Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste deliberations CM du 06 avril 2024
Déliberation - Liste decisions CM du 06 juillet 2024
Déliberation - liste deliberations CM du 24 mai 2025
Déliberation - liste deliberations CM du 08 fevrier 2025
Déliberation - Liste decisions CM du 06 avril 2024
Procès Verbal - Liste deliberations CM du 28 septembre 2024
Conseil Municipal - PVS CM DU 25 JUILLET 2020
Procès Verbal - PVS 4 DU CM DU 02 JUILLET 2022
Procès Verbal - Liste deliberations CM du 10 fevrier 2024
Procès Verbal - Liste deliberations CM du 25 mai 2024
Procès Verbal - liste deliberations CM du 06 juillet 2024
Document publié le Samedi 6 juillet 2024 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - liste deliberations CM du 06 juillet 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Tourisme,
Date d'affichage
12 juillet 2024
GONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS DE
t
LA SEANCE
NIMES
DU 06/0712024
No d'ordre i 2024-04 LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEI L MUNICIPAL
SEANCE DU 06/0712024
Présents:
M. FOURNIER: Maire;
M. PLANTIER excepté les Qs. N"12 et 33, Mme ROULLE, Mme VENTURINI, Mme WOLBER excepté la Q. N"12, Mme ORLAY-MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS excepté la Q. N"12, Mme BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN excepté la Q. N"12, M. GOURDEL excepté la Q. N'12, Mme DE GIRARDI excepté la Q. N'12, M. TIBERINO excepté la Q. N"12, Mme MAY, Mme SOLANA, M. PASTOR excepté les Qs. N"12 et 15, M. RAINVILLE, M. CARRIERE, Mme MOUTON, M. BONNÉ, M. ESCOJIDO excepté la Q. N"12 : Adjoints;
Mme BOISSIERE, M. TAULELLE, M. VALADE, Mme TOURNIER BARNIER, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme REY-DESCHAMPS excepté la Q. N"12, Mme THOMAS jusqu'à la Q. N"15 et pour la Q. N'18, M. CAMPELLO jusqu'à la Q. N"20, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PIO excepté la Q. N"12, Mme PROHIN, Mme GIBON excepté la
Q. N"41, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, M. BASTID, Mme MENUT, Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, Mme PONCE-CASANOVA excepté les Qs N"13 à 20 inclus, M. DETREZ, Mme LACAMBRA : Conseillers Municipaux;
Absents excusés :
M. COURDIL (donne pouvoir à M. CARRIERE), Mme JEHANNO (donne pouvoir à Mme BARBUSSE), Mme FAYET (donne pouvoir à M. BASTID), M. LACHAUD (donne pouvoir à Mme GUERIN-GRAIL), Mme BRITO-DE- SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET), M. DOUAIS la Q. N'12, Mme DE GIRARDI la Q. N'12, M. GOURDEL la Q. N"12, M. ESCOJIDO la Q. N'12, M. PASTOR les Qs. N"12 et 15, M. SCHIEVEN la Q. N"12, Mme WOLBER la Q. N'12, M. PIO la Q. N'12, Mme REY DESCHAMPS la Q. N'12, M. TIBERINO la Q. N"12, M. PLANTIER excepté les Qs. N'12 et 33, Mme PONCE CASANOVA LES Qs N'13 à 20 inclus, Mme GIBON à partir de la Q. N'16, M. CAMPELLO (donne pouvoir à M. PROUST) à partir de la Q. N"21, Mme THOMAS (donne pouvoir à Mme GIBON) à partir de la Q. N"16 sauf pour la Q. N'18, Mme GIBON la Q. N"41
M. FLANDIN (absent excusé), M. PROCIDA (absent excusé)
Secrétaire de séance
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
M. BLANC, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, FOURNIER, M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
-2- LISTE DES DELIBERATIONS
DU GONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/0712024
L'an deux mille vingt-quatre le samedi 06 juillet 2024 à huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le vendredi 28 juin 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 25 mai 2024
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
N" TITRE DE LA QUESTION
001
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
Budget Supplémentaire 2024 Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
3 002 Budget Supplémentaire 2024 - Budget annexe Programme C.A.D.E.R.E.A.U
RI\PPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
003 Budget Supplémentaire 2024 Budget annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
004 Modification des crédits de paiements relatifs aux autorisations de programme sur le budget principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
5 00 Revalorisation de I'autorisation de programme du Palais des Congrès
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : M. BASTID Christian mandataire de Mme FAYET Sylvette, M. BASTID Christian, Mme GIACOMETTI Corinne, M. BOUGET Vincent
