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Procès Verbal - Liste des délibérations du CM 03 avril 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Nîmes.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du CM 03 avril 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 03/0412023
NIMES
No d'ordre : 2023-02 LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONS EIL MUNICIPAL
SEANCE DU 03/04/2023
Présents :
M. FOURNIER: Maire;
M. PLANTIER excepté la Q N"15, Mme ROULLE excepté la Q. N'24, M. COURDIL, Mme VENTURINI, Mme WOLBER excepté la Q. N"24, Mme ORLAY-MOUREAU excepté la Q N'10, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS excepté la Q. N"24, Mme BOURGADE excepté la Q. N"24, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN, M. GOURDEL excepté la Q. N'24 , Mme DE GIRARDI, Mme MAY, Mme SOLANA, M. PASTOR, M. RAINVILLE : Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. TAULELLE, M. VALADE excepté les Qs N'18 et 24, M. ESCOJIDO excepté la Q. N'24, Mme TOURNIER BARNIER excepté la Q N"10, M. ANGELRAS, M. PROUST, Mme REY- DESCHAMPS excepté la Q. N"18, Mme THOMAS, Mme MOUTON, M. CAMPELLO, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PlO, Mme PROHIN, Mme BUTEL, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN, Mme LEBLOND, Mme FAYET, M. BASTID excepté la Q N"15, Mme MENUT, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET excepté la Q N'15, M. LACHAUD, Mme GUERIN-GRA|L, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, Mme PONCE-CASANOVA, M. CARRIERE, M. DETREZ, Mme LACAMBRA, Mme BRITO.DE-SOUSA: ConsEiIIErS MUNIC|PAUX;
Absents excusés :
M. TIBERINO (donne pouvoir à Mme GARDEUR BANCEL), M. BONNÉ (donne pouvoir à M. PLANTIER), Mme BERNEDE (donne pouvoir à M. FERRIER), Mme ROUVERAND (donne pouvoir à Mme PONCE-CASANOVA)
M. FLANDIN (absent excusé), M. PROCIDA (absent excusé), Mme ORLAY MOUREAU (absente excusée pour la Q N'10), Mme TOURNIER BARNIER (absente excusée pour la Q N'10), M. PLANTIER (absent excusé pour la Q. N'15), M.BOUGET (absent excusé pour la Q. N'15), M.BASTID (absent excusé pour la Q. N"15), M. VALADE (absent excusé pour les Qs N"18 el24), Mme REY DESCHAMPS (absente excusée pour la Q. N'18), Mme ROULLE (absente excusée pour la Q. N'24), M. GOURDEL (absent excusé pour la Q. N"24), Mme BOURGADE (absente excusée pour la Q. N"24), Mme WOLBER (absente excusée pour la Q. N'24), M. DOUAIS (absent excusé pour la Q. N'24), M. ESCOJIDO (absent excusé pour la Q. N"24)
Secrétaire de séance :
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. MAUREL, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, Mme JARNY, M. SAAS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, SOULAGES - Service des Assemblées
-2- NO
LISTE DES DELIBERATIONS
DU GONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 03/04/2023
L'an deux mille vingt-trois le lundi 03 avril 2023 à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes, régulièrement convoqué le mardi 28 mars 2023, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 11 février 2023
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
TITRE DE LA QUESTION
Les Finances (NTIC, Adm, Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
Modifications de postes - Ouvertures aux recrutements de contractuels et suppression de 2 postes
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
001
002 Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et Nîmes Métropole pour la mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
-3- 003 Délégation de seruice public relative à la construction et l'exploitation du crématorium du Gard - Approbation de la liste des fondations / associations habilitées à recevoir le produit financier provenant du traitement des résidus métalliques des crémations
RAPPORTEUR : Madame Tournier Barnier Christine
UNANIMITE l
l
L'Environnement et La Sécurité
004 Attribution d'une subvention à I'association Nîmes en Transition
RAPPORTEUR : Madame Pascale VENTURINI
CONTRE : Groupe des Elus du Rassemblement National
MAJORITE
005 Attribution de subventions aux associations de valorisation des espaces naturels et de gestion des équilibres écologiques au titre de l'année 2023
i RAPPORTEUR : Madame May Chantal
UNANIMITE
006 Attribution de subventions aux associations chargées de la Iutte contre les violences faites aux femmes et I'aide aux victimes
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
UNANIMITE
007
L'Education et Les Sports
Attribution de subventions au profit des clubs sportifs nîmois pour I'année 2023
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
-4- 008 ,Modification des périmètres scolaires des groupes scolaires Armand Barbès Gastanet, la Gigale et création d'un périmètre pour l'école de Plein Air
RAPPORTEUR : Madame Gardeur Bancel Véronique
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
