Convocation - h0vuflf891x1t4

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Convocation - h0vuflf891x1t4 Document publié le Vendredi 23 novembre 2018 par la commune de Saint-Yzan-de-Soudiac. Lien du pdf (Convocation - h0vuflf891x1t4)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Consommateurs,

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE SY ZAN DE SOUDIAC

DU VENDREDI 23 NOVEMBRE 2018

Nombre de conseillers en exercice : 16 /19 présents 11 votants : 13

L’an deux mille dix-huit, le vendredi 23 novembre 2018 à 20H30, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Yzan de Soudiac, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Pierre ROQUES, Maire de la commune

Date de la convocation 15 novembre 2018

Etaient présents : Mmes CAPUCH Isabelle (ZAPATA Linda), PROLONGEAU Béatrice, SALVI Eloïse, Mrs BERNARD Didier BOULAN Christian (pouvoir de Mme QUEYLA Maria), MARIE Michel, REYNAUD Julien, REVERS Paul, ROQUES Pierre, TURPIN Pascal, THOMAS Alain.

Absents excusés : Mmes CASTERA Marlyse, FEYTIT Annie, QUEYLA Maria (pouvoir à Mr BOULAN Christian), ZAPATA Linda (pouvoir à CAPUCH Isabelle) Mrs ALIX Bruno.

Secrétaire de séance : Mr BOULAN Christian

LESQUELS FORMENT LA MAJORITE DU CONSEIL EN EXERCICE

ORDRE DU JOUR :

1) AMENAGEMENT DE LA COMMUNE :

- Travaux sur le réseau d’eau potable

- Eclairage public

- Acquisition de petites parcelles

2) FINANCES :

- Décision modificative

3) PERSONNEL :

- Renouvellement assurance CNP

- Formation ATSEM

4) BATIMENTS COMMUNAUX :

- Contrat de maintenance de l’ascenseur

5) NOUVELLE MAIRIE :

- Contrôle technique

- SPS

- Etude de sol

6) AFFAIRES ET INFORMATIONS DIVERSES :

- Courrier du Département concernant la métropolisation

- La lettre aux élus de la Gendarmerie

- Ouverture du guichet de la Gare

7) COMMISSIONS ET INTERCOMMUNALITE

8) QUESTIONS DIVERSES

Le quorum est atteint, Monsieur le Maire donne lecture du dernier compte-rendu. Le Conseil Municipal l'approuve à l’unanimité des membres présents. Il donne l’ordre du jour de la séance. Mr le Maire donne la parole à Mr BOULAN Christian pour présenter le point un de l’ordre du jour.

I ) AMENAGEMENT DE LA COMMUNE :

TRAVAUX SUR LE RESEAU D’EAU POTABLE

Monsieur le Maire présente au conseil municipal comme tous les ans le courrier du Syndicat des eaux du Blayais concernant le recensement des travaux AEP pour l’année 2019.

Après discussion, le conseil municipal décide de ne pas programmer de travaux AEP pour l’année 2019.

SDEEG-ECLAIRAGE PUBLIC EXTENSION UN FOYER LIEU DIT VALEAU DEMANDE DE SUBVENTION

Monsieur le Maire donne au conseil municipal le détail estimatif des travaux extension d’éclairage public au lieu- dit valleau réalisé par le SDEEG maître d'oeuvre comportant les plans et les devis PP 2148 en date du 09/11/2018. Le plan de financement est le suivant :

DEPENSES

DESIGNATION MONTANT

Travaux 1 268.69 €

Maitrise d’œuvre +CHS sur HT 1% 88.81 €

TVA 253.74 €

TOTAL DEPENSES TC 1 611.24 €

RECETTES

Subvention SDEEG équipement public 253.74 €

AUTOFINANCEMENT COMMUNE 1357.50 €

TOTAL RECETTE 1611.24€

Ouï les explications de monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents DECIDE :

- DE REALISER les travaux d'éclairage public foyer PP 2148 lieu-dit Valleau - DE RETENIR le SDEEG comme maître d'œuvre et pour les missions CHS - DEMANDER le financement au SDEEG de 20% du montant des travaux - D'APPROUVER le plan de financement tel que présenté

- DE PREVOIR la dépense au budget de la commune

- DE CHARGER monsieur le Maire de signer toutes les démarches administratives nécessaire à la réalisation de ce devis.

SCET ACQUISITION PETITES PARCELLES

Monsieur le Maire rappelle que par délibération 61/2017 le conseil municipal a retenu la société SCET pour la régularisation des diverses emprises pour le diagnostic et une mission assistance foncière. Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la prestation.

Par délibération numéro 56/2018 de juillet 2018, sept signatures de sous seings ont été passées, désignation des représentants notaire, commune, vendeurs.

