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Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du lundi 8 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
8 SEPTEMBRE
2025
Nombre
de
Membres
En
exercice
: 14
Quorum
: 8
Présents
: 10
Pouvoirs
: 0
Date
de
convocation
: 3
septembre
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq
le huit
septembre
à dix-huit
heures,
l’assemblée
délibérante,
légalement
convoquée,
s’est
réunie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
HALLE
Jean
Luc,
Maire
de
la Commune.
Etaient
présents
: MM
HALLÉ
J.L, LEDENT
T, MENCACCI
P, RÉMY
C.L,
ORT
D, DÉPART
P, FORMENTEL
M,
MOCQ
J, FOUACHE
J.C, DESCHEEMAKER
C.
Absents
excusés
: HAVEZ
T,
THOORIS
À,
STRAQUADANIO
M,
HALLÉ
X.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MENCACCI
P.
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
23 juin
2025
2-
Point
sur
les travaux
3-
Point
Jeunesse
4-
Tableau
des
effectifs
2025
- création
de
poste
5-
Douaisis
Agglo
- Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la passation
d’un
marché
de
prestations
de
restauration
collective
en
gestion
concédée
pour
4 ans
(2026/2030)
6-
Affiliation
volontaire
du
Syndicat
Mixte
des
ports
intérieurs
du
canal
Seine-Europe
au
Cdg
59
— Effet
au
1° janvier
2026. 7-
Changement
de
locataires
au
Marais
des
Bruyères
8-
Questions
diverses
Procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
23
juin
2025
Approuvé
à l'unanimité.
N°2025
- 48
Pour
: A
l’unanimité
Création
d’un
emploi
permanent
pour
un
poste
d’agent
de
Contre
: Q
maitrise.
Abstentions
: 0
N°2025
- 49
Pour
: A l’unanimité
Recrutement
d’agents
contractuels
de
remplacement
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2025
- 50
Pour
: A
l’unanimité
Adhésion
au
groupement
de
commande
pour
la
passation
Contre
: 0
d’un
accord-cadre
de
prestations
de
fourniture
et livraison
Abstentions
: 0
en
liaison
froide
de
repas
cuisinés
pour
la
restauration
scolaire. N°2025
- 51
Pour
: À
l’unanimité
Affiliation
volontaire
du
Syndicat
Mixte
des
ports
intérieurs
|
Contre
: 0
du
canal
Seine-Europe
au
Centre
de
Gestion
de
Ia
fonction
Abstentions
: 0
publique
territoriale
du
nord
— Effet
au
1°
janvier
2026. N°2025
— 52
Annulation
de
locations
de
parcelles
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
31
décembre
2025.
Pour
: A
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
N°2025
- 53
Nouvelles
locations
au
Marais
des
Bruyères
à
compter
du
1°"
janvier
2026.
Pour
: À
l’unanimité
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Fait
à Hamel
le
8 septembre
2025
P.MENCACCI Secrétaire
de
séance
es
J.L
HALLÉ
Maire
d’'HAMEL