L'Action Socla/e ef Les Quartiers
009 Principe de la délégation de service public pour l'aménagement et la gestion d'un rnouvet étabtissement d'accueil du jeune enfant situé route de Gourbessac en
remplacement de la crèche des Grillons actuellement située au 251 avenue Monseigneur Claverie
RAPPORTEUR : Madame Prohin Aurélie
Ne prend pas part au vote : Nîmes Gitoyenne à Gauche
UNANIMITE
,
010 Attribution de subventions aux associations dans le cadre du contrat de ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
Mmes Dolorès ORLAY-MOUREAU et Christine TOURNIER BARNIER quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
011 Convention d'habilitation dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie entre Ie Syndicat Mixte d'Electricité du Gard et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR ; Madame Venturini Pascale
UNANIMITE
-5- 2 1 0 Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) Réserve foncière relative à la galerie Richard Wagner
RAPPORTEUR : Monsieur Julien PLANTIER
UNANIMITE
3
l
01 Déclaration de projet portant sur l'Utilité publique du Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) des quartiers Ghemin Bas d'Avignon Clos d'Orville emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU), et approbation du dossier d'enquêtes parcellaires
RAPPORTEUR : Monsieur Julien PLANTIER
UNANIMITE
014 Désaffectation, déclassement et
contenance de 146 m2 au profit
Souchon
cession de la parcelle cadastrée GK no 864 d'une
de Monsieur Michel FALEVITCH - chemin du Mas
UNANIMITE
RAPPORTEUR : Monsieur Julien PLANTIER
015 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise totale d'environ 1929 m2 issue du Domaine Public au profit d'Habitat du Gard - rues Jean MOULIN et LAHAYE - Chemin Bas d'Avignon - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU)
RAPPORTEUR : Madame Géraldine REY DESCHNVPS
Messieurs Julien PLANTIER, Christian BASTID et Vincent BOUGET quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
016 Ecarter le droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
-6 017 Piétonisation du secteur Porte de France - Objectifs et modalités de concertation préalable
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
018 Attribution de subventions aux Associations Culturelles Nîmoises au titre de l'année 2023
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
Mme Géraldine REY DESCHAMPS et M. Daniel-Jean VALADE quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
Avenant no I à Ia convention d'objectifs et de moyens pour la plateforme numérique du réseau des Musées d'Occitanie entre la Ville de Nîmes pour ses Musées municipaux, la Régie Autonome Garré d'art pour le Musée d'art contemporain, la SPL Culture et Patrimoine pour le Musée de la Romanité et l'Association Occitanie Musées
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
9 1
O2O Don de la Société des Membres de la Légion d'Honneur du Gard (SMLH30) pour la restauration de deux tableaux de la collection du Musée des Beaux-arts, à la Ville de Nîmes au profit du Musée des Beaux-arts
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
M. Jean-Paul FOURNIER ne prend pas part au vote
UNANIMITE
02
7
1 Modification du règlement et des conventions de partenariat entre la Ville de Nîmes et
Nîmes Métropole et la Ville de Nîmes et la SMAC Paloma - Bourse des Jeunes Talents 2023
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE 22 0 Convention de partenariat entre la Société EDEIS ROMANITE et la Ville de Nîmes pour I'organisation de la manifestation "Les Journées Romaines de Nîmes" du 4 au 8 mai 2023
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
023 Délégation de Service Public pour Ia gestion des spectacles tauromachiques - Avenant No8
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
UNANIMITE
024 Avenant no 6 à la convention de concession de service public avec la Société Publique Locale Culture et Patrimoine pour I'exploitation du Musée de la Romanité et avenant no 1 à la convention de concession de service public avec Edeis Romanité pour l'exploitation touristique et culturelle des Arènes, de la Maison Carrée et de la Tour Magne
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
Mesdames Sophie ROULLE, Mary BOURGADE, Valentine WOLBER et Messieurs Pascal GOURDEL, Daniel-Jean VALADE, Xavier DOUAIS, Frédéric ESCOJIDO quittent la salle et ne participent pas au vote
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
tES QUEST'OruS D'YERSES
Voeu sur le maintien du bureau de poste sis 19 boulevard Gambetta
RAPPORTEUR : Monsieur Bouget Vincent
025
UNANIMITE
-8- lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal du 03 avril2023 et sur le site internet de la ville
LA SEANCE EST LEVEE A 19h10
Le Maire de Nîmes,
ASSEMBLEES
CONSEII MUNICIPAL
tvîtvlrs
-9