Monsieur le Maire présente la liste les propriétaires prêts à signer un acte administratif.

Par délibération 56/2018 le conseil a désigné comme représentants pour signer les sous- seings :

Monsieur ROQUES Pierre, Maire de la commune, qui représente le notaire

Monsieur BOULAN Christian, 1er adjoint de la commune, qui représente la Mairie,

Monsieur BERNARD Didier, 5ème adjoint de la commune qui représente le ou les vendeurs,

Ces personnes ont la faculté de se substituer, en cas d’empêchement, toute autre personne de leur choix.

Ouï les explications de monsieur le Maire, le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

De passer un acte administratif pour l’acquisition des parcelles ci-dessous énumérées au prix de l’euro symbolique à savoir :

UF Section n° Contenance

cadastrale en m²

à parfaire ou

diminuer en fonction

du document

d'arpentage à établir

Lieu-Dit Commune Nom Prénom Adresse Montant

74 WN 89 121 Mauriceau SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

NIZAN

GUILLAUME

Eric

Corinne

15 chemin de la Paix

33920 SAINT YZAN DE

SOUDIAC

1 €

25 WH 66 134 12 impasse

Pierre Semard

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

DONADIER Annie 12 impasse Pierre

Semard

33920 SAINT YZAN DE

SOUDIAC

1 €

28 WH 69 765 19 rue Jean

Jaurès

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

SCI 19 Rue Jean

Jaurès

M. et Mme FINCK

Sylvie - Eric 13 Vinet 33620

MARCENAIS

1 €

27 WH 68 616 16 Impasse

Pierre Semard

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

DELATTRE Veuve

ROYER

Andrée 16 Impasse Pierre

Semard

33920 SAINT YZAN DE

SOUDIAC

1 €

23 WH 63 126 8 Impasse

Pierre Semard

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

BESSAGUET

Franck 555 chemin du Pas de

Monac

33240 SAINT ANDRE DE

CUBZAC

1 €

DESCHRYVERE

épouse

GHEERBRANT

Jeanne 10 Avenue d'Estienne

d'Orves

87200 SAINT JUNIEN

39 WI 90 2335 12 Chemin de

la Marnière

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

M. et Mme MALLET Laurent -

Valérie

12 chemin de Marnière

33920 SAINT YZAN DE

SOUDIAC

1 €

20 WH 60 118 2 Impasse

Pierre Semard

SAINT-

YZAN-DE-

SOUDIAC

M. et Mme JEAN Michel,

Marie-

Pierre

2 au Vignot

33330 SAINT

HIPPOLYTE

1 €

Les élus représentants du notaire, de la commune et des acheteurs désignés en juillet signeront les sous-seings ci-dessus énumérés.

II FINANCES :

BP PRINCIPAL DE LA COMMUNE- DECISION MODIFICATIVE N°4

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide de

procéder au vote de CS suivants, sur le budget principal de la commune de l’exercice 2018

Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de CS suivants, sur le budget de l’exercice 2018

CREDITS A OUVRIR

CREDITS A REDUIRE

BP ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE- DECISION MODIFICATIVE N°2

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de CS suivants, sur le budget assainissement de l’exercice 2018

COMPTES DEPENSES

COMPTES RECETTES

III) PERSONNEL

ASSURANCE CNP 2019

Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que pour l’année 2018 un contrat d’assurance auprès de la CNP d’assurances, couverture des risques incapacités du personnel, a été souscrit. La prime annuelle afférente à ce contrat inclut les frais relatifs à sa gestion, laquelle a été confiée par voie de convention au Centre de Gestion de la Gironde, sans surcoût pour la collectivité.

Le contrat étant conclu pour une durée d’une année, la CNP Assurances a transmis à la collectivité une proposition d’assurance pour l’année 2019, dont le texte est soumis aux conseillers, auxquels il est demandé d’y souscrire et d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce contrat.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents DECIDE :

De SOUSCRIRE le contrat d’assurance du personnel proposé par la CNP Assurances pour l’année 2019,

D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce contrat.

FINANCEMENT FORMATION PREPARATION CONCOURS ATSEM avec le CNED POUR DEUX AGENTS DU SERVICE DE

L’ECOLE Jeanne CASSE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal du souhait de deux agents de la collectivité de passer le

concours d’ATSEM, et de faire une préparation au concours. La préparation au concours avec le CNED est

basée sur 250 Heures de formation. Monsieur le Maire présente au conseil municipal les devis qui s‘élève à

800 €/ formation.