CONTRE: Mme MENUT J osette, Mme BERNEDE Marianne, M. FERRIER Bruno, M. DETREZ Pierre-Edouard
MAJORITE
006 Evolution du Pass Famille et politique tarifaire des différentes prestations
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
007
UNANIMITE
Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à I'attribution de logements pour nécessité absolue de service
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
4 008
009
010
Actualisation des postes permanents au sein de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
Modification de la délibération n"2010-08-60 du 18 décembre 2010 relative au régime indemnitaire des agents non éligibles au RIFSEEP
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
Association << Régale And Co D - versement d'une subvention
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
UNANIMITE
Adoption de nouvelles grilles tarifaires à compter du ler janvier 2025 : occupation commerciale permanente et temporaire du domaine public
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
GONTRE : Groupe des Elus du Rassemblement National
MAJORITE
Office de Tourisme - SPL AGATE / Réversion de la taxe de séjour 2023 et complément de compensation pour charge de service public
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Mesdames Claude de GIRARDI, Géraldine REY-DESCHAMPS, Valentine WOLBER et Messieurs Julien PLANTIER, Xavier DOUAIS, Pascal GOURDEL, Frédéric PASTOR, Frédéric ESCOJIDO, Richard SCHIEVEN, Christophe PlO, Richard TIBERINO quittent la salle et ne participent pas au vote
Monsieur Emmanuel CARRIERE, mandataire de M. François COURDIL ne participe pas au vote
UNANIMITE
011
012
-5- 013
La Culture, Les Festivités et La Jeunesse
Désignation d'un représentant de la Ville de Nîmes au sein de la régie personnalisée - Garré d'art - Musée d'art Contemporain
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Candidature proposée : M. François BACHY
Le Conseil municipal décide à I'unanimité de voter à main levée
UNANIMITE
014 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises 2024
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
5 1 0 Gonvention de partenariat entre la Ville de Nîmes, la Régie autonome de Carré d'art - Musée d'art Gontemporain, le Service Pénitentiaire d'lnsertion et de Probation et la Maison d'arrêt de Nîmes relative à I'organisation d'actions de médiation culturelle
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
M. Frédéric PASTOR quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
016 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes, la Régie Autonome de Garré d'Art Musée et la Société Publique Locale Culture et Patrimoine pour I'abonnement inter- musées
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
017 Gonvention de partenariat avec le Conseil Départemental du Gard pour I'organisation conjointe par la Bibliothèque municipale et le Gentre d'Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) de Nîmes d'ateliers d'éveil culturel dans le cadre de la labellisation << Premières pages )
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
-6- 018 Théâtre Christian Liger et Conservatoire à Rayonnement Départemental - tarification des spectacles organisés à partir de la saison 202412025
RAPPORTEUR : Madame Thomas Muriel
UNANIMITE
019 Gonvention relative à I'organisation des Classes à Horaires Aménagés (GHAM) pour les élèves musiciens du Gollège Feuchères
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
o20 Convention d'objectifs entre la Ville de Nîmes et l'Association "Festival Nîmes"
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
021 Exploitation du Service Public Touristique et Culturel des Monuments Romains à compter du 1er novembre 2024
RAPPORTEUR : Madame Bourgade Mary
CONTRE : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
022 tValeur Universelle Exceptionnelle - Périmètres de protection et Plan de Gestion de la lMaison Garrée de Nîmes Patrimoine mondial de I'UNESCO
RAPPORTEUR: Madame Bourgade Mary
UNANIMITE
-7- 023 Projet de Renouvellement Urbain du quartier Mas de Mingue - Goncession d'aménagement Ville / SPL AGATE relative à I'intervention sur le secteur de la copropriété Les Grillons - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2023
