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Procès Verbal - Liste deliberations CM du 06 avril 2024
Document publié le Samedi 6 avril 2024 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste deliberations CM du 06 avril 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
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a
a
GONSEIL MUNICIPAL
LrsrE DES oÉlrsÉRAroNs DE LA sÉnrucr
DU 06/0412024
NIMES
No d'ordre :2024-02
-1 LrsrE DES oÉueÉRAnoNS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉnruce o 0610412024
Présents :
M. FOURNIER: Maire;
Mme ROULLE, M. COURDIL excepté les Qs 8 et 24, Mme VENTURINI, Mme WOLBER excepté la Q. B, Mme ORLAY-MOUREAU excepté la Q. 29, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS excepté les Qs 8 et 24, Mme BOURGADE, M. SCHIEVEN excepté la Q. 8, M. GOURDEL excepté la Q. 8, Mme DE GIRARDI excepté la Q.8, M. TIBERINO excepté la Q. B, Mme MAY, Mme SOLANA excepté la Q. 7, M. PASTOR excepté la Q. 8, M. RAINVILLE, M. CARRIERE, Mme MOUTON, M. BONNÉ, M. ESCOJIDO excepté la Qs 8 et24: Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. VALADE excepté la Q. 24, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme THOMAS, M. CAMPELLO excepté la Q. 24, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PIO excepté la Q. 8, Mme PROHIN excepté la Q. 24, Mme GIBON, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, M. BASTID excepté la Q. 7, Mme MENUT excepté la Q.22, Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET excepté les Qs 7 et 22, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. PROCIDA excepté les Qs. 4 à 14 inclus, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, Mme LACAMBRAexcepté laQ24:Gonseillers Municipaux;
Absents excusés :
M. PLANTIER (donne pouvoir à M. FOURNIER), Mme BARBUSSE (donne pouvoir à Mme JOUVE-SAMMUT), Mme TOURNIER BARNIER (donne pouvoir à Mme LACAMBRA), Mme REY-DESCHAMPS (donne pouvoir à Mme WOLBER), Mme FAYET (donne pouvoir à M. BOUGET), M. LACHAUD (donne pouvoir à Mme ROUVERAND), Mme PONCE-CASANOVA (donne pouvoir à Mme GUERIN-GRAIL), M. DETREZ (donne pouvoir à M. FERRIER), Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET) M. TAULELLE (absent excusé), M. FLANDIN (absent excusé), M. PROCIDA les Qs. 4 à 14 inclus, M. BOUGET les Qs 7 et22, M. BASTID la Q. 7, Mme SOLANA la Q. 7, M. DOUAIS les Qs 8et24, Mme DE GIRARDI la Q. B, M. GOURDEL la Q. 8, M. PASTOR la Q. 8, M. ESCOJIDO les Qs 8 et 24, M. SCHIEVEN la Q. 8, Mme WOLBER la Q. 8, M. PIO la Q. 8, M. TIBERINO excepté la Q. 8, M. COURDIL les Qs I e|24, Mme MENUT la Q. 22, M. CAMPELLO la Q.24, Mme LACAMBRA la Q.24, M. VALADE la Q.24, Mme PROHIN la Q. 24, Mme ORLAY- MOUREAU la Q.29.
Secrétaire de séance :
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
Mme MOUNIS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoi nts
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général,
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES FOURNIER, SEGOND - Service des Assemblées
2 LrsrE DES oÉlreÉRAnoNs
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉnruce DU 06/04t2oz4
L'an deux mille vingt-quatre le samedi 06 avril 2024 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 29 mars 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 10 février 2024
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
NO TITRE DE LA QUESTION
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
001 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
002 Modifications de postes - Ouvertures aux recrutements de contractuels et créations de 5 postes
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
pe des Elus du Rassemblement National CONTRE : Grou
MAJORITE
3 03 0 ation
RAPPOR
d'un emploi fonctionnel
TEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
004 Avenant n"2 à la convention d'occupation du domaine public par les bornes de charge pour les véhicules électriques entre le SMEG et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
005 Désaffectation et déclassement - Gession de 2 lots issus des parcelles EM 77, 13 et 55 à la SGCV La Porte des Arts - Avenue des Arts - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU)
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
006 Avenant N'2 à la convention pour la mise en (Euvre du PIan de Sauvegarde des copropriétés de la galerie Richard WAGNER à Nîmes - La Garrigado - Li Bécarut - Lou Piboulo - Lou Ferigoulier (2017-20261
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
007 Avenant No1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Nîmes et Habitat du Gard pour le choix d'un prestataire unique pour la réalisation de la mission de sécurisation active des chantiers concernant la copropriété LES GRILLONS et la résidence CLAVERIE - Quartier Mas de Mingue, Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
Monsieur Jean-Paul FOURNIER mandataire de Monsieur Julien PLANTIER ne participe pas au vote.
