Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 202506 PJ CONVENTION COMCOM ALSH
Convocation - 202506 PJ CONVENTION COMCOM ALSH.
Convocation - 202508 CORRECTION PJ INDULGENCE
Conseil Municipal - 2026 04 CONVENTION pole jeunesse ALSH
Convocation - 202503 CORRECTION INDEMNITE DES ELUS
Convocation - 202507 CORRECTION PJ INDULGENCE
Convocation - 202504 CORRECTION MAJORATION INDEMNITES ELUS
Conseil Municipal - 2023 38 POLE JEUNESSE CONVENTION COMCOM
Convocation - 202509 CORRECTION QPV CONVENTION EXHO TFPB UNTOITP
Convocation - 202507 PJ INDULGENCE
Convocation - 202506 Correction pj Convention Comcom Alsh
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Convocation - 202506 Correction pj Convention Comcom Alsh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT |
DU GARD | EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL ARRONDISSEMENT
D'ALES SEANCE DU 05 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le cinq du mois de mars à neuf heures, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal au sein de l'hôtel de ville, boulevard du Portalet 30500 Saint-Ambroix, les élus du Conseil Municipal dûment convoqués le vingt-six Février deux mille vingt-cinq sous la présidence de Monsieur le Maire, Jean-Pierre DE FARIA.
Etaient présents : Jean-Pierre DE FARIA, Fabrice CHANEL, Frédérique CAZALET, Marc MATHIEU, Claudine BENOIT, Bernard BONNEFOY, Christelle ROUSSEL, Bruno GIBERT, Catherine CARLIER, Valérie SAINSON, Nathalie LAGRANGE, Céline GROSY, Roseline AGGOUN, Daniel PIALET, Sylvette MILLET, David MACQ, Patrice DURF,
Excusés : Pierre BOFFI a donné procuration à Bernard BONNEFOY, Angela LAVIE a donné procuration à Christelle ROUSSEL, Christelle JOVOVIC a donné procuration à Frédérique CAZALET, Brice BRUNEL a donné procuration à Daniel PIALET, David VILLENA a donné procuration à Jean-Pierre DE FARIA
Absents : Paul PERCETTI,
Secrétaire de séance : Marc MATHIEU
Date de convocation des élus : 26 Février 2025
Date d'affichage de la convocation à la porte de la mairie : 26 Février 2025 Membres présents lors du conseil : 17
Membres absents: 6
Nombre de votants: 22
Délibération 2025 - 06. Pôle Jeunesse 2025 ALSH — convention
de subvention — Communauté de Communes
Rapporteur : Madame Frédérique CAZALET
Dans le cadre de la subvention de fonctionnement versée par la CC DCC pour le
service pôle jeunesse, il convient de renouveler la convention de financement tel
que jointe en annexe. |
Cette année le montant de la subvention est de 39 280€ dont les paiements seront
répartis tels que : |
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours gracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'ap; accessible par le site internet, www. telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250305-05032025_202506-DE
Reçu le 18/03/2025 DATE MONTANT
Subventions 2025
__ VERSEMENTS DECEZEC
188 Trimestre 2025
2ème Trimestre 2025 9 820.00 €
3ème Trimestre 2025 9 820.00 €
4ème Trimestre 2025 9 820.00 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité :
ACCEPTE le renouvellement de la convention annexée
AUTORISE le Maire ou l’adjoint délégué en la matière à la signature de ces
conventions.
PRECISE que les crédits sont ouverts au budget communal au compte 74751.
Le secrétaire de séance,
Marc MATHIEU
Le Maire,
Jean-Pierre DE FARIA
Certifié exécutoire, compte tenu :
de la transmission en Préfecture le A4 ©3 2:9S
et l'affichage le :4S 03 DIS
Le présent acte, à supposer qu'il fasse grief, peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Nîmes ou d'un recours aracieux auprès de la commune. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'ap] accessible par le site internet, www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
030-213002272-20250305-05032025_202506-DE
Reçu le 18/03/2025