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Déliberation - Liste deliberations du 7 octobre 2024
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 10
Pouvoirs
: 3
Nombre
de
Membres
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
7 OCTOBRE
2024
Date
de
convocation
: 3 octobre
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre
le sept
octobre
à dix-huit
heures
trente
minutes,
l’assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
HALLE
Jean
Luc,
Maire
de
la Commune.
Etaient
présents
: MM
HALLÉ
JL,
LEDENT
T, MENCACCI
P, RÉMY
C.L,
ORT
D,
FORMENTEL
M,
MOCQ
J,
STRAQUADANIO
M,
FOUACHE
J.C,
HALLÉ
X.
Absentes
excusées
: HAVEZ
T, THOORIS
A (Procuration
à LEDENT.T),
DÉPART P
(Procuration
à HALLÉ
J.L),
DESCHEEMAKER
C
(Procuration
à HALLÉ
X).
Secrétaire
de
séance
: Mme
MENCACCI
P.
ORDRE
DU
JOUR
:
1- Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
24 juin
2024
2-
Point
sur
les
travaux
3-
Point
financier
4-
Point
Jeunesse
5-
Tableau
des
effectifs
2024
- création
de
poste
6-
Nouvelles
adhésions
SIDEN-SIAN
7-
Prorogation
promesse
de
bail
emphytéotique
pour
la construction
d’une
centrale
solaire
8-
Changement
de
locataires
au
Marais
des
Bruyères
9-
Questions
diverses
MON
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
24 juin
2024
L
DNA
N°2024
- 42
Aménagement
cyclable
Route
Départementale
47
Hamel—
Arleux
—
Participation
financière
Approuvé
à l'unanimité.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 47
Demande
de
report
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
— Année
2022
—
programme
255
Aménagement
d’un
parking
angle
route
de
Douai
et
rue
Martial
Detournay
sur
l’opération
création
et
travaux
de
mise
en
conformité
réglementaire
d’un
ensemble
de
vestiaires
stade
André
Hallé.
- programme
259
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 48
Fonds
de
concours
communautaires
— Année
2024
et
mise
en
réserve
2025
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Pour
: A
l’unanimité
N°2024
- 49
Contre
: 0
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
Abstentions
: 0
Pour
: A
l’unanimité
N°2024
- 50
Contre
: 0
Ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Abstentions
: 0
N°2024
- 51
Renouvellement
de
la signature
d’une
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
de
l’Arleusis
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 52
Renouvellement
de
la
Convention
d’objectif
et
de
financement
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
du
Nord
relative
à
la
prestation
de
service
«
accueil
de
loisirs
sans
hébergement
extrascolaire
»
et
« séjours
accessoires
à un
accueil
de
loisirs
».
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 53
Création
d’un
emploi
permanent
pour
un
poste
d’attaché
territorial
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 54
Nouvelles
adhésions
au
SIDEN-SIAN
- Comités
Syndicaux
des
22
février 2024,
18 juin
2024
et 19
ser
bre 2024
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 55
Annulation
de
locations
de
parcelles
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
31
décembre
2024.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 43
Prise
d’un
arrêté
portant
création
de
l’Autorisation
de
stationnement
(ADS)
de
Taxi
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 56
Nouvelles
locations
au
Marais
des
Bruyères
à compter
du
1°
janvier
2025.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 44
Arrêt
projet
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
d'ESTRÉES
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
— 45
Modifications
budgétaires
- Décision
modificative
n°2
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2024
- 46
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
de
Concours
de
Douaisis
Agglo
2024
— création
et
travaux
de
mise
en
conformité
réglementaire
d’un
ensemble
de
vestiaires
stade
André
Hallé.
- programme
259
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Fait
à Hamel
le 7 octobre
2024
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance
J.L
HALLÉ
Maire
d'HAMEL