4- 008
Madame Garole SOLANA et Messieurs Christian BASTID et Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
Opération Hoche Université - Aménagement de la 2ème tranche du quartier - Mandat d'études préalables SPL AGATE
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
M. Jean-Paul FOURNIER mandataire de M. Julien PLANTIER ne participe pas au vote.
'Mesdames Claude de GIRARDI, Valentine WOLBER et Messieurs Xavier DOUAIS, Pascal GOURDEL, Frédéric PASTOR, Frédéric ESCOJIDO, Richard SCHIEVEN,
Ghristophe PlO, Richard TIBERINO, François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote.
UNANIMITE
009 Désaffectation, déclassement et cession de la parcelle issue du Domaine Public, cadastrée section KH nol60, d'une superficie d'environ 81m2, sise chemin du Mas de Mayan, au profit de M. Pierre-Henry DELBREIL
QUESTION RETIREE
010 Extraction du Domaine non Cadastré d'une emprise d'environ 105m2 située rue de la Garenne pour rectification du Plan Cadastral au profit des propriétaires de la parcelle cadastrée DP n'385
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
011 Modification de la délibération n" 2023-04-044 en date du I juillet 2023 relative à la cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AL no 194 au profit de Mme RUIZ et de M. ESTRELLA, copropriétaires de la parcelle contigûe cadastrée AL no793
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
-5- 012 Projet Espace Gréation / Grou
cession, acquisition et modificati
880 - HC 700 sises rue des Amou
pe Edouard Denis Désaffectation,
on de servitude de passage - Parcelles cadastrées HG
reux
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
.
013 jTransfert d'office dans le Domaine Public des voies dénommées rue et impasse des Bougainvillées
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
UNANIMITE
Adoption de la charte de bonne implantation du réseau de fibre optique au sein du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
L
014
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
015 Attribution d'une subvention au profit de I'association RAJE, æuvrant au service de la jeunesse
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
016 Règlement des conditions de vente et d'utilisation du Passeport Eté
R^APPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
-6- Adoption du règlement du Fablab de la ludo-médiathèque Jean d'Ormesson
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
018 Convention de dépôt-vente à la boutique du Musée du Vieux Nîmes du livre << Jeanne Vicerial Armors > dans le cadre de la première édition de La Contemporaine de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
019 Convention de dépôt-vente à la boutique du Musée du Vieux Nîmes de flacons de parfum dans le cadre de la première édition de La Contemporaine de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
020 Convention cadre de partenariat scientifique entre le Musée d'Archéologie Nationale et la Ville de Nîmes relative à I'organisation d'une exposition sur la Gaule romaine au Musée de la Romanité en 2025
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
021 4 conventions de cession de droits à titre gratuit
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
017
022 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises au titre de I'année 2024
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Mme Josette MENUT et M. Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
-7 - ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
023 ,Convention d'application du contrat de concession de service public relatif à I'exploitation touristique et culturelles des Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour, Magne - Modalités tarifaires et d'organisation des Journées Romaines 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
024 Attribution de subvention à la Mission Locale Jeunes Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
Mesdames Dominique LACAMBRA, Aurélie PROHIN et Messieurs Xavier DOUAIS, Jean-Marc CAMPELLO, Frédéric ESCOJIDO, François COURDIL, Daniel-Jean VALADE quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
0 25 Attribution de subventions aux associations taurines pour I'année 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
L'Action Socrale ef Les Quartiers
026 Rapport annuel de la commission communale pour I'accessibilité
RAPPORTEUR : Madame Jouve-Sammut Véronique
8
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DE CE RAPPORT 027 Attribution de subventions à des associations nîmoises
RAPPORTEUR : Monsieur Belhaj Halim
UNANIMITE
028 Autorisation de signature du contrat de ville 2024-2030 : "Engagements Quartiers 2030"
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
029 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la politique de la ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
Mme Dolorès ORLAY MOUREAU quitte la salle et ne participe pas au vote
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
L'Environnement et La Sécurité
030 Approbation de l'avenant no6 relatif au contrat de Délégation de Service Public du Réseau de Ghauffage Urbain de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
031 Renouvellement de la candidature << Territoires Engagés pour la Nature > pour la session 2024-2027
RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
-9 032 Attribution d'une subvention au Centre Ornithologique du Gard (COGARD) pour , I'organisation de l'évènement ( NATURANIMES ) sur le Domaine de la Bastide le 12 octobre 2024
RAPPORTEUR : Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
033 Attribution de subventions aux associations chargées de la lutte contre les violences faites aux femmes et I'aide aux personnes vulnérables
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
UNANIMITE
034 Signature de la convention entre la Ville de Nîmes, I'Etat, le Département du Gard, la Police Nationale, et I'Union Départementale des Associations Familiales du Gard relative à la mise à disposition d'une intervenante sociale au sein de I'Hôtel de Police, et attribution d'une subvention à I'Union Départementale des Associations Familiales du Gard
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
UNANIMITE
L'Education ef Les Sporfs
035 Gonvention d'indemnisation entre la Ville de Nîmes et la société Dupont Restauration pour I'activité de l'année scolaire 2022-2023
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
036 Accueil de douze lycéennes tchèques à Nîmes - lncidence financière : année scolaire 202412025
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
-10- 037 Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour I'année 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du N'2 et sur le site internet de la ville
LA SEANCE EST LEVEE A 09 heures 25
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