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
024 NPNRU des quartiers Pissevin Valdegour - Promesse Unilatérale de Vente (PUV) de l'îlot Ex-Garrefour Market / Trait d'Union au groupe GGL - Avenant no2
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
025 NPNRU du quartier Mas de Mingue - Nouvel agrément d'attribution de l'ilot Monseigneur Claverie à la société NIMOZA NIMES se substituant à la société KALITHYS
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
026 Désaffectation et Déclassement d'une emprise du Domaine Public sise Avenue Kennedy
RI\PPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
027 tDésaffectation, déclassement et cession de la parcelle communale CK no 1167 située i impasse du Bosquet au profit de Mme DUMAS
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
ABSTENTIONS : Les progressistes
CONTRE : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Gitoyenne à Gauche
MAJORITE
-8- 028 Désaffectation, déclassement et Gession d'une emprise du Domaine Public issue de la parcelle cadastrée section EV no398 au profit de la SCCV NIMES EMILIEN RONZAS sis Rue Emilien Ronzas
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
o29 Refonte des tarifs d'occupation du domaine public routier
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
030 Revalorisation des redevances dues pour I'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur les ouvrages de transport et de distribution de l'électricité et du gaz
RAPPORTEUR : Monsieur Carriere Emmanuel
UNANIMITE
031 Université Hoche - Gonvention de financement avec le Rectorat, pour I'aménagement de la Ghapelle et du Dôme
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
032
L'Education ef Les Spods
Convention de partenariat avec le lycée Alphonse DAUDET et le Crédit Municipal
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
9- 033 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'établissement universitaire Unîmes pour l'année 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
M. Julien PLANTIER quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
034 Attribution de la subvention de fonctionnement pour l'année 2024 à l'lnstitut de Technologies (l.U.T)
R^APPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
035 Attribution des subventions contrat de Ville dans le cadre du Projet Educatif de Territoi re (PE DT) sur les actions Gu ltu re-Ed ucation-S port
RAPPORTEUR: Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
036 Gonvention entre la Ville de Nîmes et I'AAEDM gestionnaire du DMS-IME ( Les Platanes D pour I'ouverture d'une Unité d'Enseignement Externalisée (U.E.E.) à l'école Jean MACE
RAPPORTEUR: Madame Gardeur Bancel Véronique
UNANIMITE
037 Ado ption d'un nouveau règlement de fonctionnement des accueils de loisirs associés à l'école (ALAE)
RAPPORTEUR : Madame Gardeur BancelVéronique
UNANIMITE
038
UNANIMITE
-10-
Adoption d'un nouveau règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs
RAPPORTEUR : Madame Chelvi-Sendin Maud 039 Adoption d'un nouveau règlement intérieur de fonctionnement de la restauration collective
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
UNANIMITE
040 Adoption d'un nouveau règlement de fonctionnement pour les ateliers et stages sportifs
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
1 o4 Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour I'année 2024
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
Mme Amélie GIBON quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
042 Gonvention pour I'utilisation des équipements sportifs pour les lycées publics et privés
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
Ne prend pas part au vote : Mme GUERIN-GRAIL Lisbeth mandataire de M. LACHAUD n
UNANIMITE
Yva
L'Action Socra/e ef Les Quartiers
043 Adoption d'un nouveau règlement de fonctionnement des centres sociaux culturels et sportifs
UNANIMITE
RAPPORTEUR : Monsieur Nicolas Rainville
-11 - 044
L'Environnement et La Sécurité
Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans I'Environnement 2024
RAPPORTEUR : Madame Orlay-Moureau Dolorès
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du 06 juille|2024 et sur le site internet de la ville
LA SEANCE EST LEVEE A 9h4O
Le Maire de Nîmes,
Jean-Paul FOURNIER BLEES
MUNICIPAL
æMES
-12-