Imputation Nature Montant

66111 Intérêt réglé à échéance 1 000.00 €

Total 1 000,00

Imputation Nature Montant

022 Dépenses imprévues 1 000.00 €

Total 1 000.00 €

Imputation Nature Ouvert Réduit

23 / 2315 / OPNI Installations, matériel et outillage techniques 68 000,00

Total 68 000,00 0,00

Imputation Nature Ouvert Réduit

16 / 1641 / OPFI Emprunts en euros 68 000,00

Total 68 000,00 0,00

Ouï les explications de monsieur le Maire et après débat le conseil municipal décide à l’unanimité des

membres présents ou représentés :

D’APPROUVER le projet de formation de ces deux agents et de financer la formation par

correspondance avec le CNED.

DE RETENIR le devis 18-1646 et le devis 18-1638 du CNED du 22 octobre 2018 pour un montant de 800 € chacun et d’inscrire la dépense au BP principal de la commune.

IV) BATIMENT COMMUNAUX

CABINET MEDICAL CONTRAT MAINTENANCE- REMISE EN ETAT DE MARCHE MONTE CHARGE EXTERIEUR

Suite au dernier conseil municipal Monsieur TURPIN Pascal présente au conseil municipal la mise en concurrence faite pour la remise en état des monte-charges extérieurs du cabinet médical et le contrat de maintenance du monte-charge à compter du 01/01/2019.

Après discussion le conseil municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés : - De retenir le devis de réparation numéro 20181031 du 31/10/2018 de la société AQUITAINE ASCENSEUR sise 29 rue Eugène TENOT 33800 BORDEAUX EYSINES pour la remise en service du monte-charge extérieur du cabinet médical pour un montant de 1 007.52 € TC.

- De contracter un contrat de maintenance avec la société AQUITAINE ASCENSEUR sise 29 rue Eugène TENOT 33800 BORDEAUX pour une prestation annuelle de 590.80 € TC/ AN pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction pendant trois ans.

- De charger Monsieur le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à la réalisation de ces prestations.

Madame SALVI Eloïse propose au conseil municipal de faire installer un film de protection sur les vitres du monte-charge. La commission fonctionnement va faire faire des devis.

V NOUVELLE MAIRIE

ETUDE DE SOL MISSION G2 AVP - CONSTRUCTION NOUVELLE MAIRIE PARCELLE WK 431

Monsieur le Maire présente au conseil municipal la mise en concurrence concernant l’Etude de sol pour la construction de la nouvelle mairie 10 Rue Emile Gauthier.

Ouï les explications de monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- De retenir l’offre de la société GEOTEC sise à EYSINES pour une mission G2 AVP dont l’estimatif est de 2 250.00 € HT soit 2 700.00 € TC.

- De charger Monsieur le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à la réalisation de cette mission.

- De prévoir la dépense en investissement dans l’opération 13.

MISSION SPS - CONSTRUCTION NOUVELLE MAIRIE PARCELLE WK 431

Monsieur le Maire présente au conseil municipal la mise en concurrence concernant la mission de de SPS pour la construction de la nouvelle mairie 10 Rue Emile Gauthier. Monsieur le Maire présente les offres reçus

Ouï les explications de monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- De retenir l’offre A53642930.1 de la société APAVE BORDEAUX BATIMENT sise zi AVENUE Gay LUSSAC BP 3 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX pour la mission de contrôle SPS (catégorie 2).

L’estimatif de la mission SPS est d’un montant de 3 480..00 € HT soit 4 176.00 € TC (sur une base de travaux estimée à 660 000 €).

- De charger Monsieur le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à la réalisation de cette mission.

- De prévoir la dépense en investissement dans l’opération 13.

MISSION CONTROLE TECHNIQUE- CONSTRUCTION NOUVELLE MAIRIE PARCELLE WK 431

Monsieur le Maire présente au conseil municipal la mise en concurrence concernant la mission de contrôle technique pour la construction de la nouvelle mairie 10 Rue Emile Gauthier. Monsieur le Maire présente les offres reçus

Ouï les explications de monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- De retenir l’offre A53642930.1 de la société APAVE BORDEAUX BATIMENT sise zi AVENUE Gay LUSSAC BP 3 33370 ARTIGUES PRES BORDEAUX pour la mission de contrôle TECHNIQUE comprenant :

 la mission hand-ERP : relative à l’accessibilité des établissements recevant du public,

 la mission : LP relative à la solidité des ouvrages et des éléments d’équipement dissociables,

 la mission : SEI relative à sécurité des personnes dans les ERP et IGH,

 la mission : Th relative à l’isolation thermique et aux économies d’énergie

l’estimatif de la mission contrôle technique est d’un montant de 4 356.00 € HT soit 5 227.20 € TC (sur un base de travaux estimé à 660 000 €).

- De charger Monsieur le Maire de faire toutes les démarches nécessaires à la réalisation de cette mission.

- De prévoir la dépense en investissement dans l’opération 13.

