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Procès Verbal - 8n1qhggu0sa5u
Document publié le Mardi 23 décembre 2025 par la commune de Saint-Yzan-de-Soudiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8n1qhggu0sa5u)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
COMMUNE DE ST YZAN DE SOUDIAC
10 rue Emile Gauthier - 33920
Liste publiée sur le site de la commune le 23 décembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST YZAN DE SOUDIAC N°082025
DU 12 DECEMBRE 2025 20h30
Article L 2121-25 du CGCT
Nombre de conseillers en exercice : 19 présents: 13 votants : 16
Adoption du procès-verbal numéro 07/2025 du 17/10/2025 de la réunion du conseil municipal voter à unanimités des membres présents ou représentés
Numéro Objet Approuvée Refusée Délibération
592025 CCLNG -CONVENTION DE SERVICE 16 Votes pour
COMMUN COMMANDE PUBLIQUE 00 abstention
00 Vote contre
60/2025 CCLNG-MARCHE RESTO SCOLAIRE 16 Votes pour
GROUPEMENT DE COMMANDE 00 abstention
00 Vote contre
61/2025 MARCHE GRE A GRE 16 Votes pour 00 abstention
00 Vote contre
62/2025 RH- RBT DES FRAIS DE FORMATION 16 Votes pour CONTRAT CIVIQUE 00 abstention 00 Vote contre
63/2025 BP 49200 DM 3 16 Votes pour 00 abstention
00 Vote contre
64/2025 TAUX DE PROMOTION D’ 16 Votes pour
AVANCEMENT DE GRADE 00 abstention 00 Vote contre
65/2025 CONTRAT ASSURANCE PREVOYANCE 16 Votes pour 00 abstention
00 Vote contre
66/2025 ADRESSAGE CHANGEMENT DE NOM 14 Votes pour
IMPASSE DE MOQUET A IMPASSE DU 02 abstentions
VIGNOBLE 00 Vote contre
67/2025 CCLNG-AVIS SUR LE PLUI DEBAT DU 16 Votes pour
PADD 00 abstention 00 Vote contre
Ce 05 57 589110 C) mairie@saintyzandesoudiac.fr (©) Lun Mar Jeu : 8h30 - 12H00 / 14h00 - 17h30 Mercredi : 9h00 - 12H00 / Vendredi : 14h00 - 17h30