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Arrêté - 2025 087 recueil 290806
Arrêté - 2025 006 recueil 250123
Arrêté - 2025 040 recueil 250418
Arrêté - 2025 097 recueil 290905
Arrêté - 2025 061 recueil 250605
Arrêté - 2025 135 recueil 251128
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 135 recueil 251128)
Thèmes du document : Transports, Données personnelles, Sécurité routière,
cHällans
décisions
Recueil de publication
des délibérations, décisions
et arrêtés
N° 2025-135
Mis en ligne le 28 novembre 2025
Publié électroniquement le 28/11/2025 1/10 En application des articles L. 2131-1 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, dans les communes de 3 500 habitants et plus, les actes réglementaires et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel doivent être publiés sous format électronique, sur le site internet de la commune.
Lorsqu’une personne demande à obtenir sur papier un acte publié sous forme électronique, le maire le lui communique. Il n’est pas tenu de donner suite aux demandes abusives, en particulier par leur nombre ou par leur caractère répétitif et systématique. Les demandes de communication, en version papier, des actes publiés sous formes électroniques sont à adresser à Monsieur le Maire, Hôtel de ville, secrétariat de la direction générale, 1, bd Lucien Dodin BP 239, 85302 CHALLANS CEDEX – mairie@challans.fr
Certains des actes publiés ci-après ont pu être rendus anonymes conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article L. 312- 1-2 du code des relations entre le public et l’administration, relatives à la protection des données personnelles. Les catégories de documents et informations qui dérogent à l’obligation d’anonymisation sont
énumérées à l’article D. 312-1-3 de ce code .
Publié électroniquement le 28/11/2025 2/10 = un
Sommaire
I. Délibérations du conseil municipal
Néant
II. Décisions du maire
Néant
III. Arrêtés du maire
Arrêtés du 27 novembre 2025
n°25-AT-594 Portant réglementation de la circulation au Chemin des Landes
n°25-AT-595 Portant réglementation de la circulation a la Rue du Retiro
Publié électroniquement le 28/11/2025 3/10 ==
I. Délibérations du
conseil municipal
- Néant -
Publié électroniquement le 28/11/2025 4/10 II. Décisions du
maire
- Néant -
Publié électroniquement le 28/11/2025 5/10 III. Arrêtés du maire
Publié électroniquement le 28/11/2025 6/10 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0594
Portant réglementation de la circulation
CHEMIN DES LANDES
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1
VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie,
signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries
VU la demande en date du 20/11/2025 émise par BODIN TP demeurant Boulevard Pascal ZI - BP 439
85300 CHALLANS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT qu'en raison des travaux d'aménagement de voirie dans le cadre de la réalisation de
chicanes, il y a lieu d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité
des usagers, du 01/12/2025 au 05/12/2025, CHEMIN DES LANDES ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 01/12/2025 et jusqu'au 05/12/2025, la circulation des véhicules est interdite CHEMIN DES
LANDES, du CHEMIN DES VIGNES jusqu'au CHEMIN DES FOUGERES. Par dérogation, cette disposition ne
s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police,
véhicules de secours et la collecte des ordures ménagères est autorisée si le véhicule peut intervenir
sans entrave ou manœuvre dangereuse. Dans le cas contraire, l’entreprise doit informer les riverains
que des containers sont mis à disposition sur des points désignés adaptés.
Article 2
À compter du 01/12/2025 et jusqu'au 05/12/2025, une déviation est mise en place pour tous les
véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : CHEMIN DES FOUGERES, du CHEMIN DES
LANDES jusqu'à la ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32) et ROUTE DES SABLES D'OLONNE (D32), du
CHEMIN DES FOUGERES jusqu'au CHEMIN DES VIGNES.
Article 3
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, BODIN TP.
Article 4
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
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Publié électroniquement le 28/11/2025 7/10 Pour le Maire
ué
Jean-Marc FOUQUET
Fait à Challans, le 27 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
BODIN TP (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
TRANSPORTS CTA (pour information)
POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
ARD NORD OUEST (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28/11/2025 8/10 VILLE DE
cHallans
DÉPARTEMENT de la VENDÉE - -
ARRONDISSEMENT
pes SABLES D'OLONNE
Pour le Maire
L’Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
__________________
Arrêté temporaire n°25-AT-0595
Portant réglementation de la circulation
RUE DU RETIRO
Le Maire,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 ;
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8, R. 411-21-1, R. 413-1 et R. 417-10
VU le Règlement de voirie adopté par délibération du conseil municipal le 14/03/2022, entrée en
vigueur le 16/03/2022 ;
VU l'arrêté municipal du 06/07/2020, portant délégation de fonctions à Monsieur Jean-Marc FOUQUET,
Adjoint délégué à la Gestion des Bâtiments, au Patrimoine communal et aux Voiries ;
VU la demande en date du 25/11/2025 émise par SOCOVATP demeurant 868 rue des Marais 85220
COMMEQUIERS aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation
CONSIDÉRANT qu'en raison de la réalisation de sondages sur réseau d'eaux usées, il y a lieu d'arrêter
la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 27/11/2025 au
28/11/2025, RUE DE LA CORNERIE ;
ARRÊTE
Article 1
À compter du 27/11/2025 et jusqu'au 28/11/2025, RUE DU RETIRO, de la RUE DE LA CORNERIE jusqu'à la
RUE DE LA ROCHE-SUR-YON, un rétrécissement de chaussée, compte tenu d'un empiètement
temporaire sur une partie de la chaussée, entraine une modification des conditions de circulation et de
stationnement. Les emplacements de stationnement situés au droit de l'empiètement sont neutralisés.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la
signalisation routière sera mise en place par le demandeur, SOCOVATP.
Article 3
Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur.
Fait à Challans, le 27 novembre 2025
Pour le Maire,
L'Adjoint délégué
Jean-Marc FOUQUET
DIFFUSION:
SOCOVATP (pour attribution)
GENDARMERIE CHALLANS (pour information)
SDIS CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS NOMBALAIS (pour information)
TRANSPORTS ALEOP 85 (pour information)
CHALLANS GOIS COMMUNAUTE (pour information)
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Publié électroniquement le 28/11/2025 9/10 POLICE MUNICIPALE CHALLANS (pour information)
TRANSPORTS HERVOUET (pour information)
TRANSPORTS SOVETOURS (pour information)
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu’il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du
présent document.
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Publié électroniquement le 28/11/2025 10/10