VI AFFAIRES DIVERSES :

COURRIER DU DEPARTEMENT CONCERNANT LA METROPOLISATION : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le courrier du département et le manifeste des territoires. Monsieur REYNAUD Julien demande une discussion ouverte sur ce manifeste.

LA LETTRE AUX ELUS DE LA GENDARMERIE :

Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la nomination du nouveau Lieutenant Arnaud CHOUZENOUX (COB de Saint Savin) et distribue aux membres du conseil municipal la lettre à destination des élus. Un échange a lieu.

OUVERTURE DU GUICHET DE LA GARE ST YZAN ST MARIENS : Monsieur le maire donne le compte rendu de son entretien avec la Région, la SNCF, le Maire de St Mariens sur une nouvelle organisation des horaires du guichet de la gare sur une base de 36 heures qui seront applicables en décembre.

MARCHE DE PRESTATION GROUPE RESTAURATION SCOLAIRE : Monsieur Maire rappelle que le conseil municipal a délibéré pour passer un marché de prestation groupé avec les communes de Cavignac, Cubnezais, Donnezac, Marcenais, Saint Savin, Saint Mariens, le marché a été lancée les offres ont été remises et analysées.

L’aquitaine restauration propose pour prestation de la commune de CAVIGNAC en liaison froide que cette prestation soit effectué sur le site de la commune de St Yzan de Soudiac en liaison chaude moyennant un financement de 0.20 € par repas produit pour la commune de St Yzan de Soudiac. Le conseil municipal donne son aval à cette modification de prestation.

VII COMMISSION ET INTERCOMMUNALITES :

Syndicat Mixte de la Saye et du Medon TRAVAUX PONT DE LA BARAQUE : Monsieur Alain THOMAS informe que la réception des travaux pour la commune aura lieu le 08/12/2018. Un film promotionnel sur ce milieu naturel va être réalisé.

COMMISSION ANIMATION :

Monsieur Didier BERNARD donne le compte- rendu de la réunion de la commission. Concernant le forum des associations et la manifestation au stade du mois d’août. Le retour des associations est positif l’an prochain il y aura un changement horaire. La programmation 2019 d’utilisation de la salle des fêtes est établie.

Il présente au conseil municipal l’organisation de la manifestation du 11 novembre 2018.

La distribution du Journal municipal aura lieu le 15et 16 décembre 2018. Il présente un bilan de fonctionnement de la bibliothèque. Les locaux ont été repeints et le mobilier a été amélioré. Le fonds des livres a été revu avec le Département, des ateliers ont été réalisés tout au long de l’année avec un réel succès La nouvelle responsable de la Bibliothèque a relancé une dynamique avec l’association ABYS. Il remercie l’agent et les membres de l’association de leur investissement personnel. Il rappelle que le budget attribué en début d’année au service doit être maintenu.

SI DU COLLEGE DU VAL DE SAYE :

Monsieur Didier BERNARD donne le compte- rendu du dernier conseil syndical (526 élèves transportés sur 776 élèves au collège)

Service technqiue commun :

Monsieur Pascal TURPIN donne le compte rendu des neuf premiers mois de fonctionnement.

VIII QUESTIONS DIVERSES :

TAILLE DES PINS PARASOL AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : Madame PROLONGEAU s’inquiète sur la taille des pins parasol au niveau des couronnes qui va entrainer encore plus de racines et de déformations de la chaussée. Le problème sera étudié en commission sur le remplacement de ces arbres.

COURSE BORDEAUX SAINTES :

Monsieur Didier BERNARD présente au conseil municipal la demande de subvention faite par les organisateurs de la course bordeaux SAINTES du 10 MARS 2019 pour les remises de prime aux coureurs. Le Conseil municipal attribue une somme de 100 € que la commission des finances intégrera au BP 2019.

Prochaines réunions :

- Conseil Municipal : 14 décembre 2018 à 20H30

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h05 Ont signé le registre :

Mr ALIX Bruno,

Absent excusé

Mr BERNARD Didier

Mr BOULAN Christian

(pouvoir de Mme QUEYLA Maria)

Mme CAPUCH Isabelle

(pouvoir de Mme ZAPATA Linda)

Mme CASTERA Marlyse

Absente Excusée

Mme FEYTIT Annie

Absente excusée

Mme QUEYLA Maria

Absente excusée

Pouvoir à Mr BOULAN Christian

Mr MARIE Michel

Mme PROLONGEAU Béatrice

Mr REYNAUD Julien

Mr REVERS Paul,

Mr ROQUES Pierre,

Mme SALVI Eloïse

Mr THOMAS Alain,

Mr TURPIN Pascal,

Mme ZAPATA Linda

Absente excusée

Pouvoir à Mme CAPUCH

Isabelle