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Déliberation - 2025 del 024
Convocation - 2025 del 026
Déliberation - 2025 del 018
Déliberation - 2025 del 078
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 del 078)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAIS
Département Haute Loire — Arrondissement d'Yssingeaux - Canton d'Aurec sur Loire
Commune d’Aurec sur Loire
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL D’AUREC SUR LOIRE
Le 30 juin 2025, à 19 heures
Le Conseil Municipal de la Commune d'AUREC SUR LOIRE, dûment convoqué, s'est réuni en session. ordinaire, à la mairie — salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Claude VIAL, Maire Date de convocation du Conseil municipal : 24 juin 2025
PRESENTS : Claude VIAL, Florence TEYSSIER, Nathalie JOLIVET, Caroline MONCHANIN, Laurent
ROUSSET, Sébastien DIONET, Laura GRIMA, Clotaire DOMGA KEMGNI, Joëlle GOMEZ, Bernard
BOURGIE, Marcel PAULET, Alexandre VERGNON, Thierry LEPROUST, Stéphanie CUSSONNET, Michel
BEAL, Maria BONNAVAND, Yvon VALEYRE, Josiane JANISSET, Patrice PEYRARD, Christelle
RASPILAIRE, Maurice CHAMPAVERE, Pierre FERRET,
EXCUSES REPRESENTES : Pascal HAURY représenté par Marcel PAULET, Sébastien ARNAUD par
Alexandre VERGNON, Pauline GRANGER par Joëlle GOMEZ, Maryse PARRAT par Laurent ROUSSET,
Elisabeth MOULIN par Bernard BOURGIE, Christophe DEVUN par Michel BEAL, Lucie VARILLON par
Stéphanie CUSSONNET,
Nombre de conseillers : En Exercice : 29 Présents : 22 Excusés représentés : 7 Excusés non représentés : 0 Absents : 0 Votants : 29
M.Alexandre VERGNON a été élu secrétaire de séance.
DELIBERATION N° : 2025 DEL _078
OBJET : Budget Annexe « Maison Médicale » : Décision modificative n° 1
Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir approuver la décision modificative n° 1
du Budget Annexe « Maison Médicale » pour la section Fonctionnement selon les écritures
reprises dans le tableau annexé.
Avis favorable à l'unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention : O)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés,
selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve la décision
modificative n° 1 du Budget Annexe « Maison Médicale ».
Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures
Li e
>
Claude VIAL:
|
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Clermont-
Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication. La Juridiction administrative
compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site
wwvw.telerecours.fr.
La présente délibération sera inscrite au registre des délibérations du conseil municipal, publiée sur le site de la
Mairie et transmise au contrôle de légalité.
Auteur : Claude VIAL — Maire - Transmis au contrôle de légalité et Publié sur le site de la Mairie : le { 3 JUIL, 2075
AR Prefecture
043-214300121-20250630-2025_DEL_078-BF
Reçu le 03/07/202543012 COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE LE 2 ne Code INSEE Budget Maison Médicale Aurec
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
DM N°1- MAISON MEDICALE
_. | Dépenses (1) Recettes (1)
Sepi Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
D- G73- 01: Titres annulés {sur € exercicesantérieurs) 218.00 € 0.00 €
TOTAL D 67 : Charges spécifiques 0.00 € 218.00 € 0.00 € 0.00 €
R-752-01 : Revenus des immeubles 0.00 € 0.00 € 0.00 € 218.00 €
218.00 €
EREE PER SITES ET NNEM
‘ONCTION ARE EM | FON
(1) y compris les restes à réaliser
TOTAL R75 : Autres produits de gestion courante
Et FAT ENT SEHRS
Page 1 sur 1
AR Prefecture
043-214300121-20250630-2025_DEL_078-BF
Reçu le 03/07/2025COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison Médifdl. nuivy ques + eve)
ARRETE ET SIGNATURES
20 | 3 e € Présenté fi le Maire,
AA Lee. en. le ... bois 122VnL. ER
Le Maire,
Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en session
A Lu wc[leACÉ-., le 30/06/2025
Les membres du Conseil Municipal,
Nombre de membres en exercice : 95
Nombre de membres présents : 9,
Nombre de suffrages exprimés : 9 A
VOTES: Pour: 94
Contre : O
Abstention : O
Date de convocation : 21 106 ko RS
Sébastien ARNAUD
usEos ve £ N Michel BEAL
Bernard BOURGIE
Maurice CHAMPAVERE
Stéphanie CUSSONNET
Christophe DEVUN Gesc enMntr par
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Sébastien DIONET
Clotaire DOMGA KEMGNI
Pierre FERRET
Maria BONNAVAND
Joëlle GOMEZ
Pauline GRANGER ceVe à (Le 0 ame por
Si GORE
Laura GRIMA
AR Prefecture
043-214300121-20250630-2025_DEL_078-BF
Reçu le 03/07/2025COMMUNE d' AUREC SUR LOIRE - Budget Maison Médical AUITL | LJIVI 11 0 EVEN ]
ARRETE ET SIGNATURES
Pascal HAURY CE \q ; sem pas
Josiane JANISSET
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Nathalie JOLIVET
Thierry LEPROUST
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Patrice PEYRARD
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Alexandre VERGNON
Claude VIAL
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043-214300121-20250630-2025_DEL_078-BF
Reçu le 03/07/2025