- _
Réseaux
de
voirie :
- 15
000
€ (entretien
piste)
-
Outillage
technique
: 9
147,07
€
(benne
ISUZU)
-
Jeux
jardins
enfants
: 21
000
€
-__
Mobilier:
- 11
575
€
(local
de
Ors)
-__
Matériel
informatique
: 50
€
TNE
38
école
Monsieur
le
maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
la
décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2024
comme
présentée
ci-dessus :
e
Nombre
de
votants
: 9
e
Nombre
de
voix
pour
: 9
Délibération
n°2024/44
acquisition
de
plein
droit
de
biens
sans
maître
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
procédure
engagée
en
2022
pour
des
biens
sans
maître
concernant
en
partie
l'emprise
de
la
piste
d'Emparis.
L'enquête
administrative
(état
civil,
notaires
et
recouvrement
des
impositions
foncières)
a
été
réalisée
début
2024
et
a
permis
de
vérifier
que
les
biens
appartenant
aux
comptes
de
propriétaires
suivants
peuvent
être
qualifiés
de
biens
sans
maître
:
-__
B00019
BERARD
Nicolas
;
-
D00007
DODE
Emile
;
-
_ G00005
GIRARDET
Eugénie
Marie
;
-
G00008
GIRARDET
Louis
Fernand
;
-
_G00012
GONNON
Jean
Baptiste
;
-
G00024
GONON
Jean,
-
J00002
JOSSERAND
Pierre
;
-
_J00008
JOUFFRAY
Adolphe
Antoine
;
MIZOËN
PVCM
20240830
Page
4
/
6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
-
__J00021
JOUFFREY
Rosalie
Clémentine
;
-__
M00013
MICHEL
Pierre
Antoine.
Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d'exercer
ses
droits
et
d'acquérir
les
parcelles
concernées.
Monsieur
PINATEL
François
demande
quel
linéaire
cela
représente
de
la
piste
d'Emparis.
Après
recherches,
la
présente
procédure
permet
d'acquisition
de
400
mètres
linéaires
de
la
piste
d'Emparis.
Madame
VINCENT
Denise
demande
quelle
est
la
suite
de
la
procédure.
Monsieur
le
Maire
précise
que
des
arrêtés
portant
incorporation
des
parcelles
dans
le
domaine
privé
de
la
commune
seront
publiés
pour
chaque
compte
de
propriétaire.
A
l'issue
de
la
publication,
la
demande
d'incorporation
sera
déposée
au
service
de
la
propriété
foncière.
Monsieur
le
maire
soumet
au
vote
de
l'assemblée
l'acquisition
de
plein
droit
des
biens
sans
maîtres
listés
ci-dessus
:
e
Nombre
de
votants
:9
e__
Nombre
d'abstention
:1
(VINCENT
Denise)
e
Nombre
de
voix
pour
:
8
Questions
diverses
Laverie La
laverie
installée
en
mars
fonctionne
bien.
La
redevance
perçue
par
la
commune
(pour
mémoire
15%
du
chiffre
d'affaires)
permet
de
couvrir
les
frais
d'électricité.
Navette
ValFerrand
L'expérimentation
a
bien
fonctionnée
et
permet
de
reconduire
ce
service
pour
l'été
2025
sur
une
période
plus
large
(au
moins
la durée
des
vacances
scolaires
estivales).
Pour
rappel,
en
2024
les
communes
concernées
participent
financièrement
mais
en
2025
le
coût
du
service
sera
supporté
par
la
Région
(50%)
et
la CCO
(50%).
Une
réflexion
est
en
cours
pour
un
service
hivernal
vers
les
2
Alpes.
Recrutement
permanent
au
service
technique
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu'il
n'a
été
donné
suite
à
la
seule
candidature
reçue. Cabane
pastorale
Le
groupement
pastoral
a demandé
à ce
qu'une
cabane
pastorale
soit
construite
sur
l’alpage
pâturé
en
août.
Les
devis
reçus
approchent
les
100
000
€
d'investissement
pouvant
être
financés
à 70%.
Monsieur
le
Maire
estime
cet
investissement
disproportionné
pour
une
durée
d'utilisation
d’un
mois
et demi
par
an.
Il propose
qu'une
autre
solution
soit
trouvée
en
lien
avec
le groupement
pastoral.
Madame
VINCENT
Denise
demande
la
confirmation
que
ce
projet
soit
supprimé
du
plan
pastoral
Oisans,
Monsieur
le
Maire
confirme.
Aménagement
des
services
technique
à
la
Combe
Monsieur
le
Maire
présente
l'étude
du
maître
d'œuvre
concernant
la
reconstruction
du
bâtiment
présentant
des
désordres
et
les
15
estimations
financières
:
-
Version
complète
(avec
dallage
porté
et
silo
à
sel)
:319
423
€HT
=
Version
intermédiaire
(sans
dallage
porté
et
avec
silo
à
sel)
:283
800
€
HT
-
Version
minimale
(sans
dallage
porté
et
sans
silo
à
sel)
:260
200
€HT
Une
discussion
s'engage
sur
le
coût
du
silo
à
sel
(24
000
€
HT)
qui
a
amené
les
élus
de
la
commission
technique
à
privilégier
la
version
minimale
prévoyant
que
cet
équipement
soit
réalisé
par
les
agents
techniques.
Après
réflexion,
Monsieur
BERARD
Guy
juge
plus
opportun
de
prévoir
cet
équipement
dans
le
marché
de
travaux
pour
garantir
sa
pérennité
et
éviter
des
travaux
récurrents
au
service
technique.
Les
élus
approuvant
ce
point
de
vue,
il est
demandé
au
maître
d'œuvre
de
travailler
sur
la
solution
intermédiaire
incluant
le
silo
à
sel.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
mission
du
maître
d'œuvre
ne
comprend
pas
l'aménagement
intérieur
de
l’ancienne
fromagerie
(cloison,
électricité,
plomberie,
équipements)
pour
accueillir
MIZOËN
PVCM
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6 République
Française,
Département
de
l'Isère,
Commune
de
Mizoën
le
service
technique
(réfectoire,
vestiaire,
atelier).
Ce
travail
est
réalisé
en
interne
(plans,
quantitatifs). Don
vallée
du
Vénéon
Monsieur
le
Maire
propose
d'associer
la
commune
de
Mizoën
au
soutien
en
faveur
des
sinistrés
de
la catastrophe
survenue
dans
la vallée
du
Vénéon
fin juin.
Les
élus
s'accordent
pour
dire
que
si
c'était
le
territoire
de
Mizoën
qui
avait
été
touché,
le
conseil
municipal
apprécierait
le
soutien
financier
des
communes
du
territoire.
Aussi,
Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
4000
€
ou
5000
€
et
dit
qu'une
délibération
sera
proposée
au
prochain
conseil
municipal.
Abeilles
au
tennis
Afin
de
prévenir
les
usagers
du
tennis,
les
apiculteurs
voisins
s’engagent
à
installer
un
panneau
«
présence
d’abeilles
» à
l'entrée
du
terrain.
Sources Un
travail
d'inventaire
et d'entretien
va
être
réalisé
sur
les
sources
du
territoire
pour
préserver
et
pérenniser
la
ressource
en
eau.
Levée
de
séance
à
21h30
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance,
Bernard
MICHEL
JOUANNY
Michèle
«
Procès-verbal
diffusé
avant
approbation,
susceptible
d'être
modifié
»
MIZOËN
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