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Procès Verbal - j0fir56cxmus42e
Document publié le Vendredi 11 octobre 2024 par la commune de Saint-Yzan-de-Soudiac.
Lien du pdf (Procès Verbal - j0fir56cxmus42e)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Consommateurs,
S Ÿ "€ LE . gs. Nes, P #7) N res 4 COMMUNE DE ST YZAN DE SOUDIAC 10 rue Emile Gauthier - 33920 Liste publiée sur le site de la commune le 14/10/2024 LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE Article L 2121-25 du CGCT DU CONSEIL MUNICIPAL DE ST YZAN DE SOUDIAC N°05/2024 DU 11 OCTOBRE 2024 20h30 Nombre de conseillers en exercice : 19 présents:16 votants: 18 Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2024 voté à l'unanimité des membres présents ou représentés = Mercredi : 9h00 - 12H09 / Vendredi : 14h00 - 17h30 Ordre Numéro Objet Approuvée Refusée Délibération 2 62/2024 FINANCES : Décision Modificative Numéro BP commune | Votes pour 18 2 63/2024 FINANCES : Décision modificative numéro BP CABINET Votes pour 18 MEDICAL 2 64/2024 FINCANCES: Décision modificative numéro BP Votes pour 18 ASSAINISSEMENT 3 65/2024 FINANCES : Restauration scolaire tarifs 2024/2025 Votes pour 18 4 66/2024 FINANCES : Ecole Multisports modification des règles Votes pour 18 d'inscription 5 67/2024 URBANISME : délibération de principe instruction des Votes pour 18 déclaration préalable photovoltaïques avenant n° CCLNG INSTRUCTION 6 68/2024 URBANISME : cession terrain 200 M2 propriétaire Votes pour 18 limitrophe parcelle WK 508 ETWD 38 7 69/2024 URBANISME : acquisition 2 parcelles chemin de la Votes pour 18 marnière cadastrées wk 266 wk 202 13 70/2024 INTERCOMMUNALITES: SI des Etablissements Scolaires | Votes pour 18 de BLAYE dissolution 8 71/2024 VOIRIE : travaux chemin de Fauchard délibération de Votes pour 18 principe avant-projet Ç ; 05 57 5891 10 (2) mairie@saintyzandesoudlac.fr (©) Lun Mer Jeu : 8h30 - 12H00 / 14h00 